Séance du 17/07/2023· Suspension et reprise de la séance
On l’a enlevé !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
On l’a enlevé !
Réjouissez-vous pour le pays !
Interne à quoi ?
Il n’a rien compris !
Ça ne va pas ? Pas Mme Rist !
Ah !
Eh oui !
Bien sûr !
Exactement !
Bien sûr !
Vous opposez systématiquement ces deux dimensions – c’est votre droit. Je le répète, l’histoire parlementaire nous apprend qu’au sujet des droits voisins, nous avons attendu que la directive sur le droit d’auteur aboutisse et l’avons ensuite transposée en quelques semaines. Nous avons été à la manœuvre, non pas en faisant cavalier seul, mais en jouant collectif – avec l’intervention active de notre collègue Patrick Mignola. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RE et Dem.)
Permettez-moi un petit rappel d’histoire parlementaire – il sera utile à ceux qui voudront bien l’entendre. Pour illustrer l’enjeu de la chronologie nationale et européenne, je vous renvoie au vote de la directive sur le droit d’auteur, qui était en concurrence, dans le calendrier, avec la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse. Certains pays avaient adopté une législation sur les droits voisins à l’échelle nationale, avant que l’Union ne décide de légiférer sur le sujet. Nous avions nous-mêmes été tentés de le faire, mais l…
Bien sûr !
Sur l’Alsace !
Non, ce n’est pas clair.
Excellent !
L’épure du texte !
Mais relisez votre exposé sommaire !
Très bien !
C’est Roland-Garros !
L’excellent M. Thiériot !
C’est exactement ça !
Elle est très bien, cette loi !
Nous avons déjà débattu de ces questions lors de l’examen de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants.Cet amendement est en grande partie satisfait par les dispositions de la loi du 19 octobre 2020 visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de 16 ans sur les plateformes en ligne, qui ont étendu le régime des enfants du spectacle et des enfants mannequins aux enfants figurant dans des vidéos diffusées sur les services en ligne, qui sont dans une relation de travail. Vous avez raison, il faut absolument faire référence au d…
Le défi, madame la présidente !
Madame la présidente !
Excellent, monsieur Jumel !
Vous nous faites toujours passer pour les méchants !
Arrêtez de cliver sur tous les sujets !
Absolument !