Séance du 04/11/2026· Article 42 (suite)
Elle a raison !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Elle a raison !
Je la sens vachement bien pour vous, là !
On y sera !
D’abord, parce que la proposition de loi intégrale est dans la navette ; nous ne pouvons pas présumer de ce qui adviendra de ce texte dans les prochaines semaines, surtout quand on connaît le tropisme conservateur et rétrograde du Sénat.Ensuite, notre société a fermé tellement longtemps les yeux sur la détresse des victimes de violences sexuelles qu’il est de notre devoir de ne pas refermer l’espace du débat ouvert par la proposition de loi intégrale – c’est précisément l’objet du présent texte.En outre, les défaillances des pouvoirs publics sont telles au regard des besoins des victimes que, …
La présente proposition de loi vise à créer, pour toutes les victimes de violences sexuelles, un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale. Je tiens à dire que ce texte n’est ni à contretemps ni superflu. Certes, notre assemblée a adopté, il y a une quinzaine de jours à peine, la proposition de loi dite intégrale. Cependant, ce vote ne nous exonère pas de poursuivre le travail.
Commencez par vous excuser !
Monsieur le premier ministre, avec deux autres présidents de groupe et le président du groupe d’amitié France-Cuba, j’ai adressé un courrier au ministre des affaires étrangères qui reste à ce jour sans réponse, en dépit de l’imminence de l’enjeu.Depuis 1992, l’Assemblée générale des Nations unies vote chaque année une résolution en faveur de la levée du blocus économique, commercial et financier que les États-Unis imposent à Cuba. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR et LFI-NFP ainsi que sur quelques bancs du groupe EcoS. – Mme Marietta Karamanli applaudit également.) La France, joi…
Eh bien, ça ne s’est pas vu ! Ce n’est pas probant !
C’est un comique !
Mais si, on est tous en bonne santé !
Il faut donc les déclarer !
Elle est considérable !
Démonstration implacable !
Là, je suis d’accord !
Leur part dans la richesse publique n’a pas évolué depuis quarante ans !
Depuis quarante ans, les retraites représentent 14 % du PIB !
C’est absolument faux.
Un beau livre, Les Mots et les choses !
Dans le même esprit, il vise à rendre obligatoire le plafonnement des commissions et des frais prélevés, au lieu de le laisser à la seule appréciation du gouvernement. Le plafond pourrait être fixé par décret, mais cela n’enlèvera rien à son caractère obligatoire.
Je rappelle que les titres-restaurant sont payés pour partie par les employeurs, mais aussi par les salariés, et relèvent ainsi, en quelque sorte, de ce qu’on appelle le salaire différé. Par conséquent, nous proposons par cet amendement que chaque modification des titres-restaurant soit précédée d’une consultation des organisations de salariés. C’est déjà possible et cela se fait parfois, mais le rendre obligatoire ferait du bien à la démocratie sociale.
Le texte vise pour l’essentiel à pérenniser la possibilité d’utiliser les titres-restaurant en vue de l’achat des aliments nécessaires à la préparation d’un repas, tout en généralisant leur dématérialisation et en modifiant les relations financières entre les entreprises émettant ces titres, les employeurs et les commerçants. Il intervient après plusieurs prolongations – que nous avions d’ailleurs approuvées – de l’autorisation, accordée par la loi de 2022, d’acheter au moyen de titres-restaurant des produits alimentaires qui ne sont pas directement consommables, comme les pâtes, le riz ou la …
Votre proposition de résolution revient à présenter le Rassemblement national comme l’héritier d’Olympe de Gouges, de l’abbé de L’Épée, de Zéna M’Déré : vous êtes tout l’inverse. Nous voterons contre le texte (Applaudissements sur quelques bancs du groupe EcoS) ; non contre ces trois personnalités, mais pour protéger leur mémoire, car voter pour serait une trahison. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR, LFI-NFP, SOC et EcoS.)
Le Panthéon n’appartient à aucun groupe parlementaire, mais à la nation. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS. – M. Marc Fesneau applaudit également.) En y faisant entrer quelqu’un, celle-ci signifie aux générations futures : voilà ce que nous tenons pour grand, ce qui honore une vie. Elle dit également quelque chose d’elle-même, c’est pourquoi il faut s’arrêter au sens de votre texte, lequel invite le gouvernement à engager des démarches en vue de l’entrée au Panthéon de trois personnalités. Le sens de ce geste dépend évidemment de celui qui le propose ; regardons donc…
Si vous commencez comme ça… (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS et sur quelques bancs du groupe LFI-NFP. – Vives exclamations sur les bancs des groupes RN et UDR.) Je vais vous expliquer une chose : lorsque Jean Moulin, désormais au Panthéon, a créé le Conseil national de la Résistance, il y avait à ses côtés, autour de la table, les communistes français. (Les députés des groupes GDR, LFI-NFP, SOC et EcoS se lèvent et applaudissent. – Applaudissements sur les bancs du groupe EPR. – Mme Émilie Bonnivard applaudit également. – Huées sur quelques bancs du groupe RN.) Missak Manouchian,…
Sans surprise, je vais demander une suspension de séance.
Vous mentez !
C’est Bardella qui a écrit la question ?
En les faisant travailler jusqu’à 67 ans !
Combien de lycéens ?
Supprimerez-vous la réforme Blanquer, qui a désorganisé les emplois du temps et accru la sélection et la ségrégation ? (Mêmes mouvements.) Annulerez-vous la suppression des 1 588 postes d’enseignants de lycée prévue dans le projet de loi de finances dont nous débattrons ? Bref, allez-vous enfin répondre aux revendications au lieu de vous enfermer dans une fuite en avant répressive ? (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes GDR et LFI-NFP ainsi que sur quelques bancs des groupes SOC et EcoS.)