Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

30 juin 20263e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet385 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi et d’un projet de loi organique · Discussion générale commune (suite) · Discussion des articles (projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes) · Rappels au règlement · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Rappel au règlement

30 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet535 interventions · complet

Questions au gouvernement · Mort de Louis et violences · Conséquences de la canicule pour les agriculteurs · Volet régalien de l’action du gouvernement · Canicule · Justice des mineurs · Effets de la canicule sur les agriculteurs · Climatisation des hôpitaux et des Ehpad

30 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Hélène Laporte222 interventions · complet

Questions orales sans débat · Suspension et reprise de la séance · Hébergement des saisonniers · Accès à l’eau des viticulteurs dans l’Hérault · Utilisation de drones pour la viticulture · Cotisations de pension civile de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger · Autorité palestinienne · Mécanisme de compensation des coûts indirects carbone

29 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté1 033 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 bis (suite) · Article 2 ter · Après l’article 2 ter · Article 3 · Après l’article 3 · Article 4

29 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli516 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er AB (appelé par priorité) · Article 1er D (appelé par priorité) · Article 2 bis A (appelé par priorité) · Article 5 bis A (appelé par priorité)

27 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet949 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 12 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 13 · Article 14 · Avant l’article 15 · Article 15

27 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 029 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 8 · Article 9 · Rappel au règlement · Article 9 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 10

26 juin 20263e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet516 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 6 (suite) · Rappel au règlement · Article 7 · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

26 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 146 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 5 (suite) · Article 6 · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

26 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet864 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 5 · Rappel au règlement · Article 5 (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

25 juin 20263e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet470 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 1er (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

25 juin 20262e séance du jour · Présidence de M. Christophe Blanchet783 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Après l’article 1er (suite) · Ordre du jour de la prochaine séance

25 juin 20261e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu539 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Discussion des articles (suite) · Après l’article 1er (suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Demande de vérification du quorum · Ordre du jour de la prochaine séance

24 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli634 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 4 (suite) · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

24 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet912 interventions · complet

Questions au gouvernement · Propos racistes · Situation des CCAS · Mesures de soutien aux familles · Adaptation des logements au changement climatique · Adaptation au changement climatique · Canicule dans les établissements scolaires · Agriculture outre-mer

23 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli482 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Article 3 · Ordre du jour de la prochaine séance

23 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet702 interventions · complet

Questions au gouvernement · Adaptation au changement climatique · Violences sexistes et sexuelles · Protection des enfants · Orpaillage illégal en Guyane · Situation internationale · Plan national de climatisation · Réforme de la facturation électronique

22 juin 20262e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu530 interventions · complet

Nouvelle lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

22 juin 20261e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu551 interventions · complet

Nouvelle lecture · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Suspension et reprise de la séance · Discussion des articles · Article 1er · Article 2

18 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli209 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi constitutionnelle · Discussion des articles (suite) · Article unique (suite) · Après l’article unique · Suspension et reprise de la séance · Seconde délibération · Article unique (seconde délibération) · Ordre du jour de la prochaine séance

18 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Hélène Laporte331 interventions · complet

Suspension et reprise de la séance · Suite de la discussion d’un projet de loi constitutionnelle · Discussion des articles (suite) · Article unique (suite) · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

17 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback347 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi constitutionnelle · Discussion des articles (suite) · Article unique (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

17 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet424 interventions · complet

Questions au gouvernement · Protoxyde d’azote · Déficit du régime des retraites · Lutte contre les violences sexuelles sur les enfants · Aide publique au développement · Évolution des effectifs des collèges · Adaptation au réchauffement climatique · Europe de la défense

16 juin 20263e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté187 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi constitutionnelle · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article unique · Ordre du jour de la prochaine séance

16 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet517 interventions · complet

Hommages au soldat de première classe Florian Gillet et à l’adjudant Gwenaël Raffoux · Questions au gouvernement · Protection de l’enfance · Traitement des plaintes · Affectation des fonctionnaires ultramarins · Réindustrialisation · Intelligence artificielle française et européenne · Énergies renouvelables

16 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Hélène Laporte198 interventions · complet

Questions orales sans débat · Isolation thermique des logements · Pêche artisanale française · Pêche française · Expérimentation « Mieux reconstruire après inondation » · Lutte contre le trafic des médicaments · Production pharmaceutique · Services d’urgence de Vendée

15 juin 20261e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu97 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Explications de vote · Vote sur l’article unique · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Article 1er

11 juin 20263e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli375 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite) · Après l’article 1er · Article 2

11 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté819 interventions · complet

Deuxième lecture (suite) · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Rappel au règlement · Après l’article 2 · Article 3 · Titre · Explications de vote

11 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli459 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Suspension et reprise de la séance · Article 2 · Vote sur l’ensemble

10 juin 2026 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet163 interventions · complet

Questions au gouvernement · Taxation foncière des entreprises · Parc éolien au large du cap Corse · Tensions à Sciences Po Paris et dans les universités · Mort de Noahm · Traitement des plaintes · Protection des victimes · Organisation du Grand Paris

9 juin 2026 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet532 interventions · complet

Hommages à l’adjudant Larigaudrie, à Lyhanna et à Noahm · Questions au gouvernement · Mort de Lyhanna · Mouvement des AESH · Pouvoir d’achat · Paris sportifs · Loi de refondation de Mayotte · Protection de l’enfance

4 juin 20262e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu432 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Suspension et reprise de la séance

4 juin 20261e séance du jour · Présidence de M. Sébastien Chenu362 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Explications de vote

3 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli434 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article unique · Titre · Explications de vote · Vote sur l’ensemble · Ordre du jour de la prochaine séance

3 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet843 interventions · complet

Questions au gouvernement · Assistantes familiales à La Réunion · État du réseau ferroviaire · Politique industrielle · Détention de Christophe Gleizes · Suppressions d’emploi chez Michelin · Situation au Liban · Campus connecté de Villeneuve-sur-Lot

2 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté371 interventions · complet

Deuxième lecture (suite) · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er bis · Article 2 bis A · Article 2 bis B · Article 2 bis · Article 2 ter

2 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet427 interventions · complet

Hommage à André Santini · Questions au gouvernement · Intégration de Mayotte à la Commission de l’océan Indien · Violences en marge de la finale de la Ligue des champions · Titre de séjour de Mme Xenia Fedorova · Interventions des forces de police · Pacte sur la migration et l’asile · Budget des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2030

1 juin 20262e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté472 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 7 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 7 · Article 8 · Après l’article 8

1 juin 20261e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté519 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Article 4

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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.