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NIDéputé · Meuse, 1re circonscription · Directeur du développement · mandat terminé le 21 juin 2022
| pas là |
| sans choix |
Rejeté |
| 02/06/2018 | L'amendement n° 2683 de M. Pupponi à l'article 29 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 02/06/2018 | L'article 28 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture). | pas là | sans choix | Adopté |
| 02/06/2018 | L'amendement n°1700 de M. Chassaigne à l'article 28 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 02/06/2018 | L'amendement n°1379 de Mme Maquet à l'article 28 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Adopté |
| 02/06/2018 | L'article 25 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture). | pas là | non | Adopté |
| 02/06/2018 | L'amendement n°1616 de Mme Poueyto à l'article 25 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 02/06/2018 | L'amendement n° 2236 de Mme Panot à l'article 25 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 02/06/2018 | L'amendement n° 2061 de M. Peu à l'article 25 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | sans choix | Rejeté |
| 01/06/2018 | L'amendement n° 2055 de M. Peu à l'article 15 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 01/06/2018 | L'article 12 quinquies du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture). | pas là | sans choix | Adopté |
| 31/05/2018 | L'amendement n° 2258 de Mme Le Grip après l'article 11 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 31/05/2018 | L'amendement n° 2202 de M. Prud'homme à l'article 11 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 31/05/2018 | L'amendement n° 2049 de M. Peu à l'article 9 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 31/05/2018 | L'amendement n° 2174 de Mme Panot à l'article premier du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 31/05/2018 | L'amendement n° 873 de M. Bazin à l'article premier du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 30/05/2018 | La motion de renvoi en commission, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture). | pas là | non | Rejeté |
| 30/05/2018 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob, du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture). | non | non | Rejeté |
| 29/05/2018 | L'article 15 du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (première lecture). | pas là | non | Adopté |