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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 08/04/2024 | L'ensemble du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 08/04/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels (texte de la commission mixte paritaire). | Absent | Pour | Adopté |
| 04/04/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 04/04/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 04/04/2024 | L'article 2 de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 04/04/2024 | L'article premier de la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (première lecture). | Abstention | Abstention | Adopté |
| 04/04/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (première lecture). | Abstention | Abstention | Adopté |
| 04/04/2024 | L'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (première lecture). | Contre | Contre | Adopté |
| 04/04/2024 | L'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux per- et polyfluoroalkylées (première lecture). | Pour | Pour | Adopté |
| 28/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 28/03/2024 | La proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 (art. 34-1 de la Constitution). | Absent | Contre | Adopté |
| 27/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 32 de M. Rancoule après l'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'article 19 bis de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'amendement n° 57 de M. Pauget après l'article 18 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'article 16 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Abstention | Rejeté |
| 27/03/2024 | L'article 15 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |
| 27/03/2024 | L'article 14 de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (première lecture). | Absent | Pour | Adopté |