Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Stéphane Trompille a pris part à 9 % des scrutins de la 15e législature, soit le rang 508 sur 663 députés (parmi le dernier quart), et le rang 264 sur 300 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 25 dissidences (94,0 % de loyauté, rang 309 sur 663 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 33 % des réunions où il était convoqué (rang 515 sur 652). 72 amendements déposés, dont 0 adopté (rang 496 sur 663), 96 questions et 23 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec DEM que ses votes concordent le plus (91 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 08/04/2021 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture). | Abstention | Pour 84 dissidents | Adopté |
| 06/10/2020 | L'ensemble du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (première lecture). | Abstention | Pour 133 dissidents | Adopté |
| 20/11/2020 |
| Contre |
| Pour 7 dissidents |
Adopté |
| 17/10/2018 | L'amendement n° 498 de M. Le Fur après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2019 (première lecture). | Abstention | Contre 3 dissidents | Rejeté |
| 30/09/2020 | L'amendement n° 27 de M. Le Fur à l'article 30 ter du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). | Abstention | Contre 11 dissidents | Rejeté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 15e | Ain (4e) | 18 juin 2017 | 21 juin 2022 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 15e | Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française | Secrétaire | 21 juillet 2021 → 12 janvier 2022 |
| 15e | Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française | Membre | 20 juillet 2021 → 12 janvier 2022 |
| 15e | Mission d'information sur les enjeux de la transition écologique pour le Ministère des Armées | Membre | 28 octobre 2020 → 5 mai 2021 |
| 15e | Mission d'information systèmes d'armes létaux autonomes | Membre | 23 octobre 2019 → 22 juillet 2020 |
| 15e | Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le jeudi 3 octobre 2019 | Membre | 18 octobre 2019 → 10 juin 2020 |
| 15e | Mission d'information sur l'action aérospatiale de l'État | Membre | 5 mars 2019 → 17 juillet 2019 |
| 15e | Mission d'information sur le secteur spatial de défense | Membre | 12 septembre 2018 → 15 janvier 2019 |
| 15e | Mission d'information sur le secteur spatial de défense | Co-rapporteur | 12 septembre 2018 → 15 janvier 2019 |
| 15e | Mission d'information relative à la prochaine génération de missiles anti-navires | Membre | 16 mai 2018 → 12 décembre 2018 |
| 15e | Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques | Membre | 9 mars 2018 → 19 juillet 2018 |
| 15e | Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination | Membre | 1 février 2018 → 19 juillet 2018 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance | Membre | 6 décembre 2017 → 31 juillet 2018 |
| 15e | Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques | Membre | 12 juillet 2017 → 21 juin 2022 |
| 15e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 29 juin 2017 → 21 juin 2022 |