Amendements

Name: Votes des parlementaires français et européens
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Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.

N°	Déposé	Auteur	Texte	Amendement	Sort
44 séance	11/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « 3° bis Au 3° du I de l’article L. 6332‑14, après le mot : « restauration », sont insérés les mots : «, ainsi que, le cas échéant, les frais correspondant aux cotisations sociales liées à une mobilité hors du territoire national. » ;	Adopté
43 séance	11/05/2023	Gouvernement —	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « 3° bis Au 3° du I de l’article L. 6332‑14, après le mot : « restauration », sont insérés les mots : «, ainsi que, le cas échéant, les frais correspondant aux cotisations sociales liées à une mobilité hors du territoire national. » ;	Adopté
42 séance	09/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
41 séance	09/05/2023	Victor Catteau RN	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Compléter cet article par les mots : « afin de favoriser une relation proche entre la France et l’Afrique ».	Rejeté
40 séance	09/05/2023	Victor Catteau RN	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Compléter la deuxième phrase par les mots : « et le poids financier que représentent ces opportunités de mobilité pour les alternants français de ces territoires. »	Tombé
39 séance	09/05/2023	Victor Catteau RN	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 Compléter l’alinéa 2 par les mots : « en conformité avec la législation applicable à la protection des données à caractère personnel. »	Rejeté
38 séance	04/05/2023	Christopher Weissberg RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Une commission temporaire « Erasmus de la francophonie » est créée pour déterminer comment dupliquer le modèle européen de l’Erasmus et le mettre en place au sein des pays francophones. Cette commission est composée de parlementaires représentant les Français établis hors de France, de parlementair	Sans sort Retiré
37 séance	04/05/2023	Bruno Fuchs DEM	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’opportunité et les obstacles à la création d’un programme de mobilité des étudiants et des apprentis entre les États francophones et notamment les États membres de l’Organis	Rejeté
36 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 À l’alinéa 5, après le mot : « français », insérer les mots : « ou toute structure chargée de la mise en œuvre de tout ou partie des enseignements généraux professionnels et technologiques du contrat de professionnalisation ».	Adopté
35 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « 3° bis Au 3° du I de l’article L. 6332‑14, après le mot : « restauration », sont insérés les mots : « ou des frais relatifs à la mobilité hors du territoire national, y compris le cas échéant ceux correspondant aux cotisations sociales ».	Sans sort Retiré
34 (Rect) séance	04/05/2023	Fanta Berete RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 L’article L. 6222‑43 du code du travail est complété par un 5° ainsi rédigé : « 5° Le premier alinéa de l’article L. 6222‑1, relatif à la limite d'âge pour débuter un apprentissage. »	Adopté
33 séance	04/05/2023	Isabelle Valentin LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet un rapport au Parlement sur l’opportunité d’offrir à l’ensemble des étudiants, quelle que soit leur filière d’apprentissage, des heures de formation supplémentaires pour ceux d’entre eux désireux d’effec	Non soutenu
32 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis À la seconde phrase, substituer aux mots : « les mobilités d’apprentissage » les mots : « la mobilité des apprentis ».	Adopté
31 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis À la seconde phrase, supprimer le mot : « existants ».	Adopté
30 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis À la première phrase, substituer au mot : « réaliser », le mot : « effectuer ».	Adopté
29 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis À la première phrase, substituer aux mots : « l’état des lieux des bourses et des », les mots : « les bourses et les ».	Adopté
28 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 I. – À l’alinéa 6, après la référence : « L. 6325‑25 », insérer les mots : « , notamment le contenu des relations conventionnelles, ». II. – En conséquence, à la fin du même alinéa, supprimer les mots : « , notamment le contenu des relations conventionnelles ».	Adopté
27 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 I. – À l’alinéa 3, après le mot : « section », insérer les mots suivants : « , notamment le contenu des relations conventionnelles, ». II. – En conséquence, à la fin du même alinéa, supprimer les mots : « , notamment le contenu des relations conventionnelles ».	Adopté
26 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER À l’alinéa 24, après la première occurrence du mot : « travail », insérer les mots : « du bénéficiaire du contrat de professionnalisation ».	Adopté
25 séance	04/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER À la première phrase de l’alinéa 26, après la deuxième occurrence du mot : « contrat », insérer les mots : « de professionnalisation ».	Adopté
24 séance	04/05/2023	Nicolas Ray LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER Compléter cet article par les deux alinéas suivants : « 3° Est ajouté un IV ainsi rédigé : « IV. – Lors de la signature d’un contrat d’apprentissage et de professionnalisation en France, cette possibilité de mobilité internationale de l’apprenti est signalée à l’employeur. Il lui est notamment not	Rejeté
23 séance	04/05/2023	Gouvernement —	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 L’ordonnance n° 2022-1607 du 22 décembre 2022 relative à l'apprentissage transfrontalier est ratifiée.	Adopté
22 séance	04/05/2023	Gouvernement —	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 Après l’alinéa 6, insérer l’alinéa suivant : « 3° bis Au 3° du I de l’article L. 6332‑14, après le mot : « restauration », sont insérés les mots : « ou des frais relatifs à la mobilité hors du territoire national, y compris le cas échéant ceux correspondant aux cotisations sociales ».	Sans sort Retiré
21 séance	04/05/2023	Gouvernement —	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 4 Supprimer cet article.	Adopté
20 (Rect) séance	04/05/2023	Gouvernement —	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 L’article L. 6222‑43 du code du travail est complété par un 5° ainsi rédigé : « 5° Le premier alinéa de l’article L. 6222‑1, relatif à la limite d'âge pour débuter un apprentissage. »	Adoptéscrutin public
19 séance	04/05/2023	Christopher Weissberg RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis (dispositif non disponible)	Sans sort Retiré
18 séance	04/05/2023	Christopher Weissberg RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 Le code du travail est ainsi modifié : 1° L’article L. 6222‑42 est complété par un IV ainsi rédigé : « IV. – Toute convention de partenariat international conclue entre un centre de formation d’apprentis en France et un organisme de formation d’accueil hors de l’Union européenne mentionne que l’or	Sans sort Retiré
17 séance	04/05/2023	Frédéric Maillot GDR-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai d’un an à compter de la promulgation de la loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport relatif aux freins à la mobilité des alternants au sein des territoires ultra-marins. Ce rapport s’attache à évaluer la promotion et l’application des dispositifs en matière de mobilité transf	Non soutenu
16 séance	04/05/2023	Hendrik Davi LFI-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, un rapport sur la possibilité de mettre en place un programme d’Erasmus francophone élargi à l’ensemble des pays francophones, y compris hors d’Europe.	Rejeté
15 séance	04/05/2023	Jérôme Legavre LFI-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable
14 séance	04/05/2023	Hendrik Davi LFI-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
13 séance	04/05/2023	Jérôme Legavre LFI-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 Après l’alinéa 6, insérer les deux alinéas suivants : « 3° bis Le I de l’article L. 6332‑14 est complété par un 6° ainsi rédigé : « « 6° Les coûts correspondant aux cotisations sociales générés par la mobilité hors du territoire national. »	Tombé
12 séance	03/05/2023	Sébastien Peytavie ECOLO	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’état des lieux du développement, dans chaque centre de formation des apprentis, des référents mobilité chargés de faciliter la mobilité européenne des apprentis et sur les p	Rejeté
11 séance	03/05/2023	Sébastien Peytavie ECOLO	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les possibilités de création d’un portail unique de la mobilité en apprentissage décliné par région. Cette plateforme inclurait une cartographie territoriale des acteurs et de	Rejeté
10 séance	03/05/2023	Yannick Monnet GDR-NUPES	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER Après l’alinéa 14, insérer les deux alinéas suivants : « A bis. – L’article L. 6223‑4 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « « Il veille également à la bonne information et à l’accompagnement de l’apprenti en termes de mobilité nationale et internationale, en lien avec le référent mobilité	Rejeté
9 séance	03/05/2023	Arthur Delaporte SOC	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 I. – Compléter l’alinéa 3 par la phrase suivante : « Le cas échéant, la convention est notifiée à l’organisme de formation d’accueil. » II. – En conséquence, à l’alinéa 5, procéder à la même insertion.	Rejeté
8 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 À compter de la promulgation de la présente loi, chaque étudiant, apprenti ou alternant est accompagné avant, pendant, et après sa mobilité internationale, par un tuteur désigné au sein de son établissement.	Retiré
7 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 (dispositif non disponible)	Sans sort Irrecevable 40
6 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’extension de la couverture sociale française à l’ensemble des mobilités, quel que soit le pays d’accueil, afin que l’aspect financier et la prise en charge médicale ne soien	Rejeté
5 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l’accréditation des centres de formation d’apprentis au programme Erasmus +.	Rejeté
4 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la bonne désignation d’un référent mobilité au sein de chaque centre de formation d’apprentis.	Adopté
3 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 Au 10° de l’article L. 6231‑2 du code du travail, les mots : « un personnel dédié, qui peut comprendre » sont supprimés.	Retiré
2 séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 bis Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur la promotion du dispositif de mobilité internationale des apprentis et alternants auprès des établissements scolaires, des établissements de formations et des entreprises.	Rejeté
1 (Rect) séance	03/05/2023	Stéphane Viry LR	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 3 À compter de la promulgation de la présente loi, est lancée au sein de l’éducation nationale, plus particulièrement au sein des classes de quatrième, de troisième, de seconde et, au sein des organismes de formation, une campagne de promotion du dispositif de mobilité internationale des étudiants et	Retiré
AS26 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER I. – Substituer à l’alinéa 12 les deux alinéas suivants : « – Après le sixième alinéa, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés : « Par dérogation au premier alinéa du présent II, les conditions de mise en œuvre de la mobilité de l’apprenti à l’étranger, dès lors qu’elle est effectuée en entreprise	Adopté
AS25 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 À l’alinéa 3, après le mot : « français », insérer les mots : « ou l’une des structures mentionnées aux articles L. 6232‑1 ou L. 6233‑1 ».	Adopté
AS24 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 I. – Au début de l’alinéa 5, insérer les mots : « Par dérogation au premier alinéa du II du présent article, ». II. – En conséquence, après le mot : « préexistante », supprimer les mots : « par dérogation aux dispositions du premier alinéa du II, ».	Adopté
AS23 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 I. – Au début de l’alinéa 3, insérer les mots : « Par dérogation au premier alinéa du II du présent article, ». II. – En conséquence, après le mot : « préexistante », supprimer les mots : « par dérogation aux dispositions du premier alinéa du II, ».	Adopté
AS22 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article 2 I. – À l’alinéa 3, supprimer le mot : « préexistante ». II. – En conséquence, procéder à la même suppression à l’alinéa 5.	Adopté
AS21 soc	02/05/2023	Sylvain Maillard RE	Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage »	Article PREMIER Rédiger ainsi le début de l’alinéa 23 : « Dans ce cas, la structure d’accueil à l’étranger est seule responsable... (le reste sans changement) ».	Adopté

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