Fillon et Juppé aussi y croyaient !
Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Fillon et Juppé aussi y croyaient !
Vous vous êtes trompés de débat, l’immigration, c’était la semaine dernière en commission, et ce sera la semaine prochaine dans l’hémicycle !
Il faut taper les délinquants au portefeuille : si la maxime est ancienne, l’idée juridique est en réalité assez neuve puisque vous en avez la paternité, monsieur le rapporteur. Elle remonte à 2010 et vous veillez depuis assez fiévreusement sur votre nouveau-né qui, s’il grandit au fil du temps, conserve un même principe : permettre de procéder à des saisies en cours d’instance, puis à des confiscations au terme de celle-ci comme peine complémentaire ou principale.Pour reprendre la vieille maxime de Beccaria, ce qui fait l’efficacité de cette peine, et la rend dissuasive, ce n’est pas sa sévér…
Excellent, monsieur le ministre délégué !
Ils ne connaissent pas leurs dossiers !
Les amendements sont tombés car vous avez transféré tous les crédits vers d’autres programmes. Si nous ne comptons que 16 milliards d’euros de dépenses supplémentaires, et non 450 milliards, c’est soit parce que nous avons écarté les amendements que vous avez déposés, soit parce que les crédits des programmes ont été ramenés à zéro et que vos amendements sont tombés.Entre 2017 et 2027, le budget de la justice sera passé de 6,9 à 11 milliards d’euros. Entre-temps, nous aurons recruté 1 500 magistrats et 1 800 greffiers, et les rémunérations de tous les personnels de la justice – depuis les agen…
Je souscris aux propos de M. le garde des sceaux : La France insoumise n’est pas la mieux placée pour critiquer les termes que l’on emploie ici.J’en viens aux crédits budgétaires. Au cours de ses travaux, la commission des finances a tellement vidé certains programmes que leurs crédits ont été portés à zéro, de sorte que les amendements correspondants sont tombés.
Il n’a pas suffisamment visité la Corse !
Je voulais dénoncer le mensonge de notre collègue Léaument. En 2022, nous avions voté en commission, puis dans l’hémicycle, les crédits de la mission Justice pour 2023. Nous les avons même votés une troisième fois en adoptant la loi de programmation du ministère de la justice. Nous les avons votés encore une fois en commission cette année. Ils ont donc déjà été votés quatre fois, et bientôt cinq en comptant le vote aujourd’hui : cinq votes qui dédisent M. Léaument et attestent que nous avons bien augmenté à plusieurs reprises le budget de l’AJ.
Calmez-vous, monsieur Baubry, gardez votre sang-froid !
Ils sont contre l’aide juridictionnelle !
…notamment à Poitiers, lorsque cette collectivité territoriale nous en donnera enfin l’autorisation administrative – le financement de ces dispositifs, nous l’avons déjà dit à de nombreuses reprises, étant assuré par l’État.
Par ailleurs, nous avons besoin des crédits du FIPD pour installer des caméras de vidéoprotection,…
Il s’agit de faire appliquer la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République – loi « séparatisme » pour laquelle votre groupe, monsieur Guitton, n’a pas voté. (Exclamations sur quelques bancs du groupe RN.)
Il a été précisé que les fonds du FIPD sont attribués par les préfets de département : vous pouvez compter sur le préfet de la Vienne, lequel se montre intransigeant s’agissant du respect des contrats d’engagement républicain. Des procédures en cours au tribunal administratif l’opposent d’ailleurs à ce sujet à des associations.
Avec les écolos à Poitiers, c’est pas gagné !
Monsieur le ministre, ces 215 millions d’euros supplémentaires incluent-ils les exonérations des taxes imposées aux véhicules que possèdent les Sdis ? Il était question de réintégrer ces exonérations ; c’était même l’objet d’une des dispositions de la loi rapportée par M. Pauget, qui n’est malheureusement pas présent ce soir, comme beaucoup de députés de son groupe. La Lopmi prévoyait des exonérations de taxe carbone pour l’ensemble des véhicules des Sdis, qui contribuent aujourd’hui à la lutte contre le changement climatique. Sont-elles reprises par cet amendement, ou un autre amendement vien…
Lutte ouvrière ?
Monsieur le ministre, quand pourrons-nous examiner ces dispositions ? Allez-vous accélérer le calendrier ? Allez-vous nous permettre d’examiner les moyens que certains vous réclament, notamment à droite, tout en nous refusant de le faire ? (Applaudissements sur les bancs du groupe RE. – Exclamations sur les bancs du groupe LR.)
Monsieur le ministre de l’intérieur et des outre-mer, ce vendredi 13 octobre, trois ans après le meurtre de Samuel Paty, un autre professeur est tombé sous les coups de couteau d’un terroriste islamiste. Je veux avoir une pensée pour Dominique Bernard, ses collègues, ses proches, sa famille et toute la communauté éducative. J’ai aussi une pensée pour nos amis belges et suédois, frappés à leur tour par un attentat terroriste hier soir.En tant que président de la délégation parlementaire au renseignement, je salue le travail des services qui, comme cela vient d’être rappelé, empêchent la commiss…
Il a raison !
Il est innocent ! Contrairement à M. Mélenchon, qui a déjà été condamné à plusieurs reprises !
Quelle honte !
Certes…
Vous ne pouvez pas vous contenter de copier-coller dans vos discours les éléments de langage qu’on vous donne !
Vous n’avez pas travaillé !
Si vous aviez participé à la CMP, vous sauriez que ce n’est pas vrai ! Vous ne travaillez pas, monsieur Bernalicis !
C’est profondément ridicule, monsieur Bernalicis. Et vous êtes le seul à ne pas vous en rendre compte !
Que vous n’avez pas votés !
Vous êtes minable !