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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Jean-Noël Carpentier a pris part à 100 % des scrutins de la 14e législature, soit le rang 1 sur 577 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 20 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 35 dissidences (0,0 % de loyauté, rang 4 sur 577 pour le nombre de dissidences). 224 amendements déposés, dont 11 adoptés (rang 191 sur 577), 77 questions et 0 intervention en séance. Hors de son groupe, c'est avec NI que ses votes concordent le plus (0 %).
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 17/04/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier électoral (lecture définitive). | Abstention | Contre 4 dissidents | Adopté |
| 17/04/2013 | L'ensemble du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des conseillers intercommunaux et des conseillers départementaux (texte CMP). |
| Abstention |
| Pour 4 dissidents |
Adopté |
| 21/06/2016 | L'ensemble de la proposition de loi relative au remboursement des taxes d'aéroport (première lecture). | Abstention | Contre 10 dissidents | Rejeté |
| 20/11/2013 | Le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen. | Abstention | Contre 11 dissidents | Adopté |
| 01/07/2014 | L'ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (première lecture). | Abstention | Pour 14 dissidents | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive). | Abstention | Contre 14 dissidents | Adopté |
| 09/12/2014 | Le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (1ère lecture). | Abstention | Pour 17 dissidents | Adopté |
| 22/01/2014 | L'ensemble du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (lecture définitive). | Abstention | Contre 17 dissidents | Adopté |
| 26/04/2016 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (deuxième lecture). | Abstention | Pour 18 dissidents | Adopté |
| 02/04/2013 | Le projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et modifiant le calendrier électoral (loi organique). | Abstention | Pour 19 dissidents | Adopté |
| Législature | Circonscription | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| 14e | Val-d'Oise (3e) | 20 juin 2012 | 20 juin 2017 – Fin de législature |
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | RRDP Radical, républicain, démocrate et progressiste | Membre | 26 juin 2012 → 20 juin 2017 |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 18 janvier 2017 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire | Membre | 10 décembre 2016 → 17 janvier 2017 |
| 14e | Commission des affaires économiques | Membre | 2 décembre 2016 → 9 décembre 2016 |
| 14e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre | Suppléant | 27 octobre 2016 → 3 novembre 2016 |
| 14e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté | Membre | 4 mai 2016 → 20 février 2017 |
| 14e | Formation des enseignants | Membre | 20 janvier 2016 → 5 octobre 2016 |
| 14e | Bilan et perspectives de trente ans de copie privée | Membre | 13 janvier 2015 → 15 juillet 2015 |
| 14e | Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle | Secrétaire | 24 juin 2014 → 20 novembre 2014 |
| 14e | Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle | Membre | 6 juin 2014 → 20 novembre 2014 |
| 14e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 31 janvier 2014 → 1 décembre 2016 |
| 14e | Commission des affaires sociales | Membre | 28 juin 2012 → 30 janvier 2014 |