Séance du 09/07/2026· Article 3 (suite)
Gardez vos leçons de probité !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Gardez vos leçons de probité !
Regardez les chiffres !
Cette disposition ne fera pas baisser le nombre de conducteurs non assurés ; elle ne rendra pas l’assurance plus accessible ; elle ne protégera pas mieux les victimes. La conduite sans assurance est déjà sanctionnée : elle peut donner lieu à une amende de 3 750 euros. Si l’objectif est sérieux, alors il faut parler d’accès à l’assurance, d’accompagnement des jeunes conducteurs, de dispositifs pour les personnes précaires.Mais ne faisons pas comme si le cumul des peines allait résoudre le problème. (M. Pouria Amirshahi applaudit.)
Le présent texte ne prévoit pas de traiter cette cause, mais de permettre le cumul des peines afin d’aggraver les sanctions. C’est toujours la même logique, qui ajoute de la dette pénale à la précarité économique.
La conduite sans assurance est évidemment un problème, d’abord pour les victimes d’accident, ensuite pour la sécurité de toutes et tous. J’ai regardé les chiffres du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO). Ils montrent que les conducteurs non assurés sont majoritairement des ouvriers, des étudiants ou des demandeurs d’emploi et que la moitié a moins de 30 ans. Souvent, le problème n’est pas l’indifférence à la loi, mais le coût de l’assurance.
Cet amendement poursuit un objectif simple : permettre le réexamen des interdictions administratives de stade d’une durée égale ou supérieure à quatre mois. Les mesures de police administrative doivent toujours rester nécessaires, adaptées et proportionnées. Or elles sont prononcées à un instant donné, alors que la situation et le comportement de la personne concernée peuvent évoluer.Notre droit prévoit déjà de telles possibilités de réexamen dans d’autres domaines. Il n’y a aucune raison pour que les interdictions de stade échappent à cette logique. Elles présentent d’ailleurs une spécificité…
Le détournement de fonds publics aussi !
Manifestement, ça paie bien, et longtemps ! (M. Emeric Salmon s’exclame.)
Il y a même des politiques qui détournent de l’argent !
Mieux vaut polluer français !
Ce n’est pas drôle !
Rendez l’argent d’abord !
Il arrive avec quinze ans de retard !
Encore vos obsessions !
Ne parlez pas de ce que vous ne connaissez pas !
Ils sont combien, les Chinois, déjà ?
Vous faites du chantage !
Mais comment peut-on s’en gargariser ?
Oh là là…
Donc vous avez tout sauvé ?
Ça fait dix ans qu’on attend !
Nous sommes entrés dans un nouvel âge des empires, où le rapport de force prend le pas sur le droit international. La Russie mène des guerres d’agression contre ses voisins ; la Chine étend méthodiquement son influence économique, technologique et militaire, fragilisant nos démocraties et notre prospérité ; les États-Unis remettent en cause leurs alliances et pratiquent désormais chantage et rapport de force permanents. Dans ce monde plus instable, les Européens doivent enfin assumer leur propre sécurité. Nous devons être capables de nous défendre et de préparer la paix. C’est pourquoi le grou…
Non, vous ne pouvez pas nous répondre cela, pas à nous !
Combien de canicules, combien de millions d’animaux morts, combien d’hectares d’algues vertes faudra-t-il encore supporter pour que vous renonciez à ce modèle agricole devenu aussi fragile que le climat est devenu brutal ? (Les députés du groupe EcoS, dont plusieurs se lèvent, applaudissent. – M. Édouard Bénard et Mme Marietta Karamanli applaudissent également.)
Monsieur le premier ministre, alors que cette deuxième canicule de l’année s’estompe timidement, je veux vous emmener chez moi, en Bretagne. Vous vous représentez sans doute la carte postale : les paysages, les plages, le prétendu refuge climatique. Je veux vous parler de l’envers du décor. Dans le Morbihan, il a fait plus de 40 oC. Ce qui nous fait transpirer, ce ne sont pas seulement les températures et l’impréparation du gouvernement, mais le fait que la canicule a encore accéléré la prolifération des algues vertes. Chaque année, elles gagnent du terrain sur les vasières du Morbihan. Avec l…
Que c’est mal joué !
C’est vous qui déterminez ce qu’est le consensus, en fait !
Vos arguments sont ridicules !
Polluons local !
Si, si !