M. Jimmy Pahun

Monsieur le rapporteur, vous êtes jeune, vous avez des enfants ; c’est précisément pour cela que je ne vous comprends pas. Supprimer un dispositif qui s’attaque à la pollution du trafic urbain, c’est hypothéquer les poumons de ceux qui nous suivront et qui, eux, ne votent pas ce soir.Nous ne voterons pas en faveur de la suppression des ZFE, parce que l’Arc de Triomphe est redevenu propre et que personne dans cet hémicycle n’a le droit de le resalir. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur plusieurs bancs des groupes SOC et EcoS. – Mme la présidente de la commission applaudit aussi…

Un mot à nos collègues de La France insoumise. On ne peut pas, le matin, se draper dans l’écologie et, le soir, laisser le Rassemblement national obtenir la suppression des ZFE. Quand on tient un discours, on tient aussi un vote.

Mes chers collègues, nous entendons, nous voyons au quotidien les difficultés des ménages, des entreprises et des artisans qui se demandent comment circuler, comment stationner dans nos villes pour aller travailler, réaliser des chantiers, livrer des commandes. Mais quand une mesure est imparfaite, on la simplifie, on la rend juste ; on ne la jette pas. La position du groupe Les Démocrates est claire : l’obligation là où l’air est irrespirable, la liberté partout ailleurs.Les ZFE ne devraient être obligatoires que pour des raisons de qualité de l’air, là où les seuils de pollution sont dépassé…

Cette proposition de loi ne nous étonne pas de la part d’un groupe qui ne s’inquiète de l’environnement que quelques jours par an, pour invoquer la climatisation comme seule réponse face au dérèglement climatique, et qui ignore ce défi majeur le reste de l’année.

Que fait le Rassemblement national ? Il ne corrige pas, il n’ajuste pas, il supprime, partout ! Et il interdit même aux collectivités volontaires d’instaurer une ZFE si elles le jugent utile. Chaque année, près de 40 000 de nos concitoyens meurent prématurément de la pollution de l’air liée aux particules fines – 40 000, monsieur le rapporteur ! La ZFE est un instrument de santé publique pour protéger nos sols, nos eaux, nos poumons, ceux de nos enfants, ceux des personnes âgées, ceux des plus fragiles. La seule réduction du dioxyde d’azote représente 1,2 milliard d’euros de bénéfices annuels …

Dans la première scène, on voit la 2 CV de Bourvil se disloquer, boulon après boulon, sous le pare-chocs de la Rolls de Louis de Funès. Souvenez-vous du premier plan : on y aperçoit l’Arc de Triomphe complètement noir – noir de suie, noir de plomb, noir de notre progrès. Cette pierre, nous l’avons lavée, non pas avec de l’eau et une brosse, mais avec des normes, des lois, du courage politique pendant soixante ans. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes Dem, SOC, EcoS et GDR.) Aujourd’hui, avec cette proposition de loi, on nous demande d’encrasser à nouveau sa façade.

Laissez-moi commencer par une image de cinéma, tirée d’un film de 1965 que vous connaissez sûrement : Le Corniaud.

Madame Belluco, venez en Bretagne : vous y verrez certains endroits où les contrats de plan État-région ont porté leurs fruits en matière de transports en commun. Il y a désormais vingt-cinq trains de plus par jour entre Redon et Quimper. C’est un beau succès ! Tout cela est le résultat de notre action des dernières années et je trouverais dommage de jeter le bébé avec l’eau du bain. (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur quelques bancs du groupe SOC.)

M. le ministre a raison : ce sont les mesures locales et régionales qui permettront de diminuer les émissions de gaz à effet de serre. L’autre jour, à la radio, j’ai écouté une émission sur Beauvais, qui compte plusieurs zones de covoiturage. Quand une personne en prend une autre en covoiturage, elle bénéficie d’une petite aide financière et peut, elle aussi, voyager dans la voiture de quelqu’un d’autre. C’est ce genre d’initiative qu’il faut continuer de développer. Cela marche tellement bien que l’aide, qui était initialement de 5 euros, a pu passer à 2 euros. Il faut partager les moyens de …

M. Dufau a fait valoir que la principale difficulté des gens était parfois l’éloignement de leur travail. C’est précisément ces personnes qu’il faut aider par le leasing social.

Nous y voilà. Nous débattons des ZFE et de la nécessité de baisser notre consommation de pétrole. Nous devons y arriver ! Notre seul objectif, social et industriel, doit être de respecter l’accord de Paris, et les ZFE sont un outil pour y parvenir. C’est seulement ainsi que nous continuerons de nous développer, que nous maintiendrons la croissance et que nous laisserons un pays vivable à nos enfants. Souvenons-nous de cet été !Il est vrai que les ZFE ont causé des complications. Mme Hervieu nous dit qu’il y en a 360 en Europe. Certaines sont même associées à des péages : on ne rentre ni dans L…

Nous, on dit « la bagnole » ! (Sourires.)

Mais non !

Nous ne sommes pas nombreux dans l’hémicycle ! (Sourires.)

Les clims ! (Sourires.)

Et les repas à 1 euro ?

Ouh là, ça tangue !

Elle n’a pas tort !

Très bien !

Mais si !

Merci à tous d’être présents. La filière a grand besoin de cette loi. Nous aurons ainsi une vraie source de décarbonation à explorer. (Vifs applaudissements sur de nombreux bancs.)

Président Coquerel, les choses avancent. Je rappelle qu’il y a déjà trois ans, nous avons introduit avec Mme Firmin Le Bodo des validations d’acquis d’expérience permettant de passer d’une passerelle à l’autre dans les métiers de la navigation. Certains plaisanciers peuvent ainsi devenir des marins de commerce. Je crois que l’on va continuer à aller vers davantage de simplification au tout nouvel Institut national du nautisme (I2N) – où se tiennent les championnats du monde de voile olympique jusqu’à dimanche. Votre amendement me paraît presque satisfait.

Je veux rappeler combien les territoires ultramarins peuvent être des terrains d’expérimentation fantastiques, car les routes maritimes s’y adaptent le mieux. Qu’il s’agisse de se rendre en Polynésie, aux Antilles ou même à La Réunion, ces routes sont très favorables !

Le transport maritime prend toute sa part dans le processus de décarbonation. Regardez les manœuvres portuaires réalisées à Caen par des navires comme le Saint-Malo, qui appartient à la Brittany Ferries : elles se font par propulsion électrique. Il existe d’autres modes de décarbonation, bien sûr, mais le vent et la réduction de vitesse restent les deux seuls véritablement efficaces pour le transport au long cours. L’amendement me semble donc satisfait.

Cet amendement est intéressant à double titre : il aide au développement de la filière et à celui des outre-mer. Ces derniers bénéficient de bonnes conditions d’exposition au vent, et sans vent, nous ne réussirons pas la transition vélique. Dans ces zones, les alizés sont des vents constants et réguliers, en fonction desquels il est possible de définir des itinéraires de navires. Prenons l’exemple de Wallis-et-Futuna, je crois que sa desserte est très compliquée. Si nous arrivions à mettre en service un navire à voile entre Wallis et Futuna, cela suffirait peut-être au transport entre les deux…

Il me semble que la disposition introduite en commission est déjà quasiment satisfaite. Ce qui existe en France, ce ne sont plus des projets, mais bien des réalisations concrètes : des usines, des voileries et des filières se sont organisées industriellement pour développer peu à peu ce mode de propulsion. Il nous sera très difficile d’être concurrentiels à l’échelle internationale dans l’ensemble des filières de décarbonation. Là, nous en avons une qui nous convient très bien, et dans laquelle nous avons de l’avance. La disposition est donc déjà quasiment satisfaite, et nous pouvons adopter c…

Cet amendement n’est pas mauvais ! Il propose de lisser l’évaluation sur l’année, car la force du vent varie selon les saisons. Dans certaines périodes de l’année, il est possible de faire une traversée entière grâce à la propulsion vélique ; dans d’autres, il faut s’aider du moteur. Je suivrai Mme la rapporteure, mais je trouve la proposition intelligente.

Ensuite, je suis partagé en ce qui concerne ces amendements. Je suis tenté de les soutenir, car je crois possible de faire très rapidement de grands bonds dans ce domaine. Souvenez-vous de L’Alcyone, navire du commandant Cousteau construit il y a quarante ans qui avait remis en avant la turbovoile et l’effet Magnus. Je suis convaincu que ce type de technologie peut progresser très vite et permettre 10 à 20 % de propulsion vélique.Toutefois, Mme la rapporteure a raison d’appeler notre attention sur la taille du navire : tous les navires ne pourront peut-être pas atteindre cette part de propulsi…

Je tiens d’abord à excuser Mme la ministre de la mer et de la pêche : elle est en Afrique. Elle accompagne le président de la République lors de son déplacement, pour parler du beau Traité international pour la protection de la haute mer et de la biodiversité marine (BBNJ) signé par la France.

Ce n’est que le début !