Chargement…
NIDéputé · Essonne, 9e circonscription · cadre d'entreprise · mandat terminé le 9 juin 2024
| 12/06/2023 | L'ensemble de la proposition de loi visant à faciliter le passage et l'obtention de l'examen du permis de conduire (deuxième lecture). | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 35 de M. Vuilletet après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 42 de M. Fugit après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 44 de M. Valence après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 30 de M. Blairy après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 2 de Mme Parmentier après l'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 08/06/2023 | L'article 4 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 15 de Mme Parmentier après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 08/06/2023 | L'amendement n° 16 de Mme Parmentier après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture).voir l'amendement | pas là | — | Rejeté |
| 08/06/2023 | L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la continuité territoriale en Outre-Mer (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 07/06/2023 | La proposition de résolution relative aux écoles nationales d’architecture (art. 34-1 de la Constitution). | pas là | — | Adopté |
| 07/06/2023 | L’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 06/06/2023 | L'ensemble du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (première lecture). | pas là | — | Rejeté |
| 06/06/2023 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (première lecture). | pas là | — | Rejeté |
| 05/06/2023 | L'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022 (première lecture). | pas là | — | Rejeté |
| 05/06/2023 | L'ensemble du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 (première lecture). | pas là | — | Rejeté |
| 01/06/2023 | L'article 35 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 01/06/2023 | L'article 34 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 01/06/2023 | L'article 33 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 01/06/2023 | L'article 32 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 31/05/2023 | L'ensemble de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (première lecture). | pas là | — | Adopté |
| 31/05/2023 | L'article 2 de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (première lecture). | pas là | — | Adopté |