Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
72 séance	27/02/2023	Jean-Philippe Ardouin RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 À l’alinéa 2, substituer au mot : « dix », le mot : « sept ».	Non soutenu
71 séance	27/02/2023	Jean-Philippe Ardouin RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 À l’alinéa 8, après le mot : « mondial », insérer les mots : « hors taxes ».	Non soutenu
70 séance	27/02/2023	Jean-Philippe Ardouin RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 I. – À la fin de l’alinéa 2, supprimer les mots : « , sauf si le consentement à cette inscription est donné par les titulaires de l’autorité parentale sur le mineur ». II. – En conséquence, après le même alinéa, insérer l’alinéa suivant : « Par exception, l’inscription d’un mineur de quinze ans	Non soutenu
69 séance	27/02/2023	Jean-Philippe Ardouin RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 Après l’alinéa 1, insérer les trois alinéas suivants : « I bis . – Le premier alinéa du 1 du VI de l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 précitée est ainsi modifié : « 1° Les mots : « d’un an » sont remplacés par les mots : « de deux ans » ; « 2° Le nombre : « 250 000 » est remplacé p	Non soutenu
68 séance	27/02/2023	Jorys Bovet RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
67 séance	27/02/2023	Jorys Bovet RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 La section 9 du chapitre II du titre I er du livre III de la deuxième partie du code de l’éducation est complétée par un article L. 312‑17‑2‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 312‑17‑2‑1. – Une information relative aux impacts sur la santé de l’usage de l’outil numérique, et des réseaux sociaux en partic	Sans sort Retiré
66 séance	27/02/2023	Jorys Bovet RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 L’article L. 312‑18 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Selon les modalités exposées au premier alinéa, cette information sur les conduites addictives et leurs risques comprend un volet en lien avec l’usage des réseaux sociaux en ligne définis à l’article 1 er de la	Sans sort Retiré
65 séance	27/02/2023	Alexandre Portier LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 I. – Au début, ajouter l’alinéa suivant : « I A. – À l’article 6‑5 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le mot : « quinze » est remplacé par le mot : « seize ». » II. – En conséquence, à l’alinéa 2, substituer au mot : « quinze » le mot : « seize ».	Rejeté
64 séance	27/02/2023	Alexandre Portier LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 À la première phrase de l’alinéa 4, après le mot : « techniques », insérer les mots : « recourant à un tiers de confiance indépendant des éditeurs et ».	Rejeté
63 séance	27/02/2023	Caroline Parmentier RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 Compléter cet article par la phrase suivante : « Ce rapport émet, le cas échéant, des recommandations visant à lutter contre l’addiction des jeunes aux plateformes. »	Rejeté
62 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 Compléter cet article par la phrase suivante : « Ce rapport inclut un audit des associations spécialistes des questions de l’éducation aux médias et à l’information afin de pouvoir les habiliter à intervenir dans les établissements scolaires. »	Rejetéscrutin public
61 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 5 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
60 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
59 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
58 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « Les entreprises mentionnées au premier alinéa du présent I sont légalement tenues de répondre à un signalement réalisé par un mineur ou concernant un mineur dans un délai de quarante-huit heures. »	Rejeté
57 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Si ces délais ne sont pas respectés, les personnes morales déclarées pénalement responsables de ces infractions encourent une amende ne pouvant excéder 3 % du chiffre d’affaires mondial pour l’exercice précédent ».	Rejeté
56 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Si ces délais ne sont pas respectés, les personnes morales déclarées pénalement responsables de ces infractions encourent une amende ne pouvant excéder 1 % du chiffre d’affaires mondial pour l’exercice précédent. »	Rejeté
55 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 5, insérer l’alinéa suivant : « Les entreprises mentionnées au premier alinéa du présent I proposent un dispositif de signalement facilement accessible des comptes susceptibles d’être détenus par des mineurs de moins de quinze ans sans le consentement d’un des titulaires de l’autorit	Rejeté
54 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 Compléter cet article par la phrase suivante : « Ce rapport formule des recommandations afin de lutter contre les risques liés aux usages numériques et les moyens de prévention à mettre en œuvre ».	Rejeté
53 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant : « II bis . – Les entreprises mentionnées au premier alinéa du I proposent d’activer un dispositif permettant de contrôler le temps d’utilisation de leur service lors de l’inscription d’un mineur. »	Rejeté
52 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 8, insérer les deux alinéas suivants : « II bis . – Les fournisseurs de services de réseaux sociaux, quel que soit leur lieu d’établissement, sont légalement tenus de procéder à une supervision humaine lors du traitement d’un contenu signalé par un mineur ou concernant un mineur. «	Rejeté
51 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 8, insérer les deux alinéas suivants : « II bis . – Les fournisseurs de services de réseaux sociaux, quel que soit leur lieu d’établissement, sont légalement tenus de procéder à un traitement par une personne humaine lorsqu’un contenu est signalé par un mineur ou concerne un mineur.	Rejetéscrutin public
50 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant : « Les fournisseurs de services de réseaux sociaux, quel que soit leur lieu d’établissement, sont légalement tenus de délivrer une information sur l’existence de service d’information et d’assistance au cyberharcèlement, et notamment la plateforme publiqu	Rejeté
49 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 3, insérer l’alinéa suivant : « Lors de l’inscription, ces entreprises délivrent une information à l’utilisateur de moins de quinze ans claire et adaptée des conditions d’utilisation de ses données et de ses droits informatique et libertés. »	Rejeté
48 séance	27/02/2023	Rodrigo Arenas LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 8, insérer l’alinéa suivant : « II bis . – Lors de l’inscription, ces entreprises délivrent une information à l’utilisateur de moins de quinze ans et au titulaire de l’autorité parentale sur les risques liés aux usages numériques et les moyens de prévention ».	Rejeté
47 séance	27/02/2023	Ségolène Amiot LFI-NUPES	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 À l’alinéa 8, substituer au taux : « 1 % » le taux : « 6 % ».	Rejeté
46 séance	27/02/2023	Angélique Ranc RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 I. – Les entreprises de service de réseaux sociaux en ligne au sens de l’article L. 32 du code des postes et des communications électroniques, quel que soit leur lieu d’établissement, sont légalement tenues d’exclure du fil d’actualité tout contenu autre que celui mis en ligne par les utilisateurs d	Rejeté
45 séance	27/02/2023	Angélique Ranc RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 I. – Les entreprises de service de réseaux sociaux en ligne au sens de l’article L. 32 du code des postes et des communications électroniques, quel que soit leur lieu d’établissement, sont légalement tenues de faire obstacle à l’accès à des contenus inappropriés à caractère violent, sexuel, incitant	Rejeté
44 séance	27/02/2023	Nicolas Ray LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 9, insérer les deux alinéas suivants : « Art. 6‑7. – Les fournisseurs de services de réseaux sociaux en ligne exerçant leur activité en France sont tenus de faire obstacle à l’envoi de communication privée à des mineurs de quinze ans par des utilisateurs qui ne font pas partie de le	Non soutenu
43 séance	27/02/2023	Béatrice Piron RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant : « Les fournisseurs de services de réseaux sociaux sont également tenus de faire obstacle à l’inscription de tous les mineurs dont l’âge serait inférieur à l’âge minimum d’inscription préalablement déterminé par l’Autorité de régulation de la communicatio	Retiré
42 séance	27/02/2023	Francesca Pasquini ECOLO	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 À l’alinéa 8, substituer au taux : « 1 % » le taux : « 6 % ».	Rejeté
41 séance	27/02/2023	Francesca Pasquini ECOLO	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 I. – À la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots : « certifiées par l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, qui élabore à cette fin un référentiel » les mots : « conformes aux lignes directrices concernant la fiabilité des procédés techniques élabor	Tombé
40 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par les trois phrases suivantes : « Ces fournisseurs sont tenus de faire obstacle à l’accès à des contenus pour adultes aux utilisateurs mineurs. À cette fin, les fournisseurs s’assurent de l’âge de l’utilisateur pour accéder à de tels contenus. Cette obligation vaut également	Rejeté
39 séance	27/02/2023	Francesca Pasquini ECOLO	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 5 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
38 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant : « Les mineurs de moins de treize ans ne peuvent utiliser les services proposés par les réseaux sociaux. »	Retiré
37 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 I. – Les fournisseurs de services de réseaux sociaux en ligne exerçant leur activité en France sont tenus de diffuser régulièrement à l’ensemble de leurs utilisateurs des alertes dans le but de lutter contre le cyberharcèlement dans toutes ses formes et d’orienter les victimes vers des organismes pu	Rejeté
36 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par les deux phrases suivantes : « Ces personnes fournisseurs sont également tenues de faire obstacle à l’utilisation de leurs services par des mineurs de moins de treize ans. À cette fin, ils s’assurent qu’aucun mineur de moins de treize ans n’est déjà inscrit en transmettant	Rejeté
35 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par la phrase suivante : « Les réseaux sociaux recueillent également, dans les mêmes conditions et dans les meilleurs délais, une autorisation exprès des titulaires de l’autorité parentale à propos des comptes déjà créés et détenus par des mineurs. »	Adopté
34 séance	27/02/2023	Stéphane Lenormand LIOT	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article PREMIER À l’alinéa 2, après le mot : « vidéos » insérer les mots : « , de messages vocaux »	Retiré
33 séance	27/02/2023	Francesca Pasquini ECOLO	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 3 L’avant-dernier alinéa de l’article L. 312‑9 du code de l’éducation est complété par une phrase ainsi rédigée : « Cette formation comporte également une information sur la responsabilité des services de réseaux sociaux vis-à-vis des utilisateurs, avec une attention particulière aux droits du numériq	Rejeté
32 séance	27/02/2023	Béatrice Piron RE	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne Au titre de la proposition de loi, substituer aux mots : « instaurer une majorité numérique » les mots : « protéger les mineurs en renforçant les contrôles liés à l’âge sur les réseaux sociaux »	Retiré
31 séance	25/02/2023	Sophie Blanc RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 2, insérer l’alinéa suivant : « Le document d’autorisation d’inscription d’un mineur par le parent signataire comporte en gras et en gros caractères une phrase ainsi rédigée : « Les titulaires de l’autorité parentale donnent cette autorisation en ayant conscience qu’il est de leur de	Rejeté
30 séance	25/02/2023	Nicolas Ray LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Après l’alinéa 9, insérer les deux alinéas suivants : « Art. 6‑7. – Les données personnelles des mineurs collectées ou générées lors de l’utilisation des services de réseaux sociaux en ligne ne doivent pas, y compris après la majorité des intéressés, être utilisées à des fins commerciales, telles	Non soutenu
29 séance	24/02/2023	Laurent Esquenet-Goxes DEM	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 Rédiger ainsi l’alinéa 3 : « Les titulaires de l’autorité parentale peuvent demander aux fournisseurs de services de réseaux sociaux en ligne la suppression du compte du mineur de quinze ans. »	Adopté
28 séance	24/02/2023	Géraldine Bannier DEM	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 4 Compléter cet article par les mots : « , ainsi que sur leurs capacités d’apprentissage ».	Adopté
27 séance	24/02/2023	Laurent Esquenet-Goxes DEM	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 1er bis Après la première phrase du quatrième alinéa du 7 du I de l’article 6 de la loi n° 2004‑575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Elles rendent visibles pour leurs utilisateurs des messages de prévention contre le harcèlement tel que	Adopté
26 séance	24/02/2023	Valérie Bazin-Malgras LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 5 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
25 séance	24/02/2023	Valérie Bazin-Malgras LR	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 5 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
24 séance	24/02/2023	Christine Loir RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 2 À la fin de l’alinéa 2, supprimer les mots : « , sauf si le consentement à cette inscription est donné par les titulaires de l’autorité parentale sur le mineur ».	Rejeté
23 séance	24/02/2023	Stéphanie Galzy RN	Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne	Article 5 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable

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