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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Pour |
Rejeté |
| 09/12/2022 | L'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2465 de M. Tavel à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Adopté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2464 de Mme Trouvé à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 1363 de Mme Regol à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 894 de Mme Batho à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 1230 de Mme Regol à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2469 de Mme Trouvé à l'article 11 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'article 9 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 58 de M. Thierry à l'article 9 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2448 de Mme Trouvé à l'article 8 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'article 7 du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2444 de M. Laisney à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'amendement n° 2443 de Mme Guetté à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture).voir l'amendement | Absent | Pour | Rejeté |
| 09/12/2022 | L'article premier du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Absent | Abstention | Adopté |
| 08/12/2022 | L'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture). | Absent | Contre | Adopté |