Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Abstention |
Adopté |
| 03/10/2023 | L'amendement n° 422 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis du projet de loi pour le plein emploi (première lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/09/2023 | L'amendement n° 871 de M. Dessigny et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 29/06/2023 | L'article 15 du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 23/03/2023 | L'article 19 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 22/03/2023 | L'article 5 du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/02/2023 | L'amendement n° 20313 de M. Maillard à l'article 2 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 31/01/2023 | L'amendement n° 18 du Gouvernement au projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | Abstention | Adopté |
| 31/01/2023 | L'amendement n° 17 du Gouvernement au projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | Abstention | Adopté |
| 19/10/2022 | L'article 25 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/10/2022 | L'amendement n° 111 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 18/10/2022 | L'amendement n°1562 de Mme Bonnivard après l'article 4 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 26/07/2022 | L'amendement n° 80 de Mme Louwagie avant l'article 9 du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/07/2022 | L'article 8 et État D du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 25/07/2022 | L'amendement n° 1082 de M. Descoeur à l'article 6 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 20/07/2022 | L'article 4 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |