Sénat · Hauts-de-Seine

M. Pierre Ouzoulias

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

CRCE-K · commission de la culture

Scrutins

2 255

depuis 2017

Votes exprimés

92 %

1 114 pour · 763 contre · 208 abst.

Loyauté au groupe

100 %

0 dissidences

N'a pas pris part

170

Date	Scrutin	Sa position	Son groupe	Résultat
07/12/2021	Ensemble du texte · Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle suivi du texte	oui	—	Adopté
07/12/2021	Amendement n° 7 · Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle suivi du texte	non	—	Rejeté
07/12/2021	Amendement n° 1 · Interdire les pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle suivi du texte	non	—	Rejeté
07/12/2021	Ensemble du texte · Accès au foncier agricole suivi du texte	sans choix	—	Adopté
25/11/2021	Amendement n° 6 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
24/11/2021	Scrutin · Scrutin n°51 - séance du 24 novembre 2021 - Sénat	non	—	Adopté
24/11/2021	Scrutin · Scrutin n°50 - séance du 24 novembre 2021 - Sénat	pas là	—	Adopté
23/11/2021	Ensemble du texte · Budget 2022 suivi du texte	non	—	Rejeté
19/11/2021	Amendement · Budget 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
18/11/2021	Amendement · Budget 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
18/11/2021	Ensemble du texte · Confiance dans l'institution judiciaire suivi du texte	non	—	Adopté
18/11/2021	Ensemble du texte · Confiance dans l'institution judiciaire suivi du texte	non	—	Adopté
18/11/2021	Ensemble du texte · Lutte contre la maltraitance animale suivi du texte	oui	—	Adopté
17/11/2021	Ensemble du texte · Loi de finances rectificative pour 2021 (2)suivi du texte	non	—	Adopté
17/11/2021	Amendement n° 37 · Loi de finances rectificative pour 2021 (2)suivi du texte	sans choix	—	Adopté
16/11/2021	Ensemble du texte · Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace suivi du texte	non	—	Adopté
16/11/2021	Amendement n° 1 · Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace suivi du texte	oui	—	Rejeté
16/11/2021	Ensemble du texte · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
15/11/2021	Amendement n° 14 · Dialogue social avec les plateformes suivi du texte	oui	—	Rejeté
12/11/2021	Amendement n° 235 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
12/11/2021	Ensemble du texte · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
12/11/2021	Amendement n° 1063 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Adopté
12/11/2021	Amendement n° 247 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Rejeté
12/11/2021	Amendement n° 272 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
09/11/2021	Ensemble du texte · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	non	—	Adopté
09/11/2021	Amendement n° 146 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Adopté
09/11/2021	Amendement n° 811 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
09/11/2021	Amendement n° 996 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 788 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 794 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 789 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 786 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 985 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
08/11/2021	Amendement n° 415 · Financement de la sécurité sociale pour 2022 suivi du texte	oui	—	Rejeté
04/11/2021	Amendement n° 1 · Vigilance sanitaire suivi du texte	oui	—	Adopté
04/11/2021	Ensemble du texte · Respect des principes de la démocratie représentative suivi du texte	oui	—	Adopté
03/11/2021	Ensemble du texte · Accès au foncier agricole suivi du texte	sans choix	—	Adopté
03/11/2021	Amendement n° 10 · Accès au foncier agricole suivi du texte	oui	—	Rejeté
03/11/2021	Ensemble du texte · Accès au foncier agricole suivi du texte	sans choix	—	Adopté
03/11/2021	Amendement n° 107 · Accès au foncier agricole suivi du texte	oui	—	Rejeté
03/11/2021	Amendement n° 196 · Accès au foncier agricole suivi du texte	non	—	Adopté
03/11/2021	Amendement n° 110 · Accès au foncier agricole suivi du texte	oui	—	Rejeté
28/10/2021	Ensemble du texte · Vigilance sanitaire suivi du texte	non	—	Adopté
28/10/2021	Amendement n° 85 · Vigilance sanitaire suivi du texte	non	—	Adopté
28/10/2021	Amendement n° 27 · Vigilance sanitaire suivi du texte	oui	—	Rejeté
19/10/2021	Ensemble du texte · Responsabilité pénale et sécurité intérieure suivi du texte	non	—	Adopté
14/10/2021	Ensemble du texte · Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public suivi du texte	non	—	Rejeté
13/10/2021	Ensemble du texte · Intégration des jeunes majeurs étrangers suivi du texte	oui	—	Rejeté
13/10/2021	Ensemble du texte · Vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 suivi du texte	sans choix	—	Rejeté
13/10/2021	Amendement n° 1 · Vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 suivi du texte	non	—	Rejeté

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