Chargement…
NIDéputé · Meuse, 1re circonscription · Directeur du développement · mandat terminé le 21 juin 2022
Rejeté |
| 12/12/2019 | L'amendement n° 18 de M. Garot à l'article 5 de la proposition de loi contre la désertification médicale et pour la prévention (première lecture).voir l'amendement | oui | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'amendement n° 16 de M. Garot à l'article 2 de la proposition de loi contre la désertification médicale et pour la prévention (première lecture).voir l'amendement | oui | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'amendement n° 15 de M. Garot à l'article premier de la proposition de loi contre la désertification médicale et pour la prévention (première lecture).voir l'amendement | oui | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'amendement n° 37 de M. Bouillon après l'article 12 de la proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide (première lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'article 3 de la proposition de loi portant création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (première lecture). | pas là | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'article premier de la proposition de loi portant création d'une prime pour le climat et de lutte contre la précarité énergétique (première lecture). | pas là | oui | Rejeté |
| 12/12/2019 | L'ensemble de la proposition de loi relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (première lecture). | pas là | oui | Rejeté |
| 11/12/2019 | L'article 4 quater C du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 11/12/2019 | L'ensemble de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (texte de la commission mixte paritaire). | pas là | oui | Adopté |
| 10/12/2019 | L'article 2 du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 04/12/2019 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 04/12/2019 | L'article 8 de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 03/12/2019 | La proposition de résolution visant à lutter contre l'antisémitisme (art. 34-1 de la Constitution). | pas là | oui | Adopté |
| 03/12/2019 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (lecture définitive). | sans choix(délégation) | non | Adopté |
| 28/11/2019 | L'ensemble de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 28/11/2019 | L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français (première lecture). | pas là | sans choix | Adopté |
| 26/11/2019 | L'article 59 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 26/11/2019 | L'article 52 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). | pas là | non | Adopté |
| 26/11/2019 | L'amendement n° 239 de M. Aviragnet à l'article 52 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 26/11/2019 | L'amendement n° 175 de M. Lurton à l'article 49 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture).voir l'amendement | pas là | oui | Rejeté |
| 26/11/2019 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (première lecture). | oui(délégation) | oui | Adopté |
| 25/11/2019 | L'amendement n° 535 du Gouvernement à l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture).voir l'amendement | pas là | non | Adopté |
| 25/11/2019 | La motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). | pas là | non | Rejeté |
| 21/11/2019 | L'article 15 bis B du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (première lecture) | pas là | oui | Adopté |