Séance du 30/05/2024· Discussion générale La bonne compréhension de ces phénomènes est essentielle. La planification doit se nourrir des travaux scientifiques. Je ne peux ici m’empêcher de faire le lien avec les travaux du groupe d’études arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques, que je copréside avec Clémence Guetté, que je salue – elle est malheureusement sortie. La recherche polaire bénéficiera d’un réinvestissement massif, comme l’a annoncé le Président de la République au One Planet Summit de novembre 2023.En améliorant notre connaissance des écosystèmes littoraux, nous anticip…
Séance du 30/05/2024· Discussion générale La question du financement m’encourage également à appeler votre attention, monsieur le ministre, sur un sujet très précis : celui des sentiers côtiers. J’estime nécessaire de revoir notre stratégie en la matière, afin de mieux tenir compte des effets du changement climatique et des exigences de la biodiversité. Pourquoi dépenser de l’argent public pour construire des ouvrages, creuser des chemins à la durée de vie très incertaine, sous la menace latente de la montée des eaux et celle constante d’un événement climatique majeur ?
Séance du 30/05/2024· Discussion générale En deçà de cette distance, le produit de la taxe est affecté aux comités des pêches maritimes et des élevages marins et aux communes concernées par des critères de covisibilité. J’en ai deux dans ma circonscription : Belle-Île-en-Mer et l’île de Groix, mais cette dernière est trop loin pour pouvoir bénéficier du produit de la taxe. Les communes du Palais et de Locmaria ne sont pas en covisibilité. En définitive, deux communes se partageront 4,6 millions d’euros par an. Une petite partie du produit de la taxe sur les éoliennes maritimes situées en deçà de la ZEE est également affectée à l’Offic…
Séance du 30/05/2024· Discussion générale La question du financement est fondamentale. Je vous invite, monsieur le ministre, à saisir l’occasion qui vous est donnée pour plaider en faveur d’une nouvelle réforme – j’en parle régulièrement avec Sébastien Jumel – de la taxe sur les éoliennes maritimes situées au-delà des 12 milles nautiques, c’est-à-dire en zone économique exclusive (ZEE).
Séance du 30/05/2024· Discussion générale La mer monte, la dune recule, la plage disparaît, comme bientôt des territoires entiers, en raison du changement climatique et des activités humaines. À défaut de pouvoir stopper le changement climatique, nous devons l’atténuer et nous préparer à ses conséquences, telles que la montée des eaux et l’accentuation des événements climatiques majeurs, en particulier en outre-mer.Il s’agit d’un enjeu fondamental pour la survie de nos sociétés et je remercie M. Nadeau de l’avoir mis à l’ordre du jour de nos débats. Ce sujet est pris à bras-le-corps, je le sais, par le ministre de la transition écolog…
Séance du 30/05/2024· Discussion générale Après combien d’augmentations ?
Séance du 29/05/2024· Vote sur l’article unique· rapporteur …de m’avoir permis de le défendre.Monsieur le ministre, hissez haut les voiles et allez vite porter ce texte au Sénat, car il faut qu’il soit définitivement adopté d’ici au 14 juillet. (M. Antoine Léaument applaudit.)Remercions toutes celles et ceux qui ont travaillé sur ce texte, au sein de l’administration centrale ou des ONG. Ils sont présents aujourd’hui, et si certains d’entre vous souhaitent les rencontrer, chers collègues, je leur donne rendez-vous dans quelques instants dans la salle des pas perdus ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem, sur plusieurs bancs du groupe RE et sur…
Séance du 29/05/2024· Vote sur l’article unique· rapporteur Merci à tous d’avoir voté à l’unanimité pour l’adoption de ce beau texte ! Merci à mon groupe parlementaire, et particulièrement à son président, qui partage ma passion de la mer…
Séance du 29/05/2024· Discussion générale· rapporteur Les Démocrates sont là !
Séance du 29/05/2024· Discussion générale· rapporteur Bon, vous votez cette ratification ou pas ?
Séance du 29/05/2024· Discussion générale· rapporteur Ou pourrait aussi dire : traité sur la haute mer !
Séance du 29/05/2024· Présentation· rapporteur L’impulsion politique de très haut niveau attendue par les ONG et les négociateurs est venue du Président de la République. Le ministre Hervé Berville l’a évoqué : le One Ocean Summit de Brest, organisé en février 2022, dans la dernière ligne droite de la négociation, a été déterminant pour aboutir à cet accord ambitieux. Monsieur le ministre, le dossier est maintenant entre vos mains. Merci de porter, avec autant de conviction et d’engagement, la voix de la France et celle des océans.Je suis heureux d’appartenir à une majorité qui a fait de la mer une de ses priorités. Diminution effective de…
Séance du 29/05/2024· Présentation· rapporteur de la commission des affaires étrangères La négociation du traité BBNJ aura été une « longue route », pour reprendre le titre du livre dans lequel Bernard Moitessier raconte son tour du monde en solitaire et le temps long des circumnavigations – à cette différence près que le BBNJ n’est pas une aventure solitaire mais collective.Cette aventure a débuté il y a vingt ans lorsque les États membres de l’ONU se sont interrogés sur la nécessité de compléter la convention de Montego Bay sur le droit de mer, afin de mieux prendre en compte les enjeux de protection des écosystèmes marins liés à la progression des activités humaines en haute m…
Bravo !
C’est vrai !
Ce n’est pas la même chose !
Rappelons que cet hiver, l’interdiction n’a concerné que la pêche au chalut pélagique et au filet. Les pêcheurs utilisant d’autres méthodes ont pu poursuivre leurs activités. Il y avait d’ailleurs encore beaucoup de poissons sur les étals.Cette interdiction me paraît avoir été une bonne chose. Elle a permis aux pêcheurs, aux utilisateurs de la mer et aux ONG d’amorcer une réflexion sur l’avenir de la pêche. Les pêcheurs savent qu’ils doivent se réformer. Ils ne pourront continuer à utiliser 3 litres de gazole pour pêcher 1 kilo de poissons et il leur faudra aller vers d’autres métiers. Il impo…
Séance du 17/05/2024· Après l’article 1er (suite) Merci !
Séance du 17/05/2024· Après l’article 1er (suite) C’est important !
Séance du 17/05/2024· Après l’article 1er (suite) Considérant que les territoires insulaires métropolitains et les territoires de montagne font face à des difficultés similaires liées à leur géographie spécifique, le présent amendement s’inspire du VI de l’article L. 1 du code rural et de la pêche maritime, relatif à l’agriculture de montagne, pour reconnaître la spécificité de l’agriculture insulaire.Si les agriculteurs des îles partagent les mêmes défis et les mêmes inquiétudes que leurs homologues du continent, ils sont en outre soumis aux contraintes de l’insularité. À Belle-Île-en-Mer, le prix du gazole non routier est environ 50 centime…
Séance du 16/05/2024· Article 1er (suite) Le présent sous-amendement vise à rappeler la nécessité élémentaire de préserver les fières de l’agriculture biologique malgré les récentes difficultés rencontrées par les agriculteurs bio, ainsi que les objectifs de conversion en agriculture biologique inscrits dans le programme Ambition Bio 2027 présenté par le ministre de l’agriculture en février dernier, à savoir 18 % de la superficie agricole utilisée – SAU – d’ici 2027.
Séance du 16/05/2024· Article 1er (suite) La Bretagne le fait déjà !
Séance du 15/05/2024· Motion de rejet préalable Un très bon choix !
Séance du 15/05/2024· Motion de rejet préalable Pas en Bretagne !
Séance du 14/05/2024· Article 1er (appelé par priorité - suite) Ah, les Bretons !
Séance du 29/04/2024· Discussion générale Il y a dix ans, fuyant une fois de plus la guerre et les persécutions, le peuple assyro-chaldéen reprenait les chemins de l’exode. Les atrocités perpétrées par les soldats de Daech contre les minorités chrétiennes d’Irak et de Syrie ravivaient le douloureux souvenir des crimes commis par les troupes ottomanes contre ces mêmes minorités, cent ans plus tôt, dans cette même région. En effet, entre 1915 et 1918, cette population du nord de la Mésopotamie – région située au sud-est de la Turquie et au nord-ouest de l’Iran – a été pour partie massacrée et déplacée de force par les troupes ottomanes …
Séance du 13/03/2024· Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle Seul !
Séance du 12/03/2024· Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote Bravo !
Séance du 12/03/2024· Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote C’est vrai !
Séance du 05/03/2024· Sommet de Nairobi sur l’environnement La semaine dernière, monsieur le secrétaire d’État chargé de la mer et de la biodiversité, vous avez participé à Nairobi à la sixième session du programme de l’ONU pour l’environnement, principal organe décisionnel en matière d’environnement au niveau international.Il semble que les négociations aient été difficiles. Le manque d’ambition de certains gouvernements a mené à des blocages qui nous ont empêchés d’aller aussi loin que nous l’aurions voulu. Les ONG regrettent notamment que la déclaration de la COP28 sur la fin des énergies fossiles n’ait pas été rappelée.Je voudrais insister sur le s…