M. Laurent Lhardit

Hier, les Juifs, aujourd’hui les Arabes – demain, à qui le tour ? Vous ne changerez pas : c’est pourquoi aujourd’hui, comme hier et comme demain, vous nous trouverez toujours en travers de votre route ! (Les députés des groupes SOC, EcoS et GDR se lèvent pour applaudir. – Applaudissements sur les bancs du groupe LFI-NFP et sur quelques bancs du groupe EPR.)

…les communautés les unes à côté des autres, dans un respect mutuel, et cette haine qui descend de manière verticale du nord de la France – de Paris et du Parlement où siègent, si nombreux, les députés du groupe Rassemblement national et de son croupion ciottiste. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur quelques bancs du groupe EcoS.)Votre histoire est celle d’un parti qui ne prospère que sur la haine de l’autre. (Mêmes mouvements.) Souvenez-vous, pourtant : quels étaient vos slogans avant les années 1970 – avant qu’ils n’accusent les Arabes et les Algériens de piquer le travail d…

De quoi nous étonnons-nous ce matin ? De ce que le Front national… (Protestations sur plusieurs bancs du groupe RN.) Les lepénistes, alors ? Vous êtes toujours bien lepénistes, non ? De ce que les lepénistes, donc, placent en première position de leur niche parlementaire un texte fustigeant l’immigration et les immigrés ? C’est votre fonds de commerce. Vous désignez ces étrangers comme responsables d’à peu près tous les maux de notre société quand tout, les études, comme les faits, démontre le contraire.Vous n’hésitez pas, s’agissant de l’Algérie, à confondre un peuple et un régime politique –…

Et puis enfin, avec l’Algérie, c’est aussi à l’avenir que nous devons songer. Alors que les équilibres mondiaux vacillent, il est maintenant impératif pour la France et l’Europe de renouer des liens avec ses voisins du Sud. L’Algérie occupe à cet égard une place stratégique et nos intérêts convergent dans de nombreux domaines, depuis la lutte contre le terrorisme et la grande criminalité jusqu’à l’avenir de cette mer Méditerranée que nous avons en commun. Puisqu’il est difficile de parler à votre cœur, considérez au moins les intérêts économiques de la France, avec par exemple le développement…

Pas de chance pour vous, ces liens sont anciens et résilients, et vous ne pourrez les effacer comme vous ne pourrez effacer l’histoire, même si vous vous employez à la réécrire pour servir vos intérêts électoraux. Pas de chance pour vous non plus, les Algériens ne sont pas les profiteurs que vous tentez de dénoncer à coup de rapports bidon, puisqu’ils forment aujourd’hui la communauté étrangère la plus nombreuse en France et, par voie de conséquence, celle qui contribue le plus à l’impôt dans notre pays, qui cotise le plus, qui contribue le plus au financement des retraites, y compris des vôtr…

Ces liens forment un tissu dense, bien plus puissant que vos manifestations d’hostilité, bien plus puissant que cette petite haine recuite, nostalgique d’un empire maintenant révolu depuis plus d’un demi-siècle.Autant le dire d’emblée, la proposition que nous examinons ce matin ne sert à rien. En réalité, et nous le savons tous, les accords que vous souhaitez dénoncer ont été largement vidés de leur contenu depuis 1968 et ils ont de fait, aujourd’hui, une faible influence sur ces flux migratoires qui restent et demeurent votre seule et unique obsession.La France et l’Algérie traversent une pér…

…des deux côtés de la Méditerranée. (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC, LFI-NFP, EcoS et GDR.)

…je tiens à rappeler que la relation entre la France et l’Algérie est d’abord constituée de liens forts et puissants entre nos peuples, de familles partagées, d’amour, d’amitié, de collaborations professionnelles, de relations quotidiennes entre des millions de Français et d’Algériens,…

J’ai écouté avec attention M. Guillaume Bigot s’exprimer sur cette proposition de résolution. Je comprends de ses propos, comme du texte qui nous est soumis, qu’ils ne servent finalement qu’à jeter de l’huile sur le feu de la crise diplomatique entre la France et l’Algérie, et, au passage, à dénigrer toute une population sur fond de xénophobie totalement décomplexée. (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC et GDR ainsi que sur plusieurs bancs LFI-NFP, EcoS et GDR. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)Ce que vous faites ce matin, en soumettant ce texte à la représentation national…

Une nouvelle fois, vous fragilisez ce texte en proposant une mesure qui introduit une inégalité devant les règles électorales, sans motif d’intérêt général, entre les électeurs d’une même métropole selon leur commune de résidence. Le président Macron avait lui-même pointé les problèmes de gouvernance métropolitaine, par exemple à Marseille. L’adoption de cet amendement affaiblirait l’exécutif et la majorité municipale de la ville centre au sein de l’intercommunalité, ce qui conduirait à des blocages encore plus fréquents, et ce n’est pas peu dire. C’est absurde.

Je vais d’ores et déjà retirer l’amendement no 1 pour ne conserver que le no 2, tenant ainsi compte des échanges que nous avons eus en première lecture mais aussi en commission des lois la semaine dernière. Contrairement à celui que je viens de retirer, l’amendement no 2 conserve la prime de 25 % prévue dans la proposition de loi initiale. Il vise à simplifier les opérations de vote en instituant un scrutin unique, au moyen d’un bulletin de vote où figureront à la fois la liste municipale et la liste rattachée à la même initiative politique pour chaque secteur de la commune concernée.La réform…

On veut savoir !

Ah !

Nous examinons ce soir une proposition de résolution européenne qui appelle à renforcer la régulation des réseaux sociaux face à la multiplication des menaces, notamment des tentatives d’ingérence étrangère. Je remercie évidemment Thierry Sother, auteur du texte, et Jérémie Iordanoff pour leurs travaux en tant que corapporteurs de la commission des affaires européennes.Je rappelle pour commencer que la législation européenne régulant les contenus en ligne repose sur des valeurs partagées par tous les pays de l’Union européenne. À ce titre, l’exercice de la liberté d’expression est borné tant p…

Alors que nous approchons du mur de la récession, qu’attendez-vous pour vous affranchir des dogmes libéraux, prendre exemple sur nos voisins européens et vous inspirer de ce qui marche ? (Mêmes mouvements.)Qu’attendez-vous pour prendre les mesures de relance du pouvoir d’achat et de soutien à l’investissement, notamment dans l’industrie ? Enfin, qu’attendez-vous pour réorienter la politique économique de la France et la mettre au service de la justice sociale et de l’efficacité… (Le temps de parole étant écoulé, Mme la présidente coupe le micro de l’orateur. – Les députés des groupes SOC et Ec…

Face à cet échec patent, il est maintenant urgent de réorienter la politique économique de la France. Le Portugal depuis dix ans et l’Espagne depuis cinq ans appliquent des politiques qui favorisent l’augmentation du pouvoir d’achat pour relancer leurs économies, tout en soutenant les entreprises et la réindustrialisation.Alors que sa politique permet à l’Espagne de se prévaloir d’une croissance trois ou quatre fois supérieure à la nôtre, vous préparez des mesures d’économie qui pourraient pénaliser les ménages et la relance économique.Le gel possible de MaPrimeRénov’ dès juillet, révélé ce ma…

Monsieur le premier ministre, la politique économique menée depuis 2017 et que vous poursuivez depuis votre prise de fonctions repose sur la théorie du ruissellement, selon laquelle favoriser les plus riches profiterait in fine à l’ensemble de la société. (Sourires sur plusieurs bancs des groupes SOC, EcoS et LFI-NFP.)Pourtant, loin de stimuler durablement la croissance, la politique menée depuis huit ans a surtout amplifié les inégalités, affaibli les services publics, accru la précarité et creusé la dette. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe SOC.)Quant à la baisse du chômage, elle…

Il prévoit que l’autorité administrative peut refuser un projet de centre de données lorsque les besoins énergétiques de ce dernier sont susceptibles de déstabiliser la fourniture électrique des usagers prioritaires – hôpitaux et réseaux téléphoniques, par exemple – et des ménages.La multiplication des projets de centres de données dans une même zone peut donner lieu, en matière d’utilisation des réseaux électriques, à un problème d’arbitrage.Je prendrai pour exemple ce que nous avons vécu il y a quelque temps à Marseille. Lors d’une réunion avec l’opérateur électrique historique, nous l’avons…

Je pense sincèrement que le gouvernement se trompe de stratégie, parce qu’il n’analyse pas le marché actuel de l’industrie des data centers. Un centre de données n’a rien de très compliqué : c’est une sorte de grand réfrigérateur qui accueille des objets qui chauffent. L’industrie des data centers, c’est autre chose : c’est un secteur qui croît de 150 à 200 % par an, dont les marges – entre 30 et 40 % – feraient pâlir d’envie Bernard Arnault. Parce que les entreprises qui construisent et possèdent les data centers cherchent des débouchés, nous pouvons nous montrer exigeants à leur égard, afin …

Nous avons la même position que sur les amendements précédents. L’extraterritorialité prend le pas sur le RGPD. Avec ou sans RGPD, si une entreprise américaine reçoit d’un juge américain l’instruction de transférer des données, elle le fera. Le dispositif adopté en commission est donc le seul qui garantisse la souveraineté sur des données hébergées sur le territoire français.

Aucun de ces amendements ne garantit la sécurité ni la protection des données hébergées sur le territoire français par des entreprises américaines. (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.) Nous voterons donc contre eux. (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC et EcoS.)

Les entreprises soumises à des lois extraterritoriales n’ont d’autre choix que d’obéir au droit de leur pays d’origine. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes SOC et LFI-NFP.) C’est la loi américaine qui le dit et sa non-observation relève du pénal. Il n’existe pas de souveraineté numérique sans souveraineté des données. Nous parlons ce soir de données hébergées sur le territoire national et non aux États-Unis.

Ces amendements visent à supprimer une garantie essentielle que nous avons votée en commission et qui permet de s’assurer que les projets de centres de données vont répondre pleinement aux objectifs de souveraineté nationale. Celle-ci ne peut pas être hémiplégique. On voit bien qu’il s’agit de rechercher l’implantation de centres de données sur le territoire national, ce que nous approuvons. En revanche, des sociétés étrangères soumises aux lois d’extraterritorialité de leur État d’origine ne peuvent en aucun cas garantir la sécurité des données. C’est pour cette raison que le groupe Socialist…

Nous abordons ici, avec l’article 15, la construction de notre souveraineté numérique nationale et le déploiement des centres de données sur le territoire. Nous partageons l’objectif d’accélérer ce déploiement, mais évidemment pas à n’importe quel prix – nous y reviendrons au cours de l’examen de l’article.Toujours sur ce sujet, nous aborderons le cas des sociétés étrangères soumises à des législations extraterritoriales qui ne leur permettent pas de garantir la sécurité des données qu’elles hébergent en France. Nous avons fait adopter un amendement à ce propos en commission et nous continuero…

Cet amendement tend à rétablir l’article 15 dans la version adoptée par le Sénat, en permettant aux Scot de fixer des orientations pour l’implantation des centres de données, afin notamment de prendre en considération les enjeux environnementaux. Il s’agit d’assurer une cohérence d’ensemble, ce qui est l’objectif même des Scot.

J’aurais souhaité obtenir des réponses plus précises quant au calendrier des travaux et à leur réalisation. Les habitants et les élus attendent de telles précisions.J’appelle votre attention sur les conditions de cette dépollution : il s’agit de poussières qui affleurent et sont donc très volatiles. De ce fait, sans un strict encadrement des travaux de dépollution, des poussières risquent de s’envoler vers les habitations ou vers la mer. Aussi nous montrerons-nous particulièrement attentifs à cet égard.

Le littoral sud de Marseille, qui compose en partie la circonscription dans laquelle je suis élu, est un des plus beaux littoraux du monde. Entre mer et collines, derrière les villages des Goudes, de Callelongue, de l’Escalette et de Montredon, une triste réalité se cache pourtant, fruit d’une histoire industrielle dense et terminée depuis peu. Les dépôts de scories, résidus hautement toxiques, pour certains cancérigènes, contiennent des concentrations élevées de métaux lourds, comme le plomb ou l’arsenic, qui représentent une menace pour l’environnement et pour la santé publique. Outre qu’ell…

Il est retiré.

Il est retiré.

Il visait à pallier une difficulté propre à Marseille, dont le conseil municipal comprend 101 membres alors que la commune dispose de 102 représentants au sein de la métropole. Je le retire cependant car les amendements suivants résolvent plus sûrement cette difficulté.