Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
34 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant un ou plusieurs aliments transformés non conformes aux taux de sel, sucre et acides gra	Sans sort En traitement
33 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant un ou plusieurs aliments transformés non conformes aux taux de sel, sucre et acides gra	Sans sort En traitement
32 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant des additifs » Art. L. 121‑30. – Toute publicité de produits alimentaires contenant de	Sans sort En traitement
31 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant des additifs » Art. L. 121‑30. – Toute publicité de produits alimentaires contenant de	Sans sort En traitement
30 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant des additifs » Art. L. 121‑30. – Toute publicité de produits alimentaires contenant de	Sans sort En traitement
29 séance	05/10/2020	Philippe Naillet SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre Ier du code de la consommation est ainsi modifié : 1° Le chapitre Ier du titre II est complété par une section 13 ainsi rédigée : Section 13 « Publicité portant sur les produits alimentaires contenant des additifs » Art. L. 121‑30. – Toute publicité de produits alimentaires contenant de	Sans sort En traitement
28 séance	05/10/2020	Emmanuelle Ménard NI	Publicité et transition écologique	Article 3 Supprimer cet article.	Sans sort En traitement
27 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 3 Après l’article 3, est inséré un article additionnel ainsi rédigé : Au premier alinéa de l’article L. 2133-1 du code de la santé publique, après les mots « une information à caractère sanitaire » sont insérés les mots « et un message préventif faisant état des méfaits sur la santé de ces boissons	Sans sort En traitement
26 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 3 Après l’article 3, est inséré un article additionnel ainsi rédigé : Le titre III de la loi n° 86‑1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication est complété par un article 57‑1 ainsi rédigé : « Les sociétés visées aux articles 44, 44‑1 et 45 publient chaque année un rapport ana	Sans sort En traitement
25 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 3 Après l’article 3, est inséré un article additionnel ainsi rédigé : I. – Après l’article L. 541‑15‑6‑2 du code de l’environnement, est inséré un article L. 541-15-6-3 ainsi rédigé : « Article L. 541‑15‑6‑3. – Toute publicité en faveur de produits textiles d’habillement neufs ou d’équipements éle	Sans sort En traitement
24 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 3 Après l’article 3, est inséré un article additionnel ainsi rédigé : La sous-section 2 de la section 1 du chapitre Ier du titre II du livre Ier du code de la consommation est complétée par un article L. 121‑7‑1 ainsi rédigé : « Article L. 121‑7-1. - Est interdite tout forme de publicité qui inciter	Sans sort En traitement
23 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 3 Après l’article 3, est inséré un article additionnel ainsi rédigé : Le 2° de l’article L. 121‑2 du code de la consommation est complété par un alinéa ainsi rédigé : « h) L’impact environnemental et écologique de la production et de l’utilisation du bien ou du service ; ».	Sans sort En traitement
22 séance	05/10/2020	François-Michel Lambert LT	Publicité et transition écologique	Article 2 Après l’alinéa 5 de l’article 2, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés : « La publicité faisant la promotion de pneumatiques ne pouvant être rechapés est interdite à compter du 1er janvier 2022. » « La distribution de tout objet publicitaire de type « goodies » fabriqué en plastique à usage un	Sans sort En traitement
21 séance	05/10/2020	Emmanuelle Ménard NI	Publicité et transition écologique	Article 2 Rédiger ainsi l'article 2 / " À compter du 1er janvier 2022, une information complète sur les produits et services à fort impact sur l’environnement est délivrée avant tout acte d'achat."	Sans sort En traitement
20 séance	05/10/2020	Emmanuelle Ménard NI	Publicité et transition écologique	Article 2 Supprimer l'article 2.	Sans sort En traitement
19 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant les modalités de mise en œuvre d’une obligation, pour toute publicité faisant la promotion d’un produit ou d’un service fourni par une société employant au moins cinq cents salariés	Sans sort En traitement
18 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à la création d'un « 1 % écocitoyen » prélevé sur les budgets publicitaires annuels d'annonceurs réalisant un chiffre d’affaires annuel supérieur à 10 millions d’euros sur le territo	Sans sort En traitement
17 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 I. Après l’article L. 541‑15‑3 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 541‑15‑3‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 541‑15‑3‑1. – Les annonceurs privés diffusant des publicités, réalisant un chiffre d’affaires annuel supérieur à 10 millions d’euros sur le territoire national, contribuent à h	Sans sort En traitement
16 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 I. À compter du 1er janvier 2022, toute publicité faisant la promotion d’un produit ou d’un service fourni par une société privée employant au moins cinq cents salariés, ou appartenant à un groupe de sociétés privées dont la société mère a son siège social en France et dont l’effectif comprend au mo	Sans sort En traitement
15 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant la possibilité d’instaurer un jour sans publicité.	Sans sort En traitement
14 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à la régulation de la publicité par les pouvoirs publics. Ce rapport évaluera notamment les modalités de mise en œuvre d’un « code couleur » de la publicité, établi en fonction de l’	Sans sort En traitement
13 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à l’encadrement de la publicité et du marketing alimentaires auxquels sont exposés les enfants.	Sans sort En traitement
12 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
11 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la fin de l’expérimentation mentionnée à l’article 15 de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à la mise en œuvre d’une obligation d’affichage enviro	Sans sort En traitement
10 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la fin de l’expérimentation mentionnée à l’article 15 de la loi n° 2020‑105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, est instituée une obligation d’inclure une mention relative à la qualité environnementale et sociale du prod	Sans sort En traitement
9 séance	05/10/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Après le 21° du I de l’article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 22° D’encadrer la publicité et le marketing alimentaires auxquels sont exposés les enfants. »	Sans sort En traitement
8 séance	02/10/2020	Agnès Thill UDI_I	Publicité et transition écologique	Article PREMIER Après la première phrase de l’alinéa 2, insérer la phrase suivante : « Dans cette même perspective, il suit un stage d’une durée d’un mois dans une exploitation agricole ou un organisme public en charge de l'environnement afin de mieux comprendre et pratiquer les objectifs précédemment mentionnés.	Sans sort En traitement
7 séance	02/10/2020	Aude Luquet DEM	Publicité et transition écologique	Article 2 I. – Le chapitre III du titre III du livre I er de la deuxième partie du code de la santé publique est complété par un article L. 2133‑3 ainsi rédigé : « Art. L. 2133‑3. - Les messages publicitaires en faveur de denrées alimentaires sont accompagnés de la forme de présentation complémentaire à l	Sans sort En traitement
6 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article 3 I. – L’article 302 bis MA du code général des impôts est ainsi modifié : 1° À la fin du II, les mots : « dont le chiffre d’affaires de l’année civile précédente est supérieur à 763 000 € hors taxe sur la valeur ajoutée » sont supprimés ; 2° Le III est ainsi modifié : a) Le premier alinéa est comp	Sans sort En traitement
5 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article 3 Rédiger ainsi cet article : « Le I de l’article L. 581‑4 du code de l’environnement est complété par deux alinéas ainsi rédigés : « 5° Lorsqu’elle est numérique ou lumineuse ; « 6° Dans les gares, aéroports et stations de transports publics de personnes lorsqu’elle constitue une publicité commerc	Sans sort En traitement
4 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article 2 Le chapitre III du titre III du livre I er de la deuxième partie du code de la santé publique est complété par un article L. 2133‑3 ainsi rédigé : « Art. L. 2133‑3 . – I. – Seuls peuvent faire l’objet de messages publicitaires et activités promotionnelles, directs ou indirects, sur tous supports d	Sans sort En traitement
3 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article 2 Substituer à l’alinéa 5 les quatre alinéas suivants : « Art. L. 121‑24 . – À compter du 1 er janvier 2021 est interdite toute publicité portant sur des véhicules particuliers dont les émissions de dioxyde de carbone sont supérieures à 95 g/km. À compter du 1 er janvier 2030 est interdite toute pub	Sans sort En traitement
2 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article 2 Le chapitre I er du titre II du livre I er du code de la consommation est complété par un article L. 121‑24 ainsi rédigé : « Art. L. 121‑24 . – Est interdite toute forme de publicité ou action de communication commerciale qui incite directement ou indirectement à dégrader, abandonner ou remplacer	Sans sort En traitement
1 séance	02/10/2020	Loïc Prud'homme FI	Publicité et transition écologique	Article PREMIER Le chapitre I er du titre VIII du livre V du code de l’environnement est ainsi modifié : 1° L’article L. 581‑1 est ainsi rédigé : « Art. L. 581‑1 . – Le droit d’exprimer et de diffuser informations et idées, quelle qu’en soit la nature, par le moyen de la publicité, d’enseignes et de préenseignes	Sans sort En traitement
CD28 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article 2 Rédiger ainsi l’article 2 : « Le chapitre I er du titre II du livre I er du code de la consommation est complété par une section 12 ainsi rédigée : « Section 12 « Vente de produits et services à fort impact négatif sur l’environnement « Art. L. 121‑23 . – À compter du 1 er janvier 2022, e	Rejeté
CD27 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article 3 Supprimer l’alinéa 5.	Retiré
CD26 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article 3 I. – Supprimer l’alinéa 4. II. – En conséquence, après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « II. – Les publicités numériques, au sens du code de l'environnement, existant à la date de publication de la présente loi sont retirées avant le 1 er janvier 2025 selon des modalités définies par décret	Retiré
CD25 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article 3 Modifier ainsi l’alinéa 3 : 1° Au début de la première phrase, insérer les mots : « À compter du 1 er janvier 2025, » ; 2° À la même première phrase, supprimer le mot : « nouvelle ».	Rejeté
CD24 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article 3 À l’alinéa 3, supprimer les mots : « Pour des motifs de santé publique, ».	Retiré
CD23 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article PREMIER Rédiger ainsi le début de l’alinéa 2 : « Art. L. 611‑13. – Tout étudiant suivant une formation dans les domaines de la communication, de la publicité, du marketing, du commerce ou du management suit un enseignement sur les enjeux liés à la préservation de l’environnement et de la biodiversité, au	Rejeté
CD22 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « Dans le chapitre III du titre VII du livre VI du code de l’éducation, il est inséré un article L. 673‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 673‑1. – Tout étudiant en école de commerce suit un enseignement sur les enjeux liés à la préservation de l’env	Rejeté
CD21 dvp	28/09/2020	Matthieu Orphelin EDS	Publicité et transition écologique	Article PREMIER Avant le premier alinéa, insérer les deux alinéas suivants : « I. – Après le 4° de l’article L. 123‑3 du code de l’éducation, il est inséré un 4° bis ainsi rédigé : « 4° bis L’apprentissage des enjeux liés à la préservation de l’environnement et de la biodiversité, aux changements climatiques e	Rejeté
CD20 dvp	26/09/2020	Hubert Julien-Laferrière EDS	Publicité et transition écologique	Article 2 Le livre I er du code de la consommation est ainsi modifié : 1° La section 3 du chapitre II du titre II est complétée par une sous-section 7 ainsi rédigée : Sous-section 7 « Informations environnementales « Art. L. 122‑24 . – Toute publicité ou documentation promotionnelle physique ou publici	Rejeté
CD19 dvp	26/09/2020	Hubert Julien-Laferrière EDS	Publicité et transition écologique	Article 2 Le chapitre I er du titre II du livre I er du code de la consommation est complété par une section 13 ainsi rédigée : « Section 13 « Publicité contraire aux objectifs de protection de l’environnement « Art. L. 121‑24 . – I. – Est interdite toute forme de publicité qui incite directement ou ind	Rejeté
CD18 dvp	26/09/2020	Aude Luquet DEM	Publicité et transition écologique	Article 2 I. – Le chapitre III du titre III du livre I er de la deuxième partie du code de la santé publique est complété par un article L. 2133‑3 ainsi rédigé : « Art. L. 2133‑3 . - Les messages publicitaires en faveur de denrées alimentaires sont accompagnés de la forme de présentation complémentaire à l	Rejeté
CD17 dvp	25/09/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
CD16 dvp	25/09/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport évaluant la possibilité d’instaurer un jour sans publicité.	Rejeté
CD14 dvp	25/09/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à la création d’une agence d’État dédiée à la régulation de la publicité.	Rejeté
CD13 dvp	25/09/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 3 Au plus tard six mois après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif à l’encadrement de la publicité et du marketing alimentaires auxquels sont exposés les enfants.	Rejeté
CD12 dvp	25/09/2020	Dominique Potier SOC	Publicité et transition écologique	Article 2 Après le 21° du I de l’article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 22° D’encadrer la publicité et le marketing alimentaires auxquels sont exposés les enfants. »	Rejeté

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