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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/09/2014 | L'amendement n° 125 de M. HABIB à l'article 4 du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 17/09/2014 | L'amendement n° 36 de M. de Rugy à l'article 4 du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 17/09/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement. | Non votant | Pour | Adopté |
| 16/09/2014 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Manuel Valls (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Non votant | Pour | Adopté |
| 09/09/2014 | La motion de renvoi en commission, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (première lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 23/07/2014 | L'ensemble du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Non votant | Pour | Adopté |
| 22/07/2014 | L'amendement n° 143 de M. Giraud après l'article 2 du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprisesvoir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 21/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 | Non votant | Pour | Adopté |
| 21/07/2014 | L'amendement n° 17 de M. Vercamer à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 18/07/2014 | L'article 12 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Non votant | Pour | Adopté |
| 18/07/2014 | L'ensemble de l'article 3 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/07/2014 | L'ensemble de l'article premier du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Non votant | Pour | Adopté |
| 16/07/2014 | La motion de rejet préalable du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral | Non votant | Contre | Rejeté |
| 15/07/2014 | L'ensemble de l'article 5 bis du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nouvelle lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 09/07/2014 | L'amendement n° 65 de M. Herth à l'article 23 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 08/07/2014 | L'amendement n° 1050 de Mme Genevard à l'article 5 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (deuxième lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 08/07/2014 | L'amendement n° 1049 de Mme Genevard à l'article 5 du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (deuxième lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 08/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 02/07/2014 | L'article 9 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 02/07/2014 | L'amendement n° 174 de M. Roumegas à l'article 9 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 02/07/2014 | L'amendement n° 183 de Mme Fraysse à l'article 9 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 01/07/2014 | L'article 3 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 01/07/2014 | L'amendement n° 186 de M. Germain après l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Rejeté |
| 01/07/2014 | L'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |