Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
1004 séance	14/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies À l'alinéa 3, après le mot : « approuvées », insérer les mots : « pour des raisons liées à la protection de la santé humaine ou animale ou de l’environnement ».	Adopté
1003 séance	14/09/2018	Lise Magnier AGIR-E	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies Compléter l’alinéa 3 par les mots : « sous réserve du respect des règles de l’Organisation mondiale du commerce ».	Adopté
1002 séance	14/09/2018	Monique Limon LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 septies A Après le mot : « par » Rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « les mots : « 2020, cette expérimentation faisant l’objet d’une évaluation dont les résultats sont transmis au Parlement dans les six mois suivant la promulgation de la loi n° du pour l’équilibre des relations commerciales dans le secte	Tombé
1001 séance	14/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies À l’alinéa 3, substituer à la date : « 2020 » la date : « 2022 ».	Adopté
1000 séance	14/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 sexdecies AA Compléter cet amendement par les quatre alinéas suivants : « VI.– En conséquence, à l’alinéa 17, substituer au mot : « à » « les mots : « au premier alinéa de ». »	Adopté
999 séance	14/09/2018	Dominique Potier SOC	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 septies A Supprimer l'alinéa 9.	Rejeté
998 séance	14/09/2018	Dominique Potier SOC	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 septies A Après le mot : « contenant » rédiger ainsi la fin de l’alinéa 9 : « des substances actives dont l’utilisation n’est pas autorisée sur le territoire de l’Union européenne. »	Rejeté
997 séance	13/09/2018	Marie-Christine Verdier-Jouclas LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F Supprimer les alinéas 6 et 7.	Adopté
996 séance	13/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 sexdecies AA À l'alinéa 12, substituer au mot : « à », les mots : « à l'avant-dernier alinéa de ».	Sans sort Retiré
995 (Rect) séance	13/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 5 Rédiger ainsi le début de l’alinéa 9 : « b) Sont ajoutées quatre phrases ainsi rédigées : « Dans le cadre de leurs missions et conformément au règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abro	Adopté
994 séance	13/09/2018	Sébastien Jumel GDR	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies Compléter cet article par l’alinéa suivant : « Avant le 1 er février 2019, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les mesures techniques et financières qui peuvent être mises en œuvre pour accompagner les agriculteurs dans la transition vers des systèmes de production sans glyphosate. »	Rejetéscrutin public
992 séance	13/09/2018	Sébastien Jumel GDR	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Avant le 1 er février 2019, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les mesures techniques et financières qui sont ou seront mises en œuvre pour accompagner les agriculteurs dans la transition vers des systèmes de production sans glyphosat	Rejetéscrutin public
991 séance	13/09/2018	Valérie Bazin-Malgras LR	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F Supprimer les alinéas 6 et 7.	Non soutenu
990 séance	13/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 À la fin de l’alinéa 6, supprimer les mots : « et satisfaisant à un niveau d’exigences environnementales au sens du même article L. 611‑6 ».	Adopté
989 séance	13/09/2018	Thierry Benoit UDI_I	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Rédiger ainsi le début de la deuxième phrase de l’alinéa 15 : « Dans le cadre de leurs missions et conformément au règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 précité, les organisations interprofessionnelles élaborent et diffusent des indicateurs, qui servent	Adopté
988 séance	13/09/2018	Denis Masséglia LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Compléter l'alinéa 7 par les mots : « ainsi que toutes les clauses annexes pouvant réduire les gains ou générer des frais pour le vendeur »	Rejeté
987 séance	13/09/2018	Denis Masséglia LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Compléter l'alinéa 13 par les mots : « qui ne sauraient être des pénalités pour le producteur si la production a été impactée par des évènements climatiques ou sanitaires exceptionnels dont la liste est fixée par décret ».	Retiré
986 séance	13/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 I. – À la fin de l’alinéa 4, substituer à l’année : « 2024 » l’année : « 2029 ». II. – En conséquence, à l’alinéa 6, substituer à l’année : « 2025 » l’année : « 2030 ».	Adopté
985 séance	13/09/2018	Thierry Benoit UDI_I	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Rédiger ainsi la dernière phrase de l’alinéa 15 : « Lorsqu’une filière ne dispose pas d’organisation interprofessionnelle ou lorsque celle-ci n’est pas en capacité de fournir des indicateurs de coûts pertinents de production, alors cette tâche est confiée à l’observatoire mentionné à l’article L. 6	Tombé
983 (Rect) séance	13/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Rédiger ainsi le début de la deuxième phrase de l’alinéa 15 : « Dans le cadre de leurs missions et conformément au règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 précité, les organisations interprofessionnelles élaborent et diffusent des indicateurs, qui servent	Adoptéscrutin public
979 séance	12/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 À l’alinéa 6, substituer aux mots : « uniquement les » les mots : « issus des ».	Adopté
978 séance	12/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER I. – Compléter l’alinéa 6 par les mots : « diffuser ces ». II. – En conséquence, à l'alinéa 8, substituer au mot : « peuvent » les mots : « diffusent des ».	Sans sort Retiré
977 séance	12/09/2018	Lise Magnier AGIR-E	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F Supprimer les alinéas 6 et 7.	Adopté
976 séance	12/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F À l’alinéa 12, après le mot : « mots : « », insérer le mot : « mentionnées ».	Adopté
975 séance	12/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F Après l’alinéa 7, insérer l’alinéa suivant : « I bis . – Au 5° du I de l’article 1798 bis du même code, le mot : « second » est remplacé par le mot : « dernier ». »	Adopté
973 (Rect) séance	11/09/2018	Jean-Baptiste Moreau LAREM	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 I. – Rédiger ainsi les alinéas 1 à 3 : « À l’alinéa 19, après le mot : « an », « insérer les mots : » II. – En conséquence, au début de l’alinéa 4, supprimer le mot : « régulièrement ».	Adopté
968 séance	10/09/2018	Jean Lassalle LT	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Compléter l’alinéa 16 par la phrase suivante : « Lors d’aléas climatiques exceptionnels, aucune pénalité ne peut être imposée à un producteur ne respectant pas les volumes prévus au contrat. »	Non soutenu
967 séance	10/09/2018	Jean Lassalle LT	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Substituer aux deux dernières phrases de l’alinéa 15 la phrase suivante : « Les indicateurs sont systématiquement définis et rendus publics par les organisations interprofessionnelles, ou à défaut par l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires ou par l’Établisse	Non soutenu
966 séance	10/09/2018	Jean Lassalle LT	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 Après l’alinéa 17, insérer l’alinéa suivant : « Art. L. 230‑5‑1-1 . – Au plus tard le 1 er janvier 2020, les repas servis dans les restaurants collectifs des établissements mentionnés à l’article L. 230‑5 comprennent une part, en valeur, de 50 % ou plus de produits issus de l’agriculture locale d	Non soutenu
965 séance	10/09/2018	Jean Lassalle LT	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 À l’alinéa 2, substituer à l'année : « 2022 » l'année : « 2020 ».	Non soutenu
964 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 Rédiger ainsi l’alinéa 21 : « Art. L. 230‑5‑5 . – Il est créé une instance de concertation pour la mise en œuvre, au niveau régional du programme national pour l’alimentation, dénommée comité régional pour l’alimentation, présidée par le représentant de l’État dans la région. Elle est chargée not	Adopté
963 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 10 I. – À l’alinéa 4, supprimer la première occurrence du mot : « et ». II. – En conséquence, compléter le même alinéa par les mots : « , et modifier les sanctions relatives aux manquements à ces règles pour prévoir des sanctions administratives ».	Adopté
961 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 16 A Supprimer cet article.	Adopté
960 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 quinquies Rédiger ainsi la dernière phrase de l’alinéa 7 : « Elle est présidée par les ministres chargés de l’agriculture, de l’environnement, de la santé et de la recherche ».	Adopté
959 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 quater A Compléter cet article par les mots : « et après le mot : « sélection », la fin est ainsi rédigée : « , à la production et à la commercialisation. La cession, la fourniture ou le transfert à titre onéreux ne sont permis que pour les variétés ayant fait l’objet d’une déclaration dématérialisée préal	Retiré
958 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 bis Après l’alinéa 12, insérer l’alinéa suivant : « Un décret en Conseil d’État précise les catégories de produits concernés en fonction des risques pour la santé humaine et pour l’environnement. »	Adopté
957 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 12 bis A Supprimer l’alinéa 5.	Adopté
956 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 sexdecies AA I. – Rédiger ainsi le début de l’alinéa 3 : « Dans le secteur alimentaire et de l’alimentation animale, lorsque... ( le reste sans changement ) ». II. – En conséquence, rédiger ainsi l’alinéa 4 : « Sans préjudice des mesures d’information des consommateurs et des autorités administratives compéte	Adopté
955 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 terdecies A I. – À l’alinéa 1, substituer aux mots : « Au plus tard le 1 er janvier 2021, un décret fixe les conditions dans lesquelles » les mots : « Un décret fixe les conditions dans lesquelles, au plus tard le 1 er janvier 2030, ». II. – En conséquence, supprimer l’alinéa 2.	Adopté
954 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies F Rédiger ainsi cet article : « I. – Le premier alinéa de l’article 407 du code général des impôts est ainsi modifié : « 1° Les mots : « respectivement aux articles 8, 9 et 11 du règlement (CE) n° 436/2009 de la Commission du 26 mai 2009 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 479/2008	Adopté
953 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies A Supprimer l’alinéa 6.	Adopté
952 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 nonies A I. – Rédiger ainsi l’alinéa 2 : « Art. L. 412‑8 . – La mention de la provenance du vin est indiquée en évidence sur l’étiquetage de manière à ne pas induire en erreur le consommateur quant au pays d’origine du produit, d’une manière quelconque, y compris en raison de la présentation générale de l’	Adopté
951 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 ter Rédiger ainsi la seconde phrase de l’alinéa 6 : « Le présent alinéa n’est pas applicable aux services situés sur des territoires non desservis par un réseau d’eau potable ou lorsqu’une restriction de l’eau destinée à la consommation humaine pour les usages alimentaires est prononcée par le représen	Adopté
950 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 11 I. – À l’alinéa 19, substituer aux mots : « de droit public et de droit privé » les mots : « en charge des restaurants collectifs mentionnés aux articles L. 230‑5‑1 et L. 230‑5‑2 ». II. – En conséquence, à l’alinéa 20, substituer aux mots : « d’organismes de restauration collective publique	Adopté
949 (Rect) séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 16 Compléter cet article par les trois alinéas suivants : « VI. – L’article 11 nonies A entre en vigueur le 1 er janvier 2019. « VII. – L’article 11 terdecies A entre en vigueur le 1 er janvier 2021. « VIII. – L’article 12 bis A entre en vigueur le 1 er juillet 2021. »	Adopté
948 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 16 I. – Au 1° du I de l’alinéa 1, supprimer les mots : « au plus tard le 1 er septembre 2018 ou, si cette date est postérieure, ». II. – En conséquence, au 2° du même I, supprimer les mots : « et se poursuivant au delà du 1 er octobre 2018 ». III. – En conséquence, au même 2°, supprimer les mots :	Adopté
947 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 10 À l’alinéa 3, supprimer les mots : « en conséquence ».	Adopté
946 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article PREMIER Supprimer la deuxième phrase de l’alinéa 5.	Adopté
945 séance	08/09/2018	Gouvernement —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 16 E Supprimer cet article.	Adopté
944 séance	08/09/2018	Marc Fesneau —	Equilibre des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire (EGALIM)	Article 14 septies Après le mot : « engagements », rédiger ainsi la fin de la dernière phrase de l’alinéa 8 : « à l’échelle départementale, après concertation avec les personnes habitant à proximité des zones susceptibles d’être traitées avec un produit phytopharmaceutique ou leurs représentants. »	Adoptéscrutin public

6 069 résultats · page 1 / 122Suivant →

Chargement…

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.