Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Abstention |
Rejeté |
| 05/03/2024 | L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.voir l'amendement | Pour | Abstention | Adopté |
| 05/10/2023 | L'amendement n° 416 de M. Kerbrat après l'article 3 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 16/05/2023 | L'article 8 quinquies de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture) | Abstention | Pour | Adopté |
| 15/05/2023 | L'article 6 de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 24/11/2022 | L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 20/10/2022 | L'article 3 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 25/07/2022 | L'amendement n° 282 de Mme Maximi à l'article 6 et État B du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 22/07/2022 | L'amendement n° 929 de M. Delaporte avant l'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 22/07/2022 | L'amendement n° 2 de M. Philippe Brun avant l'article premier du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 21/07/2022 | L'article 6 du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture). | Pour | Abstention | Adopté |
| 18/07/2022 | L'amendement n° 97 de M. Leseul à l'article premier du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |