M. Pierre Cazeneuve

Excellent rapporteur !

Très clair !

Regardez-nous, mais ne tournez pas trop la tête !

Dites-le à vos camarades de la NUPES !

Y compris sur ces bancs !

Oxymore !

Ça risque d’être chirurgical !

Ce désaccord persiste pour des raisons évidentes qui tiennent aux risques de délocalisation et de perte de compétitivité. En deux ans, Seb et les autres entreprises qui produisent en France des ustensiles de cuisine ne sont pas capables de transformer leur outil de production. Nous sommes donc contre cette partie de l’article 1er mais favorables au reste, en particulier à la redevance sur les rejets. Nous proposerons d’ailleurs des amendements pour améliorer ces dispositions.Nous voterons donc contre ces amendements qui tendent à supprimer intégralement l’article 1er, mais nous voterons ensuit…

La position du groupe Renaissance est claire depuis le début. Nous l’avons exprimée en commission et nous la reprenons aujourd’hui.Monsieur le rapporteur, nous avons eu des échanges constructifs, basés pour une bonne partie sur les conclusions du rapport de notre collègue Cyrille Isaac-Sibille. J’ai reconnu votre travail et il est certain que nous avons des points de convergence, en particulier la suppression dès 2026 des Pfas dans les farts et dans les cosmétiques et en 2030 dans le textile. Nous avons aussi, depuis le début, un désaccord concernant les ustensiles de cuisine.

Notre groupe a voté contre les amendements de suppression mais nous nous abstiendrons sur le vote de l’article 2. La question de la redevance est importante dans ce débat. Je rejoins M. le ministre sur plusieurs points. Premièrement, la question relève du PLF. Deuxièmement, le sujet de la qualité de l’eau est beaucoup plus large que le seul sujet des Pfas et ne peut se résoudre que par la seule redevance sur les entreprises polluantes. Il faut aborder le sujet d’une manière beaucoup plus globale. Nous l’avons déjà dit en commission : nous ne voulons pas voter contre la redevance, car nous appr…

Un amendement d’appel qui prend la forme d’un amendement de suppression, ça ne manque pas de sel !

Ces amendements identiques visent à réécrire l’article 1er bis. Lorsqu’il a été introduit en commission, celui-ci actait la suppression de ces rejets dans un calendrier fixé par décret par le Gouvernement. Les amendements identiques nos 95, 103 et 115 visent à fixer un délai de cinq ans, qui nous paraît raisonnable.Nous demandons à des centaines d’entreprises d’investir en cinq ans afin de supprimer le rejet des Pfas dans les cours d’eau français. Ce délai est déjà très contraignant.Nous avons donc voulu préciser la rédaction en fixant la date à 2029. Monsieur le rapporteur, vous proposez 2027…

Je tenais à cette précision, mais, en effet, avançons !L’article 1er bis, qui est très important, est un ajout du groupe Renaissance et plus généralement de la majorité. Il fait le lien avec l’amendement du docteur Isaac-Sibille qui a été retiré. Il vise à mettre fin aux rejets d’eau polluée dans les cours d’eau. L’objectif fixé par la majorité est très ambitieux.Monsieur le rapporteur, je m’exprime sous votre contrôle : en commission, vous avez malheureusement émis un avis défavorable sur l’amendement correspondant no CD70, et vous avez voté contre lui. Je ne veux pas que, dans la suite de la…

Je serai bref, par respect pour cette niche parlementaire, mais je veux dire quelques mots sur cet article important.Permettez-moi toutefois de revenir un instant sur la portée de l’amendement précédent. Vous avez décrié le professeur Isaac-Sibille, mais la mesure que vous proposiez interdisait purement et simplement la construction de toute nouvelle usine en France au cours des cent prochaines années ! (Exclamations sur les bancs des groupes LFI-NUPES et Écolo-NUPES.)

Madame la présidente, je demande une suspension de séance au nom de Mme Colomb-Pitollat.

Je tiens à apporter mon soutien au rapporteur. Vos propos sont absolument inacceptables, madame Lavalette. (Exclamations sur les bancs du groupe RN et sur quelques bancs du groupe LR.) Le rapporteur est fortement engagé, depuis de très nombreuses années, sur les questions relatives à la sécurité civile. Sa connaissance des dossiers et sa maîtrise des aspects techniques ne sont pas à démontrer. (Applaudissements sur les bancs du groupe RE. – Mme Estelle Folest applaudit également.)Il défend un texte courageux et a l’intelligence d’accepter, sur des points précis, que la navette parlementaire fa…

Ça s’appelle la démocratie !

C’est la procédure parlementaire !

Elle a raison !

Oh oui ! Joli !

Eh oui !

Nous développons les emplois industriels et nous ne le faisons pas uniquement pour vendre nos produits en France. Nous sommes heureux que le fleuron de nos industries – notre industrie automobile notamment – puisse exporter. Ce serait mentir que de faire croire que la réindustrialisation française et le renouvellement de notre tissu industriel passent uniquement par la fermeture de nos frontières, monsieur Ruffin ! (Applaudissements sur quelques bancs des groupes RE, Dem et HOR.)

Enfin, vous évoquez la politique industrielle. Je pense que nous partageons votre projet puisque, depuis sept ans, grâce à cette majorité, au Président de la République et au Gouvernement, nous rouvrons des usines – notamment dans votre circonscription, monsieur Ruffin.

Vous savez pertinemment que cela se joue à l’échelle européenne. Monsieur Ruffin, j’en profite pour vous inviter, vous et vos collègues, à défendre l’initiative du Président de la République concernant la taxe carbone aux frontières de l’Europe, afin que les émissions produites dans les pays extérieurs soient intégrées dans le prix des importations.

Nous sommes le premier pays à légiférer sur la fast fashion en pénalisant financièrement ces grandes entreprises qui produisent massivement et inondent le marché français avec des milliers, voire des millions de références.Le ministre a raison : il ne suffit pas de soutenir un amendement pour faire croire aux Français que la France est une île qui, pour se protéger, appliquera des quotas à l’importation.

Je serai très bref. Un élément démontre combien nous sommes peu au clair sur ce qu’est la fast fashion. Je veux parler des deux amendements de M. Delautrette, qui visent à fixer le seuil, pour l’un, à 5 000 références par jour, pour l’autre, à 1 million de références par an, soit 2 800 par jour ! (M. Rodrigo Arenas s’exclame.)Nous avons affaire, comme M. le ministre l’a très bien dit, à un marché mouvant, dont les acteurs sont parfois plus intelligents et plus souples que nous. Que ferons-nous si Shein crée une seconde place de marché où ne sont vendues que 4 999 références par jour ? Nous ser…

Très clair !

Non !

Il est bon !

Très bien !