Séance du 04/11/2026· Explications de vote
Vous n’avez peur de rien !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Vous n’avez peur de rien !
C’est vous qui êtes irresponsables !
Quelle arrogance !
Mais c’est faux !
C’est complètement faux !
Un peu de respect !
En tout cas, il ne s’agit jamais de soutenir les agriculteurs.
Et les réseaux sociaux, monsieur le ministre ?
C’est parce que nous posons les bonnes questions !
C’est inconstitutionnel !
Il ne faut pas légitimer la violence !
Mais c’est faux !
Monsieur le ministre de l’action et des comptes publics, ce week-end a été terrible, terrifiant – terrifiant pour notre pays, pour nos compatriotes et pour nos communes, touchées par les actes de vandalisme des casseurs. Parmi elles, la ville de Mâcon n’a pas été épargnée : le centre social du quartier des Blanchettes, qui héberge un guichet France Services, a été incendié. Il faudra naturellement arrêter les casseurs et leur demander de payer en partie, mais cela ne suffira pas. La ministre Françoise Gatel l’a dit cet après-midi : nous aurons besoin de l’État et des assurances pour reconstrui…
…que nous avons créé !
Et les conséquences sur l’emploi ?
Tout ça pour ça ! C’est un bon texte, finalement !
Le rôle du législateur consiste à fixer le cadre ; celui du gouvernement, à veiller à son application. Les éventuelles dérogations doivent se fonder sur des critères objectifs et relever d’une gouvernance propre au mouvement sportif plutôt que d’une décision ministérielle.Cette proposition de loi apporte des réponses utiles, mais ne saurait clore le débat, car la politique sportive de notre pays ne peut se résumer à l’organisation du sport professionnel. Nous devrons donner davantage de visibilité à l’ensemble des acteurs économiques du sport, poursuivre l’effort en faveur des équipements spor…
Le compromis trouvé en CMP préserve, à nos yeux, l’essentiel : il renforce la gouvernance de notre modèle sportif tout en préservant la dynamique du sport professionnel. C’était là la condition de son équilibre.Le texte réaffirme d’abord le rôle des fédérations, garantes de l’intérêt général de leur discipline. Il était donc légitime de conforter ce rôle, mais cela ne pouvait se faire au détriment du sport professionnel, dont le dynamisme, il ne faut jamais l’oublier, contribue au rayonnement de nos disciplines, à leur attractivité et au financement d’une partie de notre modèle sportif.Je me r…
C’est déjà sans vous !
Oui, on l’a fait pour les Jeux !
Si vous le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps mon amendement no 355, qui clôt la discussion commune. Je rejoins ce qui vient d’être dit par le rapporteur et Mme la ministre. Laisser aux acteurs le choix de constituer un seul lot ou plusieurs lots me semble la meilleure des situations possibles. Certains voudraient introduire l’obligation de constituer plusieurs lots, mais ils se plaignent qu’il faille payer plusieurs abonnements pour voir tous les matchs. Je suis d’accord avec le rapporteur : laissons le marché faire les choses.Par ailleurs, les travaux de la commissio…
Il tend à modifier l’article L. 222-20 du code du sport, qui prévoit les sanctions pénales applicables aux agents sportifs en cas de méconnaissance des obligations qui leur incombent. Il prévoit notamment la suppression de la référence à l’article L. 222-5, suppression nécessaire dès lors que la rédaction de l’article L. 222-6 adoptée en commission reprend cette référence. En effet, il ne faudrait pas laisser entendre que l’infraction pénale consistant à percevoir une rémunération au titre d’une opération concernant un mineur concerne seulement ceux qui exercent l’activité d’agent sportif. Il …
Il est, dans la vie d’une nation, des passions qui ne se décrètent pas. Le sport est de celles-là. Il ne demande la permission de personne. Il traverse les générations, les territoires, les origines et les convictions. Il rassemble, un soir de match, des Français qui ne se connaissent pas, qui ne se ressemblent pas, et qui, pourtant, retiennent ensemble leur souffle. Le sport est peut-être l’un des derniers grands récits que nous partageons encore. C’est précisément parce qu’il compte autant pour nous aujourd’hui que le devoir d’en prendre soin nous incombe.En prendre soin à travers ce texte, …
Nous proposons d’autoriser les éleveurs à utiliser des lunettes de tir à visée thermique. Or l’adoption de l’article 14 amendé semble déjà le permettre. Par conséquent, si le rapporteur et les ministres confirment ce point, je retire mon amendement.
C’est ce que vous faites avec tous les textes !
Eh oui !
Il n’existe effectivement pas de moyen de protection adapté aux troupeaux bovins ou équins ; l’amendement, identique aux précédents, vise donc à supprimer l’obligation de protéger ces élevages avant que des tirs puissent être autorisés.
Madame la ministre, à la fin de la séance précédente, vous avez rappelé la souffrance de nos éleveurs lorsque leurs troupeaux subissent des attaques de loups. Nous devons être à leurs côtés. C’est la raison pour laquelle nous proposons, par cet amendement, de simplifier l’accès au tir pendant huit jours pour les éleveurs dont les troupeaux ont été prédatés.
Et ils sont où les écologistes, aujourd’hui ?
Il fallait lire la proposition de résolution !