M. Philippe Meunier

Name: Votes des parlementaires français et européens
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UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Rhône (13e circ.) · mandat terminé le 20 juin 2017

Né·e le 16 mars 1966 à Bron · Directeur de cabinet

Date	Type	Question	Ministère	Réponse
20/10/2015	Écrite n°90428	interdiction de fumer ; lieux publics ; narguilés ; réglementation santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 02/02/2016
20/10/2015	Écrite n°90400	président ; discours ; Strasbourg politique extérieure	Affaires étrangères	Répondu 05/01/2016
20/10/2015	Écrite n°90339	statistiques famille	Droits des femmes	Répondu 26/01/2016
13/10/2015	Écrite n°90148	déclaration en ligne ; adaptation ; handicap visuel impôt sur le revenu	Finances et comptes publics	Répondu 14/06/2016
06/10/2015	Écrite n°89646	avoirs bancaires des déposants ; garantie ; perspectives banques et établissements financiers	Finances et comptes publics	Fin de mandat
29/09/2015	Écrite n°89564	piscines ; sécurité ; bilan sports	Économie, industrie et numérique	Répondu 21/03/2017
15/09/2015	Écrite n°88465	autorisations d'urbanisme ; réglementation ; mise en œuvre urbanisme	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
15/09/2015	Écrite n°88463	zone à urbaniser ; révision ; procédure urbanisme	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 01/11/2016
08/09/2015	Écrite n°87999	annulation partielle ; réglementation urbanisme	Intérieur	Répondu 11/04/2017
08/09/2015	Écrite n°87993	vols de nuit ; réglementation transports aériens	Transports, mer et pêche	Répondu 30/08/2016
08/09/2015	Écrite n°87855	espace public ; dissimulation du visage ; interdiction droits de l'Homme et libertés publiques	Intérieur	Répondu 13/12/2016
08/09/2015	Écrite n°87843	embargo russe ; agriculture ; perspectives commerce extérieur	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 10/11/2015
18/08/2015	Écrite n°87355	gluten ; dépistage ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/09/2015
18/08/2015	Écrite n°87349	utilisation ; conséquences ; santé produits dangereux	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/12/2015
04/08/2015	Écrite n°86450	aires d'accueil ; taxe de séjour ; perspectives gens du voyage	Intérieur	Répondu 13/12/2016
07/07/2015	Écrite n°84687	utilisation de matériaux biosourcés ; réglementation urbanisme	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 21/03/2017
23/06/2015	Écrite n°81709	Versailles ; pertinence arts et spectacles	Culture et communication	Répondu 11/08/2015
16/06/2015	Écrite n°81328	bourses au mérite ; montant ; réforme bourses d'études	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81310	arrêts maladie ; hausse ; perspectives assurance maladie maternité : prestations	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
16/06/2015	Écrite n°81300	prolifération ; lutte et prévention animaux	Agriculture, agroalimentaire et forêt	Répondu 04/08/2015
09/06/2015	Écrite n°81236	circulation à contresens ; sécurité sécurité routière	Intérieur	Répondu 22/11/2016
09/06/2015	Écrite n°81065	Cour des comptes ; rapport finances publiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 14/06/2016
09/06/2015	Écrite n°81064	Cour des comptes ; rapport finances publiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 20/09/2016
09/06/2015	Écrite n°81063	Cour des comptes ; rapport finances publiques	Économie, industrie et numérique	Répondu 20/09/2016
09/06/2015	Écrite n°81062	Cour des comptes ; rapport finances publiques	Économie, industrie et numérique	Fin de mandat
09/06/2015	Écrite n°81027	collèges ; langues anciennes ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 05/04/2016
09/06/2015	Écrite n°81022	langues étrangères ; allemand ; perspectives enseignement secondaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
09/06/2015	Écrite n°81017	connaissances de base ; acquisition enseignement maternel et primaire	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
19/05/2015	Écrite n°79956	nourrisson ; gastro-entérite ; perspectives santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Fin de mandat
19/05/2015	Écrite n°79949	lutte et prévention santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 08/09/2015
19/05/2015	Écrite n°79947	statistiques santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/09/2015
19/05/2015	Écrite n°79915	illettrisme ; statistiques politique sociale	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 15/07/2015
19/05/2015	Écrite n°79914	commémorations ; attitude de la France ; perspectives politique extérieure	Intérieur	Répondu 16/06/2015
19/05/2015	Écrite n°79891	rémunérations ; rapport ; Cour des comptes ; recommandations outre-mer	Budget	Fin de mandat
19/05/2015	Écrite n°79889	djihad ; recrutement ; lutte et prévention ordre public	Intérieur	Fin de mandat
19/05/2015	Écrite n°79712	qualité de l'air ; réglementation déchets, pollution et nuisances	Écologie, développement durable et énergie	Répondu 27/09/2016
12/05/2015	Écrite n°79660	réglementation urbanisme	Logement, égalité des territoires et ruralité	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79659	réglementation urbanisme	Logement, égalité des territoires et ruralité	Répondu 04/04/2017
12/05/2015	Écrite n°79658	réglementation urbanisme	Intérieur	Répondu 22/11/2016
12/05/2015	Écrite n°79641	manèges ; normes de sécurité ; contrôle ; perspectives tourisme et loisirs	Intérieur	Répondu 20/10/2015
12/05/2015	Écrite n°79606	réglementation santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 06/12/2016
12/05/2015	Écrite n°79601	tatouages au henné ; conséquences sanitaires santé	Affaires sociales, santé et droits des femmes	Répondu 29/09/2015
12/05/2015	Écrite n°79377	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79376	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79375	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79374	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79373	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79372	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79371	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Fin de mandat
12/05/2015	Écrite n°79370	Cour des comptes ; rapport ; recommandations État	Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche	Répondu 05/04/2016

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