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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Pour |
| Contre |
Rejeté |
| 09/06/2021 | L'amendement n° 602 de M. Lachaud et les amendements identiques suivants à l'article 20 du projet de loi relatif à la bioéthique (nouvelle lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 16/04/2021 | L'article 62 du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/04/2021 | L'amendement n° 2929 de M. Chiche à l'article premier de la proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 08/04/2021 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la protection des langues régionales et à leur promotion (deuxième lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 04/02/2021 | L'amendement n° 1618 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 14/12/2020 | L'amendement de suppression n° 650 de la commission des finances à l'article 3 terdecies B du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 14/12/2020 | L'amendement n° 647 de la commission des finances à l'article 3 undecies du projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 08/10/2020 | L'amendement n° 98 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 2 bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Adopté |
| 31/07/2020 | L'amendement n° 110 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 19 bis A du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 27/05/2020 | La déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l'épidémie de covid-19 (application de l'article 50-1 de la Constitution). | Abstention | Pour | Adopté |
| 13/02/2020 | L'ensemble de la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/10/2019 | L'amendement n° 2468 de M. Carrez après l'article 5 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 17/10/2019 | L'amendement n° 503 de Mme Rabault et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Pour | Adopté |
| 26/09/2019 | L'amendement n° 2218 de M. Touraine à l'article premier du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 03/07/2019 | L'amendement n° 25 de M. Habib à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 03/07/2019 | L'amendement n° 359 de M. Pupponi à l'article premier de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 12/02/2019 | L'amendement n° 103 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 11/02/2019 | L'amendement n° 211 de M. Minot après l'article premier du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 11/02/2019 | L'amendement n° 104 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 11/02/2019 | L'amendement n° 105 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/06/2018 | L'article 38 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 06/06/2018 | L'amendement n° 2406 de M. Barrot après l'article 46 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |