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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Francis Dubois a pris part à 24 % des scrutins de la 16e législature, soit le rang 300 sur 618 députés (dans la première moitié), et le rang 6 sur 62 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 103 dissidences (89,4 % de loyauté, rang 14 sur 618 pour le nombre de dissidences). En commission, présent à 65 % des réunions où il était convoqué (rang 74 sur 617). 427 amendements déposés, dont 16 adoptés (rang 113 sur 618), 66 questions et 343 interventions en séance. Hors de son groupe, c'est avec NI que ses votes concordent le plus (74 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 18/01/2023 | L'ensemble de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (première lecture). | Pour | Abstention 1 dissident | Adopté |
| 05/03/2024 | L'ensemble de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace. | Pour | Abstention 4 dissidents | Adopté |
| 06/10/2022 | L'ensemble de la proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé (première lecture). |
| Pour |
| Abstention 6 dissidents |
Adopté |
| 28/05/2024 | L'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (première lecture). | Pour | Abstention 46 dissidents | Adopté |
| 18/01/2023 | L'article 6 de la proposition de loi visant à sécuriser l'approvisionnement des Français en produits de grande consommation (première lecture). | Pour | Abstention 3 dissidents | Adopté |
| 07/02/2023 | L'article liminaire du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture). | Contre | Pour 27 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 16e | Corrèze (1e) | 19 juin 2022 | 9 juin 2024 – Fin de législature |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 16e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie | Titulaire | 8 décembre 2023 → 20 décembre 2023 |
| 16e | Commission des affaires économiques | Membre | 2 décembre 2023 → 9 juin 2024 |
| 16e | Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France | Membre | 18 octobre 2022 → 30 mars 2023 |
| 16e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 30 juin 2022 → 1 décembre 2023 |