Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

30 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet821 interventions · complet

Questions au gouvernement · Économies et mesures en faveur de l’emploi en milieu rural · Priorités du gouvernement · Taxation des petits colis · Autorisation de travailler le 1er mai · Santé mentale des mineurs · Épidémie de chikungunya · Nouvelle-Calédonie

29 avril 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff278 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Rappels au règlement · Article 3 bis (suite) · Après l’article 3 bis · Article 3 ter · Article 3 quater · Après l’article 3 quater

29 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet715 interventions · complet

Hommage à Aboubakar Cissé · Questions au gouvernement · Autorisation de travailler le 1er mai · Assassinat d’Aboubakar Cissé · Manifestations du 1er mai · Défense de la République · Politique budgétaire · Situation d’ArcelorMittal

29 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté234 interventions · complet

Questions orales sans débat · Maisons de la presse · Aérodrome de la Salmagne · Fin de la trêve hivernale · Cathédrale Saint-Pierre de Beauvais · Ligne à grande vitesse Paris-Châtellerault · Jeux de l’océan Indien · Plateforme des ONG françaises pour la Palestine

28 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli73 interventions · complet

Comment construire une véritable défense européenne ? · Ordre du jour de la prochaine séance

28 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté396 interventions · complet

Déclaration du gouvernement sur la souveraineté énergétique de la France, suivie d’un débat · Suspension et reprise de la séance · Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants · Ordre du jour de la prochaine séance

11 avril 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure520 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Rappel au règlement · Article 2 bis A · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 2 bis

11 avril 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure1 039 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 1er (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 1er bis · Article 1er bis (suite) · Après l’article 1er bis

11 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou1 216 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 1er (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappels au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

10 avril 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli660 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 1er · Après l’article 1er (suite)

10 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté1 086 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Rappels au règlement · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

10 avril 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff632 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Modification de l’accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement · Accord-cadre France-Nations unies portant sur les arrangements relatifs aux privilèges et immunités · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Vote sur l’article unique

9 avril 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton581 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion générale · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite)

9 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet926 interventions · complet

Questions au gouvernement · Protection de l’enfance · Droits de douane · Réseau Envie · Réponses européennes à la hausse des droits de douane des États-Unis · Destin de la Polynésie française · Conséquences de la hausse des droits de douane · Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer

8 avril 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff529 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Rappel au règlement · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er (suite) · Rappels au règlement · Fait personnel · Ordre du jour de la prochaine séance

8 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet691 interventions · complet

Questions au gouvernement · Haine en ligne contre un député · Actualisation de la revue nationale stratégique à Mayotte · Cadre applicable aux autoentrepreneurs · Relations entre la France et l’Algérie · Zones à faibles émissions · Droits de douane américains · Guerre commerciale

7 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou169 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Article 4

7 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 196 interventions · complet

Réélection d’une députée · Deuxième lecture d’une proposition de loi et discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi organique · Présentation commune · Discussion générale commune · Rappels au règlement · Discussion générale commune (suite) · Discussion des articles (proposition de loi ordinaire) · Article 1er

3 avril 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton347 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi (procédure de législation en commission) · Explications de vote · Vote sur l’ensemble

3 avril 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure989 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 1er (suite) · Article 2

3 avril 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure530 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er A · Article 1er B · Article 1er · Après l’article 1er

2 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté339 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale · Rappel au règlement · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er (suite) · Après l’article 1er

2 avril 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet621 interventions · complet

Questions au gouvernement · Port du voile dans le sport · Dissolution d’associations de supporters · Situation en Turquie · Financement des dépenses sociales des départements · Financement des structures d’insertion par l’activité économique · Remplacement des enseignants · Indépendance de l’autorité judiciaire

1 avril 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton313 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Rappels au règlement · Rappel au règlement · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3

1 avril 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet540 interventions · complet

Questions au gouvernement · Condamnation de Mme Marine Le Pen · Ralentissement économique · Effacement des pénalités fiscales du groupe Vivendi · Relations avec les États-Unis · Politique énergétique · Relations avec l’Algérie · Services d’urgences hospitaliers

1 avril 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure222 interventions · complet

Démission et remplacement d’un député · Questions orales sans débat · Fonds national de garantie individuelle des ressources · Action de l’État dans les Ardennes · Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains · Accès au logement dans le Calvados · Contournement de Martigues et Port-de-Bouc · Route nationale 141

31 mars 2025 · Présidence de Mme Clémence Guetté343 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution · Discussion générale · Rappels au règlement · Discussion générale (suite) · Vote sur la proposition de résolution · Suspension et reprise de la séance · Discussion d’une proposition de loi · Présentation

27 mars 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli529 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 22 (suite) · Rappel au règlement · Après l’article 22 · Article 22 bis · Article 23 bis · Après l’article 23 bis

27 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure190 interventions · complet

Enjeux de la politique familiale · Suspension et reprise de la séance · Devenir de la filière automobile · Ordre du jour de la prochaine séance

27 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté280 interventions · complet

Transparence, efficacité et impact de l’aide publique au développement · Suspension et reprise de la séance · Conditions de travail et de détention dans les prisons françaises · Ordre du jour de la prochaine séance

26 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure199 interventions · complet

Politique du logement · Ordre du jour de la prochaine séance

26 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet783 interventions · complet

Questions au gouvernement · Politique carcérale · Cannabis thérapeutique · Situation au Proche-Orient · Politique de l’emploi · Report de l’examen de la proposition de loi Duplomb sur l’agriculture · Cancers pédiatriques en milieu rural · Agression antisémite à Orléans

25 mars 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff125 interventions · complet

Remise en cause du pacte vert européen : l’urgence de clarifier la position française · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

25 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet354 interventions · complet

Questions au gouvernement · Explosion de l’antisémitisme · Inégalités sociales · Lutte contre le racisme · Situation de la sidérurgie · Agression du rabbin d’Orléans · Justice des mineurs · Lutte contre le narcotrafic

25 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton203 interventions · complet

Questions orales sans débat · Groupe hospitalier de la Haute-Saône · Amiante · Financement des maternités · Hôpital de Nevers · Remplacement des enseignants absents dans les Yvelines · Remplacement des enseignants absents · Écoles publiques de Paris

24 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff492 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 15 quater · Article 16 bis · Article 17 · Après l’article 17 · Article 17 bis · Article 18

24 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton909 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 9 (suite) · Après l’article 9 · Article 10 · Après l’article 10 · Article 10 bis · Après l’article 10 bis

21 mars 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure377 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 bis C (suite) · Rappel au règlement · Article 4 bis · Article 5 · Article 5 bis · Article 6

21 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou1 150 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Rappel au règlement · Article 24 (appelé par priorité – suite) · Après l’article 24 (amendements appelés par priorité) · Après l’article 24 (amendements appelés par priorité – suite) · Article 3 · Article 3 (suite)

21 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton594 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 16 (appelé par priorité) · Suspension et reprise de la séance · Article 24 (appelé par priorité) · Rappel au règlement · Article 24 (appelé par priorité - suite) · Rappels au règlement

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