Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
127 séance	29/10/2026	Timothée Houssin RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
126 séance	29/10/2026	Timothée Houssin RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
125 séance	29/10/2026	Timothée Houssin RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
124 séance	29/10/2026	Timothée Houssin RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
123 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
122 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
121 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
120 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
119 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
118 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
117 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
116 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
115 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
114 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
113 séance	29/10/2026	Timothée Houssin RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
112 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’articulation entre l’entretien prévu à l’article L. 542-1-1 du code de l’éducation et les visites médicales et de dépistag	Sans sort Retiré
111 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conditions d’application de l’entretien prévu à l’article L. 542-1-1 du code de l’éducation dans les établissements d’enseig	Sans sort Retiré
110 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’adaptation de l’entretien prévu à l’article L. 542-1-1 du code de l’éducation aux enfants en situation de handicap, notamment	Sans sort Retiré
109 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conditions de réalisation de l’entretien prévu à l’article L. 542-1-1 du code de l’éducation pour les enfants instruits en f	Sans sort Retiré
108 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les suites données aux situations de violences repérées lors de l’entretien prévu à l’article L. 542-1-1 du code de l’éducation.	Sans sort Retiré
107 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la formation au repérage des violences faites aux enfants des personnels chargés de conduire l’entretien prévu à l’article L	Sans sort Retiré
106 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant les effectifs de personnels nécessaires à la réalisation de l’entretien individuel annuel prévu à l’article L. 542-1-	Sans sort Retiré
105 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « II ter. – Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’état des connaissances scientifiques relatives à la prise en charge du psychotraumatisme consécutif aux violence	Sans sort Retiré
104 séance	29/10/2026	Matthias Renault RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « II ter. – Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conditions dans lesquelles la qualité de victime est établie pour l’application du présent article. Ce rapport pré	Sans sort Retiré
103 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 I. – À l’alinéa 2, au début, insérer la référence : « I. – ». II. – Compléter cet amendement par l’alinéa suivant : « II. – Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant, pour chaque académie, le nombre de membres	Sans sort Retiré
102 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 À l’alinéa 9, après les mots : « conditions de formation des professionnels », insérer les mots : « , sur la base d’un référentiel national de recueil de la parole de l’enfant et d’évaluation du danger ».	Sans sort Retiré
101 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant : « V bis . – Par exception aux dispositions du droit commun, les personnes soumises au secret professionnel dans les établissements d’enseignement et d’éducation, publics et privés, et dans les autres établissements qui dispensent des cours à des enfants	Sans sort Retiré
100 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant : « V bis . – Dans chaque école et dans chaque établissement d’enseignement public ou privé sous contrat, il est nommé un adulte référent en matière de droits des enfants et de violences faites aux enfants. Son nom et les moyens de le contacter sont commu	Sans sort Retiré
99 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article 3 Substituer aux mots : les mots : « des membres du personnel de santé, des psychologues et des assistants de service social de l’éducation nationale ».	Sans sort Retiré
98 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par la phrase suivante : « Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de deux ans à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport évaluant le nombre de victimes ayant bénéficié de la prise en charge prévue au présent article, son coût et les délais d’accès au	Sans sort Retiré
97 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par la phrase suivante : « Ce décret précise les qualifications requises des professionnels réalisant les séances mentionnées au troisième alinéa de l’article L. 160‑15‑1 du code de la sécurité sociale. »	Sans sort Retiré
96 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par la phrase suivante : « Ce décret précise les conditions dans lesquelles est garantie la confidentialité de la prise en charge à l’égard de l’assuré lorsque la victime a la qualité d’ayant droit. »	Sans sort Retiré
95 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Après le mot : « santé », insérer les mots : « , dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi ».	Sans sort Retiré
94 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par la phrase suivante : « Ces séances peuvent être réalisées par télésanté lorsque l’offre spécialisée est insuffisante ou géographiquement éloignée. »	Sans sort Retiré
93 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Après les mots « service médico-social, », insérer les mots : « d’une association d’aide aux victimes de violences sexistes et sexuelles, ».	Sans sort Retiré
92 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Ils justifient d’une formation spécifique en psychotraumatologie. »	Sans sort Retiré
91 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Après le mot : « psychotraumatologie », insérer les mots : « et inscrits sur une liste rendue publique par l'agence régionale de santé ».	Rejeté
90 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par les mots : « dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi »	Rejetéscrutin public
89 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter cet alinéa par les mots : « dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi »	Rejetéscrutin public
88 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Après le mot : « psychotraumatologie », insérer les mots : « , dont le contenu minimal est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé pris après avis de la Haute Autorité de santé ».	Rejetéscrutin public
87 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l'alinéa 2 par la phrase suivante : « Le professionnel de santé informe la victime de cette interdiction préalablement à la réalisation de l’acte. »	Tombé
86 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Le refus de dispenser ces prestations à une victime en raison de cette interdiction constitue une discrimination au sens de l’article L. 1110‑3 du code de la santé publique. »	Tombé
85 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret limite les informations demandées pour l’ouverture et le suivi de la prise en charge à celles nécessaires à la vérification des conditions prévues au présent article, sans imposer un récit détaillé des violences. »	Sans sort Retiré
84 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret respecte le caractère alternatif des justificatifs mentionnés au II et ne peut exiger leur production cumulative. »	Sans sort Retiré
83 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret précise les modalités de renouvellement du parcours sans prévoir de reconduction automatique fondée sur la seule expiration de l’année civile. »	Sans sort Retiré
82 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret précise les modalités de décompte des séances sans pouvoir relever le plafond prévu au troisième alinéa de l’article L. 160-15-1 du code de la sécurité sociale ni autoriser un fractionnement ayant pour seul objet de	Sans sort Retiré
81 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret ne peut avoir pour effet d’autoriser un professionnel à réaliser, au titre du parcours, des actes étrangers aux compétences légalement reconnues à sa profession. »	Sans sort Retiré
80 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « Le décret précise les modalités de justification des qualifications requises à partir des documents de formation existants, sans créer de certification propre au parcours. »	Sans sort Retiré
79 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa proposé par cet amendement par la phrase suivante : « L’avis rendu public ne comporte aucune information permettant d’identifier une victime. »	Sans sort Retiré
78 séance	29/10/2026	Théo Bernhardt RN	Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles	Article PREMIER Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Le seul changement de structure d’exercice ne peut justifier l’obligation de recommencer des évaluations déjà réalisées dans le parcours lorsqu’aucun élément clinique nouveau ne le nécessite. »	Sans sort Retiré

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