Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Daniel Boisserie a pris part à 100 % des scrutins de la 14e législature, soit le rang 1 sur 577 députés (parmi les 10 % les plus assidus), et le rang 1 sur 195 dans son groupe. Sur ses votes exprimés, il s'écarte régulièrement de la ligne de son groupe : 5 dissidences (0,0 % de loyauté, rang 342 sur 577 pour le nombre de dissidences). 44 amendements déposés, dont 4 adoptés (rang 398 sur 577), 215 questions et 0 intervention en séance.
Votes sur l'ensemble d'un texte, motions et articles d'abord, puis les scrutins où il ou elle était parmi les rares dissidents.
| Date | Scrutin | Son vote | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 06/10/2015 | L'ensemble du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (première lecture). | Abstention | Pour 5 dissidents | Adopté |
| 26/02/2013 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral. | Abstention | Pour 21 dissidents | Adopté |
Part des scrutins où le député a voté comme la majorité du groupe (votes exprimés seulement).
| Lég. | Groupe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 12e | SOC Socialiste | Membre | 25 juin 2002 → 19 juin 2007 |
| 13e | NI Députés n'appartenant à aucun groupe | Député non-inscrit | 20 juin 2007 → 26 juin 2007 |
| 13e | S.R.C. Socialiste, radical, citoyen et divers gauche | Membre | 27 juin 2007 → 19 juin 2012 |
| 14e | SRC Socialiste, républicain et citoyen | Membre | 26 juin 2012 → 24 mai 2016 |
| 14e | SER Socialiste, écologiste et républicain | Membre | 25 mai 2016 → 20 juin 2017 |
| 09/07/2013 | L'ensemble du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur. | Abstention | Pour 25 dissidents | Adopté |
| 04/12/2013 | L'ensemble de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (première lecture). | Abstention | Pour 79 dissidents | Adopté |
| 06/04/2013 | L'article 7 du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. | Abstention | Pour 4 dissidents | Adopté |
| Lég. | Organe | Qualité | Période |
|---|---|---|---|
| 14e | La filière munitions | Membre | 17 décembre 2014 → 16 décembre 2015 |
| 14e | Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens | Membre | 10 décembre 2014 → 21 mai 2015 |
| 14e | Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | Président | 5 novembre 2014 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés | Membre | 12 décembre 2012 → 24 mai 2013 |
| 14e | Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques | Membre | 25 septembre 2012 → 22 novembre 2012 |
| 14e | Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | Titulaire | 11 juillet 2012 → 20 juin 2017 |
| 14e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 28 juin 2012 → 20 juin 2017 |
| 13e | Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France | Titulaire | 26 janvier 2012 → 21 février 2012 |
| 13e | Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux | Membre | 15 juin 2011 → 6 décembre 2011 |
| 13e | Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution | Titulaire | 21 octobre 2009 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission de la défense nationale et des forces armées | Membre | 9 octobre 2009 → 19 juin 2012 |
| 13e | Commission des affaires culturelles et de l'éducation | Membre | 1 juillet 2009 → 8 octobre 2009 |
| 13e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 27 juin 2007 → 30 juin 2009 |
| 12e | Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire | Membre | 26 juin 2002 → 19 juin 2007 |