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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Quentin Bataillon a pris part à 27 % des scrutins de la 16e législature, soit le rang 241 sur 618 députés (dans la première moitié), et le rang 104 sur 193 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il suit le plus souvent la ligne de son groupe : 31 dissidences (97,2 % de loyauté, rang 147 sur 618 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 45 % des réunions où il était convoqué (rang 392 sur 617). 67 amendements déposés, dont 29 adoptés (rang 447 sur 618), 30 questions et 78 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec DEM que ses votes concordent le plus (96 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/11/2023 | L'article premier de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture). | Abstention | Contre 4 dissidents | Adopté |
| 15/11/2023 | L'article unique de la proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (première lecture). | Contre |
| Pour 4 dissidents |
Adopté |
| 30/11/2023 | L'article 2 de la proposition de loi tendant à la réouverture des accueils physiques dans les services publics (première lecture). | Abstention | Pour 8 dissidents | Adopté |
| 13/10/2023 | L'amendement n° 668 de M. Habert-Dassault à l'article 15 bis du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). | Abstention | Contre 1 dissident | Rejeté |
| 14/10/2022 | L'amendement n° 2282 de M. Vincendet et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture). | Abstention | Contre 1 dissident | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 71 (rect.) du Gouvernement à l'article 8 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Abstention | Contre 2 dissidents | Rejeté |
| 06/12/2023 | L'amendement n° 29 de M. Tivoli à l'article premier de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture). | Abstention | Contre 6 dissidents | Rejeté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 16e | Loire (1e) | 19 juin 2022 | 9 juin 2024 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 16e | Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public | Rapporteur | 4 juin 2024 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public | Membre | 18 mai 2024 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité | Membre | 14 mai 2024 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative | Rapporteur | 27 mars 2024 → 8 avril 2024 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative | Titulaire | 21 mars 2024 → 8 avril 2024 |
| 16e | Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre | Président | 6 décembre 2023 → 7 mai 2024 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques | Suppléant | 29 novembre 2023 → 18 décembre 2023 |
| 16e | Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre | Membre | 15 novembre 2023 → 7 mai 2024 |
| 16e | Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique | Membre | 22 septembre 2023 → 10 avril 2024 |
| 16e | Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique | Membre | 14 juillet 2023 → 20 septembre 2023 |
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 | Suppléant | 4 juillet 2023 → 13 juillet 2023 |
| 16e | Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public | Membre | 27 juin 2023 → 19 décembre 2023 |
| 16e | Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public | Rapporteur | 28 septembre 2022 → 7 juin 2023 |
| 16e | Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public | Membre | 28 septembre 2022 → 7 juin 2023 |
| 16e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 30 juin 2022 → 9 juin 2024 |