M. Sylvain Maillard

Ses derniers amendements adoptés en séance

• n° 1033 · 15/06/2023 · Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels — Après l’article L. 6147‑1 du code de la santé publique, il est inséré un article L. 6147‑1-1 ainsi rédigé : «  Art. L. …
• n° 31 · 11/05/2023 · Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » — À la seconde phrase, supprimer le mot : « existants ».
• n° 32 · 11/05/2023 · Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » — À la seconde phrase, substituer aux mots : « les mobilités d’apprentissage » les mots : « la mobilité des apprentis »…
• n° 30 · 11/05/2023 · Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » — À la première phrase,  substituer au mot : « réaliser », le mot : « effectuer ».
• n° 29 · 11/05/2023 · Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » — À la première phrase, substituer aux mots : « l’état des lieux des bourses et des », les mots : « les bourses et les …