Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 séance | 10/04/2019 | Gouvernement — | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 1er Compléter l’alinéa 5 par les mots :
« , ainsi désignés en vertu de leur activité d’exploitant d’un réseau de communications électroniques ouvert au public. » | Adopté |
| 40 séance | 09/04/2019 | Gouvernement — | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 8, substituer au mot :
« est »
les mots :
« peut être ». | Adopté |
| 39 séance | 09/04/2019 | Gouvernement — | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 7, substituer au mot :
« est »
les mots :
« peut être ». | Adopté |
| 38 (Rect) séance | 08/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 Après le mot :
« tardive »,
rédiger ainsi la fin de la seconde phrase de l’alinéa 2 :
« de l’arrêté mentionné au I ou du décret mentionné au II du même article L. 34‑11 et au plus tard à compter de la fin du deuxième mois suivant la publication de la présente loi. » | Adopté |
| 37 séance | 08/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 I. – À la première phrase de l’alinéa 2, après le mot :
« qui »,
insérer les mots :
« , à la date de publication de la présente loi, ».
II. – En conséquence, à la même phrase, supprimer les mots :
« à la date d’entrée en vigueur de la présente loi ». | Adopté |
| 36 séance | 08/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 6 :
« La liste des appareils dont l’exploitation est soumise à l’autorisation mentionnée au premier alinéa du présent I est fixée par arrêté du Premier ministre, pris après avis de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. » | Adopté |
| 35 séance | 08/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 Compléter cet article par l’alinéa suivant :
« L’arrêté mentionné au I et le décret mentionné au II du même article L. 34‑11 sont publiés au plus tard deux mois à compter de la publication de la présente loi. » | Adopté |
| 34 séance | 06/04/2019 | Laure de La Raudière AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 2 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |
| 32 séance | 06/04/2019 | Jean-Félix Acquaviva LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
« Art. L. 34‑11. – Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, l’exploitation sur le territoire national des appareils, à savoir tout dispositif matériel ou logiciel permettant de trait | Rejeté |
| 31 séance | 06/04/2019 | Jean-Michel Clément LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 À compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet, chaque année, aux commissions de l’Assemblée nationale et du Sénat chargées des affaires économiques et de la défense nationale, ainsi qu’à la Délégation parlementaire au renseignement, un rapport portant sur l’action du Gouvern | Retiré |
| 29 séance | 06/04/2019 | Jean-Michel Clément LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 9, après le mot :
« décret »,
insérer les mots :
« en Conseil d’État ». | Rejeté |
| 27 séance | 06/04/2019 | Jean-Michel Clément LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 4, après le mot :
« ministre, »,
insérer les mots :
« après avis de la commission consultative mentionnée à l’article R. 226‑2 du code pénal, ». | Rejeté |
| 26 séance | 06/04/2019 | Jean-Michel Clément LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 8, substituer au mot :
« huit »
le mot :
« cinq ». | Retiré |
| 25 séance | 06/04/2019 | Laure de La Raudière AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Compléter l’alinéa 9 par la phrase suivante :
« Sans avis émis par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ou la Commission supérieure du numérique et des postes dans un délai d’un mois, l’avis est considéré comme favorable. » | Retiré |
| 24 séance | 06/04/2019 | Laure de La Raudière AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, au plus tard six mois après la réception du dossier. » | Retiré |
| 23 séance | 06/04/2019 | Laure de La Raudière AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 2 I. – À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« d’un an »
les mots :
« de cinq ans »
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au montant :
« 150 000 euros »
le montant :
« 300 000 euros ». | Adopté |
| 21 séance | 06/04/2019 | Laure de La Raudière AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER I. – À l’alinéa 9, supprimer les mots :
« et de la commission supérieure du numérique et des postes ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« prononcent »
le mot :
« prononce ». | Rejeté |
| 20 séance | 06/04/2019 | Jean-Félix Acquaviva LT | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, dans un délai de deux mois suivant la réception du dossier. » | Retiré |
| 19 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
« Art. L. 34‑11. – Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, l’exploitation sur le territoire national des appareils, à savoir tout dispositif matériel ou logiciel permettant de trait | Rejeté |
| 18 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, dans un délai de deux mois suivant la réception du dossier. » | Retiré |
| 17 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 2 I. – À l’alinéa 4, après le mot :
« autorisation »,
insérer les mots :
« ou notification ».
II. – En conséquence, à l’alinéa 5, après le mot :
« du »,
insérer la référence :
« II de l’article L. 34‑12 ou du ». | Retiré |
| 16 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 11, substituer aux mots :
« peut prendre »,
le mot :
« prend ». | Retiré |
| 15 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER I. – À l’alinéa 10, supprimer le mot :
« sérieux »
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer aux mots :
« du manque »,
les mots :
« d’un manque sérieux susceptible d’affecter le niveau ». | Rejeté |
| 14 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après l’alinéa 9, insérer les deux alinéas suivants :
« Le Premier ministre dispose d’un délai de deux mois pour se prononcer à compter de la date de dépôt du dossier de demande d’autorisation ou de renouvellement.
« Le silence gardé par le Premier ministre pendant ce délai vaut décision implicite | Retiré |
| 13 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 6, après le mot :
« avis »,
insérer le mot :
« conforme ». | Tombé |
| 12 séance | 05/04/2019 | Jérôme Nury LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER I. – Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant :
« Sont soumises à une obligation de notification préalable au Premier ministre, dans le but de préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, les modifications des modalités, matérielles ou logicielles, permettant le déploiement, | Rejeté |
| 11 séance | 05/04/2019 | Bastien Lachaud FI | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant :
« Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, le choix d’un prestataire de logiciels dans un appel d’offre public. » | Rejeté |
| 10 séance | 05/04/2019 | Xavier Batut LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
« Art. L. 34‑11. – Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, l’exploitation sur le territoire national des appareils, à savoir tout dispositif matériel ou logiciel permettant de trait | Rejeté |
| 9 séance | 05/04/2019 | Xavier Batut LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, dans un délai de deux mois suivant la réception du dossier. » | Retiré |
| 8 séance | 05/04/2019 | Virginie Duby-Muller LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
« Art. L. 34‑11. – Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, l’exploitation sur le territoire national des appareils, à savoir tout dispositif matériel ou logiciel permettant de trait | Rejeté |
| 7 séance | 05/04/2019 | Virginie Duby-Muller LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, dans un délai de deux mois suivant la réception du dossier. » | Non soutenu |
| 6 séance | 05/04/2019 | Jean-Yves Bony LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Rédiger ainsi l’alinéa 4 :
« Art. L. 34‑11. – Est soumise à une autorisation du Premier ministre, destinée à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale, l’exploitation sur le territoire national des appareils, à savoir tout dispositif matériel ou logiciel permettant de trait | Rejeté |
| 5 séance | 05/04/2019 | Jean-Yves Bony LR | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Au début de l’alinéa 7, ajouter la phrase suivante :
« Le Premier ministre se prononce sur la demande d’autorisation, dans un délai de deux mois suivant la réception du dossier. » | Rejeté |
| 4 séance | 04/04/2019 | Thomas Gassilloud AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après le mot :
« défense »,
supprimer la fin de l’alinéa 5. | Adopté |
| 3 séance | 04/04/2019 | Julien Borowczyk LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Compléter cet article par l’alinéa suivant :
« Art. L. 34‑14 . – Un rapport annuel d’activité sur la transmission d’informations relatives à l’exploitation des réseaux et services de communication est remis à l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information au plus tard avant le 1 er d | Retiré |
| 2 séance | 04/04/2019 | Marie-Noëlle Battistel SOC | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Compléter l’alinéa 9 par la phrase suivante :
« Ce décret précise également les modalités de prise en compte des délais d’instruction de l’autorisation pour l’appréciation du respect, par les opérateurs mentionnés au deuxième alinéa du I, de leurs obligations en matière de déploiement des réseaux r | Rejeté |
| 1 séance | 04/04/2019 | Hervé Saulignac SOC | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après l’alinéa 10, insérer l’alinéa suivant :
« Dans les mêmes conditions, le Premier ministre peut retirer une autorisation octroyée s’il estime que les règles mentionnées aux a , b et e du I du même article L. 33‑1 ne sont plus respectées. » | Rejeté |
| CE26 eco | 03/04/2019 | Gouvernement — | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante :
« Ce délai court à compter de la date de publication la plus tardive des actes réglementaires pris en application de la présente loi ». | Adopté |
| CE25 eco | 03/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Compléter l’alinéa 2 par les mots :
« , qui se prononcent dans un délai d’un mois à compter de leur saisine ». | Adopté |
| CE24 eco | 02/04/2019 | Thomas Gassilloud AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après le mot :
« défense »,
supprimer la fin de l’alinéa 6. | Rejeté |
| CE23 eco | 02/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 4, substituer aux mots :
« équipements de clients »,
les mots :
« terminaux des utilisateurs finaux ». | Adopté |
| CE22 eco | 02/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après le mot :
« nationale »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 9 :
« , résultant du manque de garantie du respect des règles relatives à l’intégrité, à la sécurité, à la confidentialité et à la continuité de l’exploitation des réseaux et de la fourniture de services mentionnées aux a, b et e du I | Adopté |
| CE21 eco | 02/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER I. – Après la troisième occurrence du mot :
« les »,
rédiger ainsi la fin de l’alinéa 4 :
« utilisateurs finaux. »
II. – En conséquence, après l’alinéa 4, insérer l’alinéa suivant :
« L’autorisation mentionnée au premier alinéa du présent I n’est requise que pour l’exploitation, directe ou par | Adopté |
| CE20 eco | 02/04/2019 | Thomas Gassilloud AGIR-E | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Après la seconde occurrence du mot :
« défense »,
supprimer la fin de l’alinéa 4. | Retiré |
| CE19 eco | 02/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER À l’alinéa 10, après le mot :
« soit »,
supprimer les mots :
« ou non ». | Adopté |
| CE18 eco | 01/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article PREMIER Supprimer la seconde phrase de l’alinéa 2. | Adopté |
| CE17 eco | 01/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 A l’alinéa 2, substituer aux mots :
« d’entrée en vigueur »,
les mots :
« de publication » | Retiré |
| CE16 eco | 01/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 3 A l’alinéa 1, substituer à la seconde occurrence du mot :
« à »,
les mots :
« au I de » | Adopté |
| CE15 eco | 01/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 2 A l’alinéa 7, après la référence :
« L. 39‑10 »,
insérer la référence :
« et au cinquième alinéa du I de l’article L. 42‑1 » | Adopté |
| CE14 eco | 01/04/2019 | Éric Bothorel LAREM | Sécurité nationale et exploitation des réseaux radioélectriques mobiles | Article 2 A l’alinéa 4, substituer au mot :
« à »,
les mots :
« au I de » | Adopté |