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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Monica Michel-Brassart a pris part à 24 % des scrutins de la 15e législature, soit le rang 140 sur 663 députés (dans le premier quart), et le rang 93 sur 300 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, elle suit le plus souvent la ligne de son groupe : 32 dissidences (97,0 % de loyauté, rang 252 sur 663 pour le nombre de dissidences). En commission, présente à 46 % des réunions où elle était convoquée (rang 297 sur 652). 116 amendements déposés, dont 22 adoptés (rang 427 sur 663), 32 questions et 61 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec DEM que ses votes concordent le plus (94 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 20/05/2021 | L'article 9 du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). | Abstention | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 03/11/2021 | L'article 2 du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture). | Contre | Pour |
Adopté |
| 26/06/2018 | L'article 38 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Abstention | Pour 48 dissidents | Adopté |
| 20/05/2021 | L'amendement n° 782 du Gouvernement à l'article 9 du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (première lecture). | Abstention | Pour 2 dissidents | Adopté |
| 28/06/2019 | L'amendement n° 306 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 8 du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (première lecture). | Pour | Contre 3 dissidents | Rejeté |
| 28/06/2019 | L'amendement n° 635 de M. Aubert à l'article 8 du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (première lecture). | Abstention | Contre 3 dissidents | Rejeté |
| 04/10/2018 | L'amendement n° 2214 de M. Bourlanges à l'article 49 du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture). | Abstention | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 27/09/2017 | L'amendement n°124 de M. Dussopt après l'article 4 bis du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (première lecture). | Contre | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 27/06/2019 | L'amendement n° 609 de Mme Pompili après l'article premier du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (première lecture). | Pour | Contre 9 dissidents | Rejeté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 15e | Bouches-du-Rhône (16e) | 18 juin 2017 | 21 juin 2022 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône | Suppléant | 7 février 2022 → 17 février 2022 |
| 15e | Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française | Membre | 20 juillet 2021 → 12 janvier 2022 |
| 15e | Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique | Membre | 10 mars 2021 → 16 février 2022 |
| 15e | Mission d'information sur les enjeux de la défense en Indopacifique | Co-rapporteur | 10 mars 2021 → 16 février 2022 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique | Membre | 27 juillet 2020 → 28 octobre 2020 |
| 15e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 1 octobre 2019 → 21 juin 2022 |
| 15e | Commission des affaires étrangères | Membre | 19 septembre 2019 → 30 septembre 2019 |
| 15e | Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre | Membre | 18 septembre 2019 → 23 septembre 2020 |
| 15e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 18 septembre 2019 → 18 septembre 2019 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne | Membre | 13 novembre 2018 → 17 janvier 2019 |
| 15e | Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain | Membre | 23 mars 2018 → 19 juillet 2018 |
| 15e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public | Suppléant | 16 mars 2018 → 31 juillet 2018 |
| 15e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance | Membre | 6 décembre 2017 → 31 juillet 2018 |
| 15e | Commission des affaires étrangères | Membre | 29 juin 2017 → 17 septembre 2019 |