Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
28 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Le montant de ces garanties ne peut être inférieur à 5 % du coût de construction de l’installation. »	Sans sort Retiré
27 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent notamment l’excavation de l’intégralité des fondations et leur remplace	Sans sort Retiré
25 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme des conseils municipaux de la commune du site d’implantation et	Sans sort Retiré
24 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 À compter de la promulgation de la présente loi, il est mis fin à l’émission de nouveaux contrats d’aide publique à la filière éolienne terrestre.	Sans sort Retiré
23 (Rect) séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 La section 6 du chapitre unique du titre VIII du livre I er du code de l’environnement est complétée par une sous‑section 4 ainsi rédigée : « Sous‑section 4 « Installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent « Art. L. 181‑28‑2 . – Sans préjudice des dispositions	Sans sort Retiré
22 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le deuxième alinéa de l’article L. 181‑14 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans le cas du remplacement d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sens de l’article L. 515‑44, ces conditions incluent le dépôt d’un p	Sans sort Retiré
21 séance	27/11/2020	Laure de La Raudière —	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après l’article L. 222‑1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 222‑1‑1 ainsi rédigé : « A rt. L. 222‑1‑1 . – Le représentant de l’État dans le département définit les zones de développement de l’éolien en fonction : « 1° De leur potentiel éolien ; « 2° Des possibilités de racco	Sans sort Retiré
19 séance	27/11/2020	Guy Bricout UDI_I	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après l’article L. 222‑1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 222‑1‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 222‑1‑1 . – Les zones de développement de l’éolien sont arrêtées par le représentant de l’État dans le département en fonction : « 1° Des délimitations territoriales inscrites au sch	Rejeté
18 séance	26/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 La section 5 du chapitre IV du titre I er du livre III du code de l’énergie est complétée par un article L. 314‑32 ainsi rédigé : « Art. L. 314‑32 . – Lorsque, dans une région où est projetée la construction d’éoliennes faisant l’objet d’une demande de permis de construire, le rapport entre la pu	Retiré
17 séance	26/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
16 séance	26/11/2020	Emmanuelle Ménard NI	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le III de l’article L. 181‑3 du code de l’environnement dans sa rédaction résultant de l’article 2 de la présente loi est complété par trois alinéas ainsi rédigés : « L’installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent est conditionnée à un avis conforme du conseil mu	Rejeté
15 séance	26/11/2020	Emmanuelle Ménard NI	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après l’article L. 181‑28‑1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 181‑28‑2 ainsi rédigé : « Art. L. 181‑28‑2 . – Sans préjudice des dispositions de l’article L. 181‑5, le porteur d’un projet concernant une installation de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique d	Rejeté
14 séance	26/11/2020	Emmanuelle Ménard NI	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Substituer à l’alinéa 2 les trois alinéas suivants : « III. – L’autorisation environnementale ne peut être accordée pour les projets d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, dans l’un des cas suivants : « - lorsqu’il est procédé à une enquête publique et	Tombé
13 séance	26/11/2020	Emmanuelle Ménard NI	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Substituer à l’alinéa 2 les trois alinéas suivants : « III. – L’autorisation environnementale ne peut être accordée pour les projets d’installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent, dans l’un des cas suivants : « - lorsque, de la consultation ou de l’enquête pu	Tombé
12 séance	25/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent notamment l’excavation de l’intégralité des fondations et leur remplace	Rejeté
11 séance	25/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 3 Dans un délai d’un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport analysant les incidences des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent sur la santé humaine et la santé animale.	Rejeté
10 séance	25/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44, », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « le nombre : « 500 » est remplacé par le nombre : « 1500 » ; ».	Tombé
8 séance	25/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44, », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « le nombre : « 500 » est remplacé par le nombre : « 1000 » ; ».	Tombé
7 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme du conseil municipal de la commune concernée par l’implantation	Rejeté
6 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent par ailleurs le démantèlement complet de l’éolienne et l’évacuation tot	Rejeté
5 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44 », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « après le mot : « à », sont insérés les mots : « une distance égale à huit fois la hauteur de l’ouvrage, pales comprises, sans pouvoir être inférieure à » ; ».	Tombé
4 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Le montant de ces garanties ne peut être inférieur à 5 % du coût de construction de l’installation. »	Rejeté
3 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 I. – Après la première phrase du dernier alinéa de l’article L. 334‑5 du code de l’environnement, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Cette délégation est obligatoire pour les projets d’installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent. » II. – À la fin de la deux	Rejeté
2 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est ainsi modifié : 1° Au début du premier alinéa, est ajoutée la mention : « I. – » ; 2° Est ajouté un II ainsi rédigé : « II. – Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantée	Rejeté
1 séance	25/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Les trois dernières phrases du dernier alinéa de l’article L. 342‑7 du code de l’énergie sont supprimées.	Rejeté
CD28 dvp	24/11/2020	Julien Aubert LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Au deuxième alinéa, après le mot : « avis », insérer le mot : « conforme ».	Rejeté
CD27 dvp	24/11/2020	Julien Aubert LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 3 Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport analysant l’impact de l’augmentation de la part de l’énergie éolienne dans le mix énergétique français sur l’équilibrage du réseau électrique et sur l’augmentation du risque de coupur	Rejeté
CD26 (Rect) dvp	24/11/2020	Julien Aubert LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 3 À l’alinéa 1, substituer aux mots : « de six mois », les mots : « d’un an ».	Rejeté
CD25 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Le montant de ces garanties ne peut être inférieur à 5 % du coût de construction de l’installation. »	Rejeté
CD24 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent notamment l’excavation de l’intégralité des fondations et leur rempla	Rejeté
CD23 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par trois alinéas ainsi rédigés : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme de l’architecte des bâtiments de France rendu dans les cond	Retiré
CD22 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme des conseils municipaux de la commune du site d’implantation et	Rejeté
CD21 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 À compter de la promulgation de la présente loi, il est mis fin à l’émission de nouveaux contrats d’aide publique à la filière éolienne terrestre.	Rejeté
CD20 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER La section 6 du chapitre unique du titre VIII du livre I er du code de l’environnement est complétée par une sous‑section 4 ainsi rédigée : « Sous‑section 4 « Installations de production d’électricité à partir de l’énergie mécanique du vent « Art. L. 181‑28‑2 . – Sans préjudice des dispositions	Retiré
CD19 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le deuxième alinéa de l’article L. 181‑14 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans le cas du remplacement d’une installation de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sens de l’article L. 515‑44, ces conditions incluent le dépôt d’un p	Rejeté
CD18 dvp	21/11/2020	Laure de La Raudière AGIR-E	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après l’article L. 222‑1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 222‑1‑1 ainsi rédigé : « A rt. L. 222‑1‑1 . – Le représentant de l’État dans le département définit les zones de développement de l’éolien en fonction : « 1° De leur potentiel éolien ; « 2° Des possibilités de racco	Rejeté
CD17 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme du conseil municipal de la commune concernée par l’implantation	Retiré
CD16 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent par ailleurs le démantèlement complet de l’éolienne et l’évacuation to	Rejeté
CD15 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44 », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « après le mot : « à », sont insérés les mots : « une distance égale à huit fois la hauteur de l’ouvrage, pales comprises, sans pouvoir être inférieure à ».	Rejeté
CD14 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Le premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement est complété par une phrase ainsi rédigée : « Le montant de ces garanties ne peut être inférieur à 5 % du coût de construction de l’installation. »	Rejeté
CD13 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 I. - À la deuxième phrase du 1° de l’article 1519 c du code général des impôts, les mots : « population de ces dernières » sont remplacés par les mots : « longueur du linéaire côtier d’où les installations peuvent être visibles ». II. - Après la première phrase du quatrième alinéa de l’article L. 3	Rejeté
CD12 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 L’article L. 515‑44 du code de l’environnement est complété par trois alinéas ainsi rédigés : « Les installations terrestres de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent ne peuvent être implantées que sur avis conforme de l’architecte des bâtiments de France rendu dans les cond	Rejeté
CD11 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 La section 5 du chapitre IV du titre I er du livre III du code de l’énergie est complétée par un article L. 314‑32 ainsi rédigé : « Art. L. 314‑32 . – Lorsque, dans une région, le rapport entre la puissance éolienne terrestre installée par kilomètre carré et le potentiel éolien moyen est plus de	Rejeté
CD10 dvp	20/11/2020	Emmanuel Maquet LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 I. – Les trois dernières phrases du troisième alinéa de l’article L. 342‑7 du code de l’énergie sont supprimées. II. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe additionnelle aux droits mentionnés aux articles 575 et 575 A du code général des impôts	Rejeté
CD9 dvp	19/11/2020	Charles de Courson LT	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après l’article L. 222‑1 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 222‑1‑1 ainsi rédigé : « Art. L. 222‑1‑1. – Les zones de développement de l’éolien sont arrêtées par le représentant de l’État dans le département en fonction : « 1° Des délimitations territoriales inscrites au sch	Rejeté
CD7 dvp	18/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 Après la première phrase du premier alinéa de l’article L. 515‑46 du code de l’environnement, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Les opérations de démantèlement et de remise en état d’un site après exploitation comprennent notamment l’excavation de l’intégralité des fondations et leur rempla	Rejeté
CD6 dvp	18/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 3 Dans un délai d’un an après la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport analysant les incidences des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent sur la santé humaine et la santé animale.	Rejeté
CD5 dvp	18/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article 2 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
CD4 dvp	18/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44, », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « le nombre : « 500 » est remplacé par le nombre : « 1500 » ; ».	Rejeté
CD3 dvp	18/11/2020	Vincent Descoeur LR	Développement raisonnable de l'éolien	Article PREMIER Après la référence : « L. 515‑44, », rédiger ainsi la fin de l’alinéa 2 : « les mots : « 500 mètres » sont remplacés par les mots : « dix fois la hauteur de la machine » ; ».	Retiré

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