Séance du 04/06/2024· Zones de revitalisation rurale
Excellent !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Excellent !
Très bien !
Ce n’était ni élégant ni intelligent !
Excellent !
Il s’en remet à notre sagesse !
Très bien !
Il faut une volonté politique, monsieur le ministre, afin de démontrer aux agriculteurs votre intention de simplification. Il s’agit ni de se dédouaner ni de faire n’importe quoi ; néanmoins, l’État doit s’organiser. J’ajoute qu’en quarante ans, les contrôles se sont complexifiés ; cela entraîne une pression supplémentaire pour les agriculteurs.En outre, ils sont trop souvent conduits sur le ton de la suspicion et de la défiance – cela vaut également pour les agents de l’OFB –, alors que la quasi-totalité des agriculteurs sont de grands professionnels, des gens volontaires et honnêtes. Il vaud…
C’est vrai !
Dans le milieu agricole, les contrôles sont de nature diverse : ils peuvent concerner les aides de la PAC, les règles sanitaires ou les normes environnementales. L’amendement no 4694 vise à fusionner l’ensemble des corps de contrôle, afin que les agriculteurs n’aient qu’un seul interlocuteur et que les contrôles soient effectués le même jour – à charge pour l’administration de s’organiser.L’amendement no 4692 reprend la même proposition de fusion des corps, en suggérant de l’expérimenter sur une durée de quatre ans.
Oui, c’est une question de calendrier !
À bon entendeur !
Bravo !
C’est la totale vérité !
Tout à fait ! Personne ne veut que ça bouge !
Ah, la choucroute !
Synthétique, on a dit !
Faites synthétique !
Vous avez deux jours de retard dans le débat !
Oui, une réorientation !
Oui ! Commençons par le voter, la navette l’améliorera ensuite.
Elle s’inscrit dans la continuité du débat que nous avons tenu, en commission comme en séance, à propos du nombre d’exploitations et du nombre d’exploitants que nous souhaitons voir en France. L’amendement de M. Potier nous prépare à la nécessaire révision de la PAC, dans le but de réorienter les aides vers les actifs agricoles.Le modèle agricole français se caractérise encore par sa diversité. En lui coexistent l’agriculture de proximité, les associations pour le maintien d’une agriculture paysanne (Amap), les circuits courts, les exploitations familiales conventionnelles, l’agriculture bio o…
Je soutiens cette proposition.
Comment ça, la Bretagne ?
Bravo !
Intéressant !
Le candidat à l’installation qui s’oriente vers France Services agriculture est enregistré dans le répertoire unique départemental et est donc connu de l’autorité administrative. Par conséquent, comme cela a été dit par le rapporteur et plusieurs collègues, il n’y a pas lieu d’exiger une attestation écrite. Cet amendement de mon collègue Luc Lamirault vise donc à simplifier le processus.
Oui, totalement !
Très bien !
Elle a raison !
Mais la présidente a dit qu’il n’avait pas été défendu ! Il faut nous expliquer la différence, parce que sinon…