Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

11 février 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté548 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Après l’article 9 (suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 11 · Article 12 · Article 13

11 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet935 interventions · complet

Questions au gouvernement · Souveraineté en matière d’intelligence artificielle · Anniversaire de la loi de 2005 sur le handicap · Violences à Notre-Dame de Bétharram · Programme d’éducation à la vie affective et sexuelle · Assignation à résidence de Karim Mohamed-Aggad · Fiscalité des autoentrepreneurs · Français détenus en Iran

10 février 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton345 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Motion de rejet préalable · Rappel au règlement · Motion de rejet préalable (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Discussion générale

10 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet570 interventions · complet

Élection d’une députée · Motion de censure · Suspension et reprise de la séance · Nouvelle lecture (suite) · Troisième partie · Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation

6 février 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure371 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article unique (suite)

6 février 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure1 137 interventions · complet

Rappel au règlement · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Article unique (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Demande de vérification du quorum · Après l’article unique (suite) · Titre

6 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli769 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Rappels au règlement · Article unique (suite) · Suspension et reprise de la séance

5 février 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet824 interventions · complet

Questions au gouvernement · Eaux contaminées · Europe de la défense · Airbags Takata · Gel de la part collective du pass culture · Fermeture du site Marck & Balsan à Calais · Défense européenne · Diagnostic de performance énergétique

4 février 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet262 interventions · complet

Questions au gouvernement · Calendrier des réformes · Lutte contre la délinquance · Indemnisation suite aux inondations en Ille-et-Vilaine · Augmentation des droits de douane · Avenir de la Nouvelle-Calédonie · Politique de sécurité · Politique industrielle

4 février 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff216 interventions · complet

Dépôt de motions de censure · Questions orales sans débat · Incinération des déchets · Zéro artificialisation nette · Nouveau programme national de renouvellement urbain · Ligne ferroviaire Paris-Douai · Survol d’Antibes par des avions de ligne · Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

3 février 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet261 interventions · complet

Libération d’Ofer Kalderon · Commission mixte paritaire · Présentation · Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · Suspension et reprise de la séance · Nouvelle lecture · Ordre du jour de la prochaine séance

30 janvier 2025 · Présidence de M. Jérémie Iordanoff445 interventions · complet

Discussion d’une proposition de résolution européenne · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Titre · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

29 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff291 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 1er bis · Article 2 · Article 3

29 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet674 interventions · complet

Questions au gouvernement · Immigration · Programme d’éducation à la vie affective · Souveraineté industrielle et sanitaire · Reconstruction de Mayotte · Accord franco-algérien de 1968 · AESH · Relations entre la France et l’Algérie

28 janvier 20252e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou197 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 · Après l’article 4 · Titre · Explications de vote · Vote sur l’ensemble · Suspension et reprise de la séance

28 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet492 interventions · complet

Questions au gouvernement · Politique environnementale · Lutte contre la fraude sociale · Propos du premier ministre · Stade de France · Meurtre d’Elias et politique pénale · Cessez-le-feu à Gaza · Mort d’Elias

27 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton316 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 3 (suite) · Après l’article 3 · Article 3 bis · Article 3 ter · Après l’article 3 ter · Article 4

27 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli612 interventions · complet

Cessation de mandat de plusieurs députés et reprise de mandat de plusieurs autres · Modification de l’ordre du jour · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Après l’article 1er · Article 2 · Explications de vote

23 janvier 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli478 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 1er bis · Article 1er ter · Article 1er quater

23 janvier 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli735 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article unique · Rappel au règlement · Après l’article unique · Explications de vote · Vote sur l’article unique

23 janvier 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff466 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Article 3

22 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton245 interventions · complet

Suite de la discussion d’un projet de loi · Présentation (suite) · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Ordre du jour de la prochaine séance

22 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet570 interventions · complet

Questions au gouvernement · Aide publique au développement · Office français de la biodiversité · Produits sucrés · Budget de l’Institut polaire français · Budget du sport · Diagnostic de performance énergétique · Marges sur les prix en outre-mer

21 janvier 20253e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté359 interventions · complet

Modification de l’ordre du jour · Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 17 (suite) · Après l’article 17 · Article 17 bis · Article 18 · Après l’article 18

21 janvier 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet760 interventions · complet

Questions au gouvernement · Cessez-le-feu à Gaza · Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump · Pouvoir d’achat · Réseau social X · Vie démocratique · Application HelloQuitteX · Protection de l’enfance

21 janvier 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton186 interventions · complet

Questions orales sans débat · Filière de la noisette · Économie circulaire · Assistants familiaux · Maisons de santé pluridisciplinaires · Profession de psychomotricien · Hôpital du Sud Aveyron · Centres de santé à Paris

20 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure466 interventions · complet

Urgence pour Mayotte · Discussion des articles (suite) · Après l’article 3 · Article 4 · Après l’article 4 · Article 4 bis · Article 5 · Article 6

20 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet365 interventions · complet

Élection d’une députée · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er bis · Article 2

16 janvier 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet315 interventions · complet

Discussion et vote · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

16 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté105 interventions · complet

Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République · Ordre du jour de la prochaine séance

15 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton125 interventions · complet

La santé mentale des jeunes · Ordre du jour de la prochaine séance

15 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet525 interventions · complet

Questions au gouvernement · Relations entre la France et l’Algérie · Réforme des retraites · Rémunération du travail · Réchauffement climatique · Stratégie pluriannuelle de santé · Usine de canne à sucre de Marie-Galante · Situation des urgences

14 janvier 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton98 interventions · complet

Dépôt d’une motion de censure · Palestine/Liban : le rôle de la France dans l’effondrement du droit international · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

14 janvier 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet603 interventions · complet

Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée · Déclaration du gouvernement et débat · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

17 décembre 2024 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet179 interventions · complet

Questions au premier ministre · Politique du prochain gouvernement · Situation à Mayotte · Finances publiques · Reconstruction de Mayotte · Ordre du jour de la prochaine séance

16 décembre 2024 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet462 interventions · complet

Hommage aux victimes du cyclone Chido · Élection d’un député · Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er

4 décembre 2024 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 057 interventions · complet

Questions au gouvernement · Violence dans les établissements scolaires · Situation du Coq sportif · Conséquences de la censure sur le budget de la défense · Massacre des tirailleurs sénégalais en 1944 · Climat social et fonction publique · Motion de censure · Conséquences du rejet du PLFSS

3 décembre 20243e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff376 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er bis · Article 2 · Après l’article 2 · Article 3

3 décembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet592 interventions · complet

Questions au gouvernement · Fermeture de sites ArcelorMittal · Motions de censure · AME · Éducation à la vie sexuelle · Grève des taxis · Budget de la sécurité sociale · Situation de la filière automobile

3 décembre 20241e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton204 interventions · complet

Questions orales sans débat · Troisième cycle des études pharmaceutiques · Protoxyde d’azote · Handicap en milieu rural · Service public de la petite enfance · Agriculteurs français · Prédation du loup · Absence de définition juridique française de la fleur de sel

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