Comptes rendus de séance

Le verbatim des débats en séance publique, intervention par intervention.

2 décembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté427 interventions · complet

Dépôt de motions de censure · Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Rappels au règlement · Rappel au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

2 décembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet630 interventions · complet

Démission d’un député · Commission mixte paritaire · Suspension et reprise de la séance · Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution · Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés · Présentation · Discussion générale · Discussion des articles

28 novembre 20243e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton491 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Article 1er (suite) · Rappel au règlement · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

28 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou1 127 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion des articles (suite) · Avant l’article 1er (suite) · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Article 1er · Article 1er (suite) · Rappels au règlement

28 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou1 012 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Rappel au règlement · Reprise de la discussion · Discussion des articles · Avant l’article 1er · Rappels au règlement

27 novembre 20242e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff126 interventions · complet

Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles · Évaluation de l’adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale · Ordre du jour de la prochaine séance

27 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet351 interventions · complet

Questions au gouvernement · Papeterie de la Chapelle Darblay · Agression d’un lycéen dans l’Ain · Grève de la faim d’un sapeur-pompier · Avenir de la Fonderie de Bretagne · Moratoire sur les projets autoroutiers · Charte européenne des langues régionales · Irresponsabilité budgétaire

26 novembre 20243e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton107 interventions · complet

Prise en charge de la dépendance · Ordre du jour de la prochaine séance

26 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet642 interventions · complet

Questions au gouvernement · Apologie du terrorisme · Exécution des mandats de la Cour pénale internationale · Journée de solidarité supplémentaire · Lutte contre les violences sexistes et sexuelles · Situation en Ukraine · Naufrages dans la Manche · Conflit au Proche-Orient

26 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté212 interventions · complet

Questions orales sans débat · Pôle de santé de Wiwersheim · Hôpital de Saint-Nazaire · Hôpital de Carhaix · Établissements de santé dans la Loire · Registre national des cancers · CHU de Caen · Difficultés des résidences services senior

20 novembre 2024 · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet700 interventions · complet

Questions au gouvernement · Crise agricole · Vie chère en outre-mer · Filières nucléaire et éolienne · Augmentation des droits de mutation · Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap · Situation des enfants sans domicile · Difficultés de la filière noix

19 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté312 interventions · complet

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 · Première partie (suite) · Article 3 et état A (suite) · Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 · Suspension et reprise de la séance · Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi organique adoptée par le Sénat · Présentation · Motion de rejet préalable

19 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet686 interventions · complet

Questions au gouvernement · Congrès des maires · Crise agricole · Relations avec les collectivités territoriales · Hausse du ticket modérateur · Coût du travail et déficit public · Accord avec le Mercosur · Conflit au Proche-Orient

13 novembre 2024 · Présidence de Mme Naïma Moutchou162 interventions · complet

Questions au Gouvernement · Exportation de munitions vers l’Iran · Finances des collectivités territoriales · Fret ferroviaire · Liberté d’expression · Immigration illégale en outre-mer · Choc des savoirs · Accord avec le Mercosur

12 novembre 2024 · Présidence de Mme Naïma Moutchou478 interventions · complet

Questions au Gouvernement · Fermetures d’usines · Soutien à la France qui travaille · Suppression d’emplois et aides aux entreprises · Lutte contre l’antisémitisme · Changement climatique · Budget des outre-mer · Difficultés à l’exportation de la filière des spiritueux

8 novembre 20243e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli1 024 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 32 · Après l’article 32 · Article 33 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 33 · Article 34 · Article 35

8 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou1 014 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 26 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Article 27 · Après l’article 27 · Article 28 · Après l’article 28 · Article 29

8 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli676 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 17 · Article 18 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 18 · Article 19 · Après l’article 19 · Article 20

7 novembre 20243e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton550 interventions · complet

Suspension et reprise de la séance · Première partie (suite) · Après l’article 16 (suite) · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

7 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté1 062 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 13 (suite) · Article 14 · Après l’article 14 · Article 16 · Après l’article 16 · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

7 novembre 20241e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff607 interventions · complet

Commission mixte paritaire · Discussion générale · Texte de la commission mixte paritaire · Vote sur l’ensemble · Première partie (suite) · Après l’article 13 (suite) · Suspension et reprise de la séance · Ordre du jour de la prochaine séance

6 novembre 20242e séance du jour · Présidence de M. Jérémie Iordanoff499 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 13 (suite) · Rappel au règlement · Ordre du jour de la prochaine séance

6 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet836 interventions · complet

Questions au Gouvernement · Indemnisation des incorporés de force en Alsace · Politique de l’emploi · Régulation des réseaux sociaux · Suppression de 4 000 postes d’enseignants · Souveraineté alimentaire · Fermeture de bureaux de poste · Inquiétudes des entreprises

5 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli447 interventions · complet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Troisième partie (suite) · Après l’article 18 (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Rappel au règlement · Application de l’article 47-1 de la Constitution · Ordre du jour de la prochaine séance

5 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet825 interventions · complet

Hommage aux victimes des inondations en Espagne · Questions au Gouvernement · Fusillade en Ardèche · Politique industrielle · Politique judiciaire · Avenir de l’industrie automobile · Relations entre l’État et les collectivités locales · Inondations dans la région de Valence

4 novembre 20243e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton463 interventions · complet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Troisième partie · Article 15 · Après l’article 15 · Rappel au règlement · Après l’article 15 (suite) · Article 16 · Après l’article 16

4 novembre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Clémence Guetté916 interventions · complet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Deuxième partie (suite) · Après l’article 9 (suite) · Article 10 · Article 11 · Après l’article 11 · Article 12 · Article 13

4 novembre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou550 interventions · complet

Deuxième partie (suite) · Article 9 (suite) · Rappel au règlement · Après l’article 9 · Ordre du jour de la prochaine séance

31 octobre 20243e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure401 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Discussion générale (suite) · Discussion des articles · Article unique · Rappel au règlement · Article unique (suite) · Après l’article unique · Suspension et reprise de la séance

31 octobre 20242e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton813 interventions · complet

Suite de la discussion d’une proposition de loi · Article 2 octies · Après l’article 2 octies · Rappel au règlement · Après l’article 2 octies (suite) · Article 3 · Explications de vote · Vote sur l’ensemble

31 octobre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Naïma Moutchou949 interventions · complet

Discussion d’une proposition de loi · Présentation · Discussion générale · Rappels au règlement · Reprise de la discussion · Discussion des articles · Après l’article 1er · Après l’article 2

30 octobre 20242e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton544 interventions · complet

Rappel au règlement · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Deuxième partie (suite) · Après l’article 7 (suite) · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Article 8 · Après l’article 8

30 octobre 20241e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure1 177 interventions · complet

Questions au Gouvernement · Espèces menacées et biodiversité · PLFSS et politique de l’emploi · Retraite des sapeurs-pompiers volontaires · Négociation de l’accord avec le Mercosur · Situation en Guyane · Plan Marseille en grand · Rénovation des logements dans le bassin minier

29 octobre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Nadège Abomangoli430 interventions · complet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Deuxième partie (suite) · Article 4 (suite) · Après l’article 4 · Article 5 · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 5

29 octobre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet905 interventions · complet

Questions au Gouvernement · Mesures relatives à la fonction publique · Plan national d’adaptation au changement climatique · Situation dans les outre-mer · Accord commercial avec le Mercosur · Politique migratoire · Politique de santé et alimentation · Déserts médicaux

28 octobre 20242e séance du jour · Présidence de M. Roland Lescure367 interventions · complet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Avant la première partie · Article liminaire · Première partie · Article 1er · Rappel au règlement · Article 1er (suite) · Article 2

28 octobre 20241e séance du jour · Présidence de M. Xavier Breton579 interventions · complet

Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement · Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · Présentation · Motion de rejet préalable · Discussion générale · Ordre du jour de la prochaine séance

26 octobre 20243e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet565 interventions · complet

Première partie (suite) · Après l’article 12 · Rappel au règlement · Après l’article 12 (suite) · Article 13 · Après l’article 13 · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 13 (suite)

26 octobre 20242e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet1 028 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 9 · Après l’article 9 · Article 10 · Après l’article 10 · Rappels au règlement · Suspension et reprise de la séance · Après l’article 10 (suite)

26 octobre 20241e séance du jour · Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet794 interventions · complet

Première partie (suite) · Article 12 (appelé par priorité) · Rappel au règlement · Article 12 (appelé par priorité - suite) · Article 15 (appelé par priorité) · Suspension et reprise de la séance · Article 26 (appelé par priorité) · Article 8

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