Sénat · Pas-de-Calais · mandat terminé

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

UC · commission des affaires sociales

Scrutins

1 813

depuis 2017

Votes exprimés

97 %

841 pour · 865 contre · 61 abst.

Loyauté au groupe

100 %

0 dissidences

N'a pas pris part

Date	Scrutin	Sa position	Son groupe	Résultat
27/09/2019	Ensemble du texte · Économie circulaire suivi du texte	oui	—	Adopté
27/09/2019	Amendement · Économie circulaire suivi du texte	oui	—	Adopté
27/09/2019	Amendement · Économie circulaire suivi du texte	oui	—	Adopté
27/09/2019	Amendement n° 444 · Économie circulaire suivi du texte	non	—	Rejeté
27/09/2019	Amendement n° 149 · Économie circulaire suivi du texte	non	—	Rejeté
27/09/2019	Amendement n° 556 · Économie circulaire suivi du texte	oui	—	Adopté
27/09/2019	Amendement n° 29 · Économie circulaire suivi du texte	non	—	Rejeté
26/09/2019	Ensemble du texte · Économie circulaire suivi du texte	oui	—	Adopté
26/09/2019	Amendement n° 551 · Économie circulaire suivi du texte	non	—	Rejeté
23/07/2019	Ensemble du texte · Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018 suivi du texte	oui	—	Rejeté
23/07/2019	Ensemble du texte · Collectivité européenne d'Alsace suivi du texte	oui	—	Adopté
18/07/2019	Ensemble du texte · Énergie et climat suivi du texte	oui	—	Adopté
18/07/2019	Amendement n° 10 · Énergie et climat suivi du texte	non	—	Rejeté
18/07/2019	Amendement n° 110 · Énergie et climat suivi du texte	non	—	Rejeté
17/07/2019	Amendement n° 11 · Énergie et climat suivi du texte	oui	—	Adopté
16/07/2019	Amendement n° 254 · Énergie et climat suivi du texte	non	—	Rejeté
16/07/2019	Ensemble du texte · Application du 5ème alinéa de l'article 13 de la Constitution suivi du texte	oui	—	Adopté
11/07/2019	Ensemble du texte · Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2018 suivi du texte	oui	—	Rejeté
09/07/2019	Amendement n° 17 · Améliorer la trésorerie des associations suivi du texte	non	—	Rejeté
03/07/2019	Ensemble du texte · Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse suivi du texte	oui	—	Adopté
03/07/2019	Ensemble du texte · Traité sur la coopération et l'intégration franco-allemandes suivi du texte	oui	—	Adopté
02/07/2019	Ensemble du texte · Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 suivi du texte	non	—	Rejeté
02/07/2019	Ensemble du texte · Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 suivi du texte	non	—	Rejeté
26/06/2019	Amendement n° 159 · Transformation de la fonction publique suivi du texte	non	—	Rejeté
26/06/2019	Amendement n° 366 · Transformation de la fonction publique suivi du texte	oui	—	Adopté
26/06/2019	Amendement n° 434 · Transformation de la fonction publique suivi du texte	oui	—	Adopté
26/06/2019	Ensemble du texte · Clarifier diverses dispositions du droit électoral suivi du texte	oui	—	Adopté
20/06/2019	Ensemble du texte · Transformation de la fonction publique suivi du texte	oui	—	Adopté
20/06/2019	Amendement n° 32 · Transformation de la fonction publique suivi du texte	non	—	Rejeté
20/06/2019	Ensemble du texte · Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires suivi du texte	oui	—	Adopté
20/06/2019	Amendement n° 5 · Agence nationale de la cohésion des territoires suivi du texte	non	—	Rejeté
13/06/2019	Scrutin · Scrutin n°150 - séance du 13 juin 2019	oui	—	Rejeté
11/06/2019	Ensemble du texte · Organisation du système de santé suivi du texte	oui	—	Adopté
11/06/2019	Amendement n° A1 · Organisation du système de santé suivi du texte	oui	—	Adopté
11/06/2019	Ensemble du texte · Organisation du système de santé suivi du texte	oui	—	Adopté
07/06/2019	Amendement n° 629 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
07/06/2019	Amendement n° 349 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
06/06/2019	Amendement n° 775 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
06/06/2019	Amendement n° 311 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
06/06/2019	Amendement n° 356 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
06/06/2019	Amendement n° 774 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
05/06/2019	Amendement n° 309 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
05/06/2019	Amendement n° 346 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
05/06/2019	Amendement n° 122 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
05/06/2019	Amendement n° 168 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
04/06/2019	Amendement n° 116 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
04/06/2019	Amendement n° 233 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
04/06/2019	Amendement n° 178 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
04/06/2019	Amendement n° 232 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté
04/06/2019	Amendement n° 179 · Organisation du système de santé suivi du texte	non	—	Rejeté

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