Séance du 28/10/2026· Après l’article 15 (amendements appelés par priorité – suite)
Privée !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Privée !
Soyez un peu sérieux ! À Montreuil, nous sommes sérieux !
Et Sanofi ?
Monsieur le ministre, vous avez dit tout à l’heure que le crédit d’impôt recherche existait depuis 1983. Mais pour qui nous prenez-vous ? Le fond du problème, c’est que François Fillon a modifié le dispositif en 2008, plaçant le plafond à 100 millions d’euros par an et la déduction à 30 % des dépenses. C’est sans commune mesure avec les avantages offerts dans les autres pays européens !Le CIR est, en réalité, une niche fiscale et elle ne profite pas à notre tissu de PME, mais aux grands groupes. Ces entreprises – Sanofi ou autres – feraient de la recherche de toute manière, même en l’absence d…
Ce n’est pas ce que j’ai dit !
Ce n’est pas vrai !
Mais c’était bien ! Nous nous sommes régalés !
Monsieur le ministre, je ne comprends pas que vous soyez à ce point un gaspilleur d’argent public. Cela rend tout le reste de votre discours incohérent. (Le temps de parole étant écoulé, Mme la présidente coupe le micro de l’orateur.)
Pourquoi de l’argent public devrait-il favoriser la recherche au sein de groupes rentables ? (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et SOC.) Bien sûr qu’il faut aider les TPE-PME, qui représentent 98 % des entreprises, mais pourquoi devrions-nous dilapider 5 à 6 milliards d’euros en les donnant à des groupes qui n’en ont pas besoin ?
Je ne comprends pas M. le ministre qui, en présentant le budget, a promis des catastrophes si on ne faisait pas d’économies. Or nous sommes face à un dispositif coûteux dont tout le monde reconnaît qu’il dysfonctionne. L’usage générique du mot « entreprises » m’insupporte. Certaines ont besoin d’aide, mais toutes les études établissent que le CIR profite principalement à des grands groupes qui reversent des dividendes à leurs actionnaires.
Cela n’a plus rien à voir !
On vous propose des recettes depuis tout à l’heure !
Les jeunes sont contents ! Il n’y a qu’à voir les manifestations !
Même Mattei…
Vous, par exemple, en 2017 ! (Sourires.)
Merci aux collègues qui ont déposé ces amendements, ils nous offrent l’occasion d’un débat intéressant. Au sujet de l’intéressement et de la participation que vous défendez, vous avez salué le dialogue en entreprise et l’implication des salariés qu’ils stimulent, mais quand on vous appelle à défendre la loi, qui protège les salariés de plus de 50 ans de l’absence de promotion, vous parlez de contraintes.On parle d’une loi, tout de même ! Comment un ministre du travail peut-il évoquer une contrainte quand on parle d’une loi ? La loi n’est pas une contrainte ! Le simple caractère péjoratif de ce…
Voilà l’explication du 17 octobre : neuf ans plus tard, vous avez oublié cette effraction démocratique ! Neuf ans plus tard, près de 10 millions de personnes vivent sous le seuil de pauvreté, soit le plus haut chiffre depuis 1996. Et depuis l’arrivée de Macron, la fortune des milliardaires a doublé.Voilà votre bilan : inégalités sociales inédites, inflation galopante, salaires bloqués, éducation nationale abîmée, absence de majorité en soutien à votre politique. Jamais la France n’a été aussi malheureuse et inquiète. Vous avez oublié tout cela, vous voilà donc dans l’épreuve – et, comme l’a av…
Monsieur le premier ministre… Ah, il n’est plus là !« Je suis le fruit d’une forme de brutalité de l’histoire. Une effraction parce que la France était malheureuse et inquiète. Si j’oublie tout cela, ce sera le début de l’épreuve. » Ainsi parlait le président Emmanuel Macron, dans un moment de lucidité, en 2019. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et SOC.)
Trois jours de travail pour trouver cette accroche !
Ce sont les questions au gouvernement, pas les questions aux parlementaires !
Bravo !
Vos informations ne sont pas vraies !
La question était un peu insultante !
Le ton n’est pas le même qu’en réponse à LFI !
C’est flatteur, le cirque Pinder !
Le cirque Pinder est une entreprise familiale depuis 1854 !
Vous n’avez rien compris !
Parce qu’ils sont plus riches ! Réfléchissez à ce que vous dites !
C’est normal ! Ça montre combien la richesse s’est accumulée !
Ils sont radicalisés !