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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Pour |
Rejeté |
| 05/06/2024 | L'amendement n° 2131 de Mme Rousseau à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 04/06/2024 | L'amendement n° 649 de M. Juvin à l'article 5 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 31/05/2024 | L'amendement n° 3003 de M. Didier Martin à l'article 2 du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 31/05/2024 | L'amendement n° 3370 du Gouvernement à l'article 1er quater du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 31/05/2024 | L'article 1er ter du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 07/02/2024 | L'amendement n° 25 de M. Rome à l'article 14 de la proposition de loi renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 29/01/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 29/01/2024 | L'amendement n° 115 de Mme Ferrari à l'article 3 de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 13/10/2022 | L'amendement n° 3023 de M. Midy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2023 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 21/07/2022 | L'amendement n° 993 de M. de Courson à l'article 6 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |