Sénat · Allier

M. Bruno Rojouan

Name: Votes des parlementaires français et européens
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Les Républicains · commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Scrutins

1 675

depuis 2017

Votes exprimés

100 %

758 pour · 889 contre · 25 abst.

Loyauté au groupe

98 %

35 dissidences

N'a pas pris part

Date	Scrutin	Sa position	Son groupe	Résultat
03/07/2025	Amendement n° 15 · Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai suivi du texte	non	non	Rejeté
03/07/2025	Amendement n° 18 · Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai suivi du texte	non	non	Rejeté
02/07/2025	Amendement n° 3 · Protection sociale complémentaire des agents publics territoriaux suivi du texte	non	non	Adopté
02/07/2025	Ensemble du texte · Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur suivi du texte	oui	oui	Adopté
01/07/2025	Ensemble du texte · Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme suivi du texte	oui	oui	Adopté
24/06/2025	Amendement n° 15 · Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 suivi du texte	non	non	Rejeté
23/06/2025	Ensemble du texte · Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024 suivi du texte	non	non	Rejeté
23/06/2025	Ensemble du texte · Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2024 suivi du texte	non	non	Rejeté
19/06/2025	Ensemble du texte · Profession d'infirmier suivi du texte	oui	oui	Adopté
19/06/2025	Ensemble du texte · Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers suivi du texte	oui	oui	Adopté
19/06/2025	Amendement n° 11 · Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers suivi du texte	non	non	Rejeté
19/06/2025	Ensemble du texte · Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur suivi du texte	oui	oui	Adopté
18/06/2025	Ensemble du texte · Définition pénale du viol et des agressions sexuelles suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Ensemble du texte · Mieux protéger les écosystèmes marins suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Amendement n° 4 · Mieux protéger les écosystèmes marins suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Ensemble du texte · Mieux protéger les écosystèmes marins suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Ensemble du texte · Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Ensemble du texte · Renforcer la protection des ressources en eau potable suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Amendement n° 9 · Renforcer la protection des ressources en eau potable suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Amendement n° 1 · Renforcer la protection des ressources en eau potable suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Ensemble du texte · Victimes du chlordécone suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Ensemble du texte · Victimes du chlordécone suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Amendement · Victimes du chlordécone suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Ensemble du texte · Victimes du chlordécone suivi du texte	oui	oui	Adopté
12/06/2025	Amendement n° 21 · Victimes du chlordécone suivi du texte	oui	oui	Rejeté
12/06/2025	Amendement n° 4 · Victimes du chlordécone suivi du texte	non	non	Rejeté
12/06/2025	Amendement n° 2 · Victimes du chlordécone suivi du texte	non	non	Rejeté
11/06/2025	Ensemble du texte · Garantir une solution d'assurance aux collectivités territoriales suivi du texte	oui	oui	Adopté
11/06/2025	Ensemble du texte · Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)suivi du texte	oui	oui	Adopté
11/06/2025	Amendement n° 1 · Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)suivi du texte	oui	oui	Adopté
10/06/2025	Ensemble du texte · Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation suivi du texte	oui	oui	Adopté
10/06/2025	Amendement n° 13 · Renforcer et sécuriser le pouvoir préfectoral de dérogation suivi du texte	oui	oui	Adopté
10/06/2025	Ensemble du texte · Organisation, gestion et financement du sport professionnel suivi du texte	oui	oui	Adopté
10/06/2025	Amendement n° 6 · Organisation, gestion et financement du sport professionnel suivi du texte	non	non	Rejeté
10/06/2025	Amendement n° 81 · Organisation, gestion et financement du sport professionnel suivi du texte	non	non	Rejeté
10/06/2025	Ensemble du texte · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	oui	oui	Adopté
03/06/2025	Ensemble du texte · Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et de Marseille suivi du texte	non	non	Rejeté
03/06/2025	Ensemble du texte · Conseil de Paris et conseils municipaux de Lyon et de Marseille suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 76 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 39 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 33 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 83 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 32 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 46 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
02/06/2025	Amendement n° 65 · Impact environnemental de l'industrie textile suivi du texte	non	non	Rejeté
27/05/2025	Ensemble du texte · Département-Région de Mayotte suivi du texte	oui	oui	Adopté
27/05/2025	Ensemble du texte · Refondation de Mayotte suivi du texte	oui	oui	Adopté
20/05/2025	Amendement n° 14 · Refondation de Mayotte suivi du texte	non	non	Rejeté
20/05/2025	Amendement n° 151 · Refondation de Mayotte suivi du texte	non	non	Rejeté
19/05/2025	Ensemble du texte · Aménager le code de la justice pénale des mineurs et la responsabilité parentale suivi du texte	oui	oui	Adopté

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