Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

20 mars 20253e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou216 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 8 ter (appelé par priorité – suite) · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

20 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté863 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 23 (appelé par priorité - suite) · Article 23 bis A (appelé par priorité) · Article 14 (appelé par priorité) · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 14 (amendements appelés par priorité) · Article 8 (appelé par priorité)

20 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté593 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la république d’Arménie, d’autre part ; accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part · Convention d’extradition entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du royaume du Cambodge · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi adopté par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Vote sur l’article unique

19 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton507 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 23 quinquies (appelé par priorité - suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

19 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet872 interventions · complet

Questions au gouvernement · Évacuation de la Gaîté lyrique · Menaces sur la filière chimique · Concurrence déloyale de la fast fashion · Relations avec l’Algérie · Application de la Charte sociale européenne dans les outre-mer · Énergie photovoltaïque · Situation en Serbie

18 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton446 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 2 (suite) · Article 23 quinquies (appelé par priorité) · Ordre du jour de la prochaine séance

18 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet563 interventions · complet

Questions au gouvernement · Port du voile islamique lors de manifestations sportives · Réforme des retraites · Loi sur l’immigration · Relations entre la France et l’Algérie · ZFE · Réforme de l’audiovisuel public · Discussions sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie

17 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton365 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi et d’une proposition de loi organique adoptées par le Sénat · Présentation commune · Motion de rejet préalable (proposition de loi) · Explications de vote · Motion de rejet préalable (proposition de loi organique) · Discussion générale commune · Ordre du jour de la prochaine séance

17 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté479 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite) · Après l’article 1er

13 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté642 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Présentation (suite) · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Après l’article 2 · Article 3

13 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton492 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er A · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite)

12 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet456 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de résolution européenne · Discussion des articles (suite) · Article unique (suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Explications de vote · Vote sur la proposition de résolution · Ordre du jour de la prochaine séance

12 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet844 interventions · complet

Questions au gouvernement · Volonté de paix · Simplification administrative · Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly · Agressions de soignants · Situation en République démocratique du Congo · Moyens alloués à la justice · Attitude du groupe LFI à l’Assemblée nationale

11 mars 20253e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff290 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 2 · Après l’article 2 · Article 3

11 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet591 interventions · complet

Questions au gouvernement · Financement des dépenses de défense · Finances des collectivités territoriales · Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie · Financement de la défense française et européenne · Situation en Syrie · Plan d’adaptation au changement climatique · Construction de places de prisons

11 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff215 interventions · complet

Questions orales sans débat · École de la deuxième chance à Montargis · Situation financière des associations et centres locaux · Industrie pharmaceutique française · Légalisation du cannabis thérapeutique · Accès aux soins dans la Nièvre · Service de cancérologie de l’hôpital de Montbéliard · Accès aux soins en Vendée

10 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure566 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 1er bis · Article 1er ter · Article 1er quater · Après l’article 1er quater

10 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff501 interventions · complet

Annulation de l’élection d’un député · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Après l’article unique · Explications de vote

6 mars 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton261 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 3 · Article 4 · Article 5

6 mars 20252e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton696 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article 1er · Article 2 · Article 2 bis · Article 3 · Article 6

6 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté482 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Après l’article 1er · Article 1er bis · Rappel au règlement

5 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou127 interventions · complet

Valoriser la France qui travaille · Ordre du jour de la prochaine séance

5 mars 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet369 interventions · complet

Hommage à Ohad Yahalomi · Questions au gouvernement · Financement de l’industrie de la défense · Filière de la chimie · Insécurité · Industrie de l’armement · Diplomatie féministe · Situation de Vencorex

4 mars 20253e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure98 interventions · complet

Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ? · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

4 mars 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet431 interventions · complet

Hommage à Jean-Louis Debré · Questions au gouvernement · Sécurité européenne · Situation à La Réunion · Guerre en Ukraine · A69 · Attentat de Mulhouse · Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic

4 mars 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure206 interventions · complet

Questions orales sans débat · Fonds d’urgence pour les viticulteurs · Maternité de Sarreguemines · Prime Ségur · Hôpital de Remiremont · Accès à la permanence des soins ambulatoires · Établissements d’accueil du jeune enfant · Ehpad de Montrevel-Foissiat

3 mars 2025 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet299 interventions · complet

Hommage aux victimes du cyclone Garance · Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère · Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat · Ordre du jour de la prochaine séance

20 février 20253e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli623 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article unique (suite) · Rappel au règlement · Titre · Explications de vote · Vote sur l’article unique · Discussion d’une proposition de loi

20 février 20252e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli1 366 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Rappel au règlement · Article unique (suite) · Rappels au règlement

20 février 20251e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton690 interventions · complet

Deuxième lecture · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite) · Rappels au règlement

19 février 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff283 interventions · complet

Commission mixte paritaire · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Texte de la commission mixte paritaire · Vote sur l’ensemble · Ordre du jour de la prochaine séance

19 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet620 interventions · complet

Modification de l’ordre du jour · Questions au gouvernement · Microcrèches · Place de l’Europe dans les négociations sur l’Ukraine · Airbags Takata · Rôle de la France dans le soutien à l’Ukraine · Atos · Salon de l’agriculture

18 février 20253e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton67 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles · Article unique · Ordre du jour de la prochaine séance

18 février 20252e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet378 interventions · complet

Questions au gouvernement · Violences en Corse · Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère · Soutien à l’Ukraine · Accord entre l’UE et le Mercosur · Affaire Notre-Dame de Bétharram · Carte scolaire en milieu rural · Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite

18 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté208 interventions · complet

Questions orales sans débat · Relogement du propriétaire occupant en cas de péril · Concurrence commerciale asiatique · Démarches administratives · Brigade anticriminalité à Mont-Saint-Martin · Commissariats de Berck-sur-Mer et du Touquet-Paris-Plage · Planification et répartition du développement des énergies renouvelables · Pérennité des nouvelles brigades de gendarmerie

17 février 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff226 interventions · complet

Dépôt d’une motion de censure · Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 28 · Article 29 · Article 30 · Article 31 · Article 32

17 février 20251e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure705 interventions · complet

Annulation de l’élection d’une députée · Suite de la discussion d’un projet de loi · Discussion des articles (suite) · Article 4 · Article 5 · Article 6 · Article 7 · Article 8

13 février 2025 · Présidence de Mme Clémence Guetté549 interventions · complet

Procédure d’examen simplifiée · Accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif à l’apprentissage transfrontalier · Avenant à la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Après l’article 1er · Article 2

12 février 20252e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff540 interventions · complet

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Discussion des articles · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite)

12 février 20251e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet446 interventions · complet

Questions au gouvernement · Intelligence artificielle · Budget 2025 · Droits de la défense · Soutien à la recherche et à l’industrie · Épidémie de flavescence dorée · Politique énergétique · Difficultés des artisans boulangers

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