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EPRDéputé · Isère, 1re circonscription · Ingénieur-Cadre
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Rejeté |
| 14/10/2026 | L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 14/10/2026 | L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 14/10/2026 | L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 14/10/2026 | L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 13/10/2026 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud, du projet de loi de finances pour 2027 (première lecture). | pas là | non | Rejeté |
| 13/10/2026 | La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 13/10/2026 | La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture). | oui | oui | Adopté |
| 12/10/2026 | L'ensemble de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 12/10/2026 | L'article premier de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article 3 de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article 2 bis de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article 2 de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article premier de la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexistes et intrafamiliales (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article 68 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 09/10/2026 | L'article 61 de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (première lecture). | pas là | oui | Adopté |