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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Bruno Duvergé a pris part à 16 % des scrutins de la 15e législature, soit le rang 326 sur 663 députés (dans la première moitié), et le rang 30 sur 60 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit presque toujours la ligne de son groupe : 13 dissidences (98,1 % de loyauté, rang 464 sur 663 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 59 % des réunions où il était convoqué (rang 92 sur 652). 114 amendements déposés, dont 23 adoptés (rang 432 sur 663), 55 questions et 172 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec MODEM que ses votes concordent le plus (98 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/10/2019 | L'amendement n° 2328 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). | Abstention | Pour 1 dissident | Rejeté |
| 02/10/2020 | L'amendement n° 197 de M. Labaronne à l'article 42 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). |
| Contre |
| Pour 5 dissidents |
Rejeté |
| 13/06/2019 | L'amendement n° 3249 de M. Potier après l'article 1er B du projet de loi d'orientation des mobilités (première lecture). | Contre | Pour 5 dissidents | Rejeté |
| 11/04/2018 | L'amendement n° 59 de Mme Taurine après l'article 3 quater du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (première lecture). | Pour | Contre 6 dissidents | Rejeté |
| 16/10/2019 | L'amendement n° 484 de Mme Pires Beaune après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). | Contre | Abstention 7 dissidents | Rejeté |
| 18/10/2019 | L'amendement n° 2468 de M. Carrez après l'article 5 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture). | Abstention | Contre 14 dissidents | Adopté |
| 28/11/2017 | L'amendement n° 83 de M. Barbier à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (nouvelle lecture). | Abstention | Pour 15 dissidents | Rejeté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 247 de M. Gosselin à l'article 6 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture). | Contre | Pour 18 dissidents | Rejeté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 15e | Pas-de-Calais (1e) | 18 juin 2017 | 21 juin 2022 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 15e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 21 septembre 2021 → 21 juin 2022 |
| 15e | Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane | Vice-Président | 17 février 2021 → 21 juillet 2021 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets | Membre | 14 février 2021 → 22 août 2021 |
| 15e | Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane | Membre | 10 février 2021 → 21 juillet 2021 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique | Vice-Président | 21 octobre 2020 → 28 octobre 2020 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique | Titulaire | 16 octobre 2020 → 28 octobre 2020 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique | Président | 29 juillet 2020 → 28 octobre 2020 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique | Membre | 27 juillet 2020 → 28 octobre 2020 |
| 15e | Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire | Membre | 1 octobre 2019 → 20 septembre 2021 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement | Titulaire | 16 novembre 2017 → 19 décembre 2017 |
| 15e | Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé | Vice-Président | 16 novembre 2017 → 19 avril 2018 |
| 15e | Commission d’enquête chargée d’examiner les décisions de l’État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d’entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d’Alstom, d’Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé | Membre | 14 novembre 2017 → 19 avril 2018 |
| 15e | Mission d'information sur la ressource en eau | Membre | 18 octobre 2017 → 21 juin 2018 |
| 15e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 29 juin 2017 → 30 septembre 2019 |