| CL55 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 29, après les mots :
« ce navire »
insérer les mots :
« la surveillance prévue à la section 3 du règlement précité et ». | Adopté |
| CL54 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 Compléter la seconde phrase de l’alinéa 28 par les mots et la référence :
« et du I de l’article L. 229‑18‑4. » | Adopté |
| CL53 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 23, après la première occurrence des mots :
« État membre »
insérer les mots :
« de l’Union européenne ». | Adopté |
| CL52 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À la fin de l’alinéa 22, substituer aux mots :
« du présent article »
les mots :
« de l’article L. 229‑7 ». | Adopté |
| CL51 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 22, substituer aux mots :
« résultant de ses activités maritimes »
les mots :
« résultant de leurs activités maritimes ». | Adopté |
| CL50 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 20, après la première occurrence des mots :
« d’un État membre »
insérer les mots :
« de l’Union européenne ». | Adopté |
| CL49 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 18, après le mot :
« reliant »
insérer les mots :
« les États parties à l’accord sur ». | Adopté |
| CL48 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 17, après le mot :
« reliant »
insérer les mots :
« les États parties à l’accord sur ». | Adopté |
| CL47 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 13, substituer au mot :
« éligible »
le mot :
« admissible ». | Adopté |
| CL46 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 11, substituer au mot :
« éligible »
le mot :
« admissible ». | Adopté |
| CL45 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 10, substituer au mot :
« éligible »
le mot :
« admissible ». | Adopté |
| CL44 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À la fin de l’alinéa 6, substituer au mot :
« éligibles »
le mot :
« admissibles ». | Adopté |
| CL43 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« du paragraphe 5 »
les mots :
« des paragraphes 5 et 7 ». | Adopté |
| CL42 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la seconde phrase de l’alinéa 87, substituer aux mots :
« allant jusqu’à la fin de »
les mots :
« jusqu’au 31 décembre ». | Adopté |
| CL41 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 87, substituer aux mots :
« entrant dans le »
les mots :
« relevant du ». | Adopté |
| CL40 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la dernière phrase de l’alinéa 81, substituer aux mots :
« la fin de »
les mots :
« le 31 décembre ». | Adopté |
| CL39 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 81, substituer au mot :
« bénéficie »
les mots :
« fait l’objet ». | Adopté |
| CL38 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 I. – À la première phrase de l’alinéa 76, substituer aux mots :
« sur demande, par l’autorité administrative aux »
les mots :
« par l’autorité administrative, sur demande des ».
II. – En conséquence, à la seconde phrase du même alinéa, substituer aux mots :
« affectés au titre d’ »
les mots :
| Adopté |
| CL37 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 53, substituer aux mots :
« au plus égal à »
les mots :
« maximal de ». | Adopté |
| CL36 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À l’alinéa 52, substituer au mot :
« fixées »
le mot :
« déterminées ». | Adopté |
| CL35 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 49 :
1° Substituer au mot :
« fixées »
le mot :
« déterminées » ;
2° Substituer aux mots :
« à l’avant-dernier »
les mots :
« au dernier ». | Adopté |
| CL34 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À l’alinéa 39, substituer aux mots :
« comme prévu »
les mots :
« selon les modalités prévues ». | Adopté |
| CL33 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 29, substituer au mot :
« fixées »
le mot :
« définies ». | Adopté |
| CL32 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 Après l’alinéa 25, insérer l’alinéa suivant :
« aa) Au premier alinéa, après le mot :« alinéa » sont insérés les mots :« du I » ; ». | Adopté |
| CL31 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 I. – À l’alinéa 14, substituer aux mots :
« cette personne »
les mots :
« la personne qui exploite un aéronef ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« ce »
le mot :
« son » . | Adopté |
| CL30 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 Compléter l’alinéa 11 par les mots suivants :
« à celui d’une tonne métrique de dioxyde de carbone (CO 2 ) ». | Adopté |
| CL29 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 13 À l’alinéa 23, substituer au mot :
« infligeant »
le mot :
« prononçant ». | Adopté |
| CL28 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 11 À l’alinéa 19, substituer au mot :
« passés »
le mot :
« conclus ». | Adopté |
| CL27 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 10 À la première phrase de l’alinéa 12, substituer aux mots :
« au plus égale à »
les mots :
« d’un montant maximal de ». | Adopté |
| CL26 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 10 Compléter l’alinéa 9 par les mots :
« et qui ne peut pas excéder un an à compter de la date de constatation des manquements. » | Adopté |
| CL25 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 10 À l’alinéa 1, substituer aux mots :
« régies par le »
les mots :
« relevant du ». | Adopté |
| CL24 lois | 07/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 10 I. – Au début de l’alinéa 1, substituer aux mots :
« Tout opérateur économique »
les mots :
« Les opérateurs économiques ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« effectue »
le mot :
« effectuent ».
III. – En conséquence, au même alinéa, substituer au mot :
« est »
le | Adopté |
| CD68 dvp | 06/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 29, après les mots :
« ce navire »
insérer les mots :
« la surveillance prévue à la section 3 du règlement précité et ». | Adopté |
| CD67 dvp | 06/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 Compléter la seconde phrase de l’alinéa 28 par les mots et la référence :
« et du I de l’article L. 229‑18‑4. » | Adopté |
| CD66 dvp | 06/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À la fin de l’alinéa 22, substituer aux mots :
« du présent article »
les mots :
« de l’article L. 229‑7 ». | Adopté |
| CD65 dvp | 06/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 3, substituer aux mots :
« du paragraphe 5 »
les mots :
« des paragraphes 5 et 7 ». | Adopté |
| CD64 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 20 Rédiger ainsi l’alinéa 8 :
« III. – L’article L. 6327‑3 du code des transports est ainsi rédigé :
« Art. L. 6327‑3. – I. – En vue de l’élaboration d’un projet de contrat mentionné à l’article L. 6325‑2, l’autorité compétente de l’État peut consulter l’Autorité de régulation des transports, qui é | Adopté |
| CD45 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 Après l’alinéa 35, insérer l’alinéa suivant :
« 4° bis Au premier alinéa des articles L. 612‑1, L. 622‑1 et L. 632‑1, les mots : « de l’article L. 218‑25 et » sont supprimés. » | Adopté |
| CD44 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 23, après la première occurrence des mots :
« État membre »
insérer les mots :
« de l’Union européenne ». | Adopté |
| CD43 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À l’alinéa 52, substituer au mot :
« fixées »
le mot :
« déterminées ». | Adopté |
| CD42 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la première phrase de l’alinéa 29, substituer au mot :
« fixées »
le mot :
« définies ». | Adopté |
| CD41 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 30, substituer aux mots :
« conformément aux exigences de »
les mots :
« dans les conditions prévues à ». | Adopté |
| CD40 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À la fin de l’alinéa 6, substituer au mot :
« éligibles »
le mot :
« admissibles ». | Adopté |
| CD39 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 10, substituer au mot :
« éligible »
le mot :
« admissible ». | Adopté |
| CD38 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 13, substituer au mot :
« éligible »
le mot :
« admissible ». | Adopté |
| CD37 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 16 À l’alinéa 22, substituer aux mots :
« résultant de ses activités maritimes »
les mots :
« résultant de leurs activités maritimes ». | Adopté |
| CD36 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 18, après le mot :
« reliant »
insérer les mots :
« les États parties à l’accord sur ». | Adopté |
| CD35 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 15 À l’alinéa 20, après la première occurrence des mots :
« d’un État membre »
insérer les mots :
« de l’Union européenne ». | Adopté |
| CD34 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 Amendement rédactionnelÀ la seconde phrase de l’alinéa 87, substituer aux mots :
« allant jusqu’à la fin de »
les mots :
« jusqu’au 31 décembre ». | Adopté |
| CD33 dvp | 04/03/2024 | Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole | Article 14 À la dernière phrase de l’alinéa 81, substituer aux mots :
« la fin de »
les mots :
« le 31 décembre ». | Adopté |