« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Session ordinaire 2025 -2026 · 17e législature · compte rendu complet
Séance du 21 novembre 2025 (2e séance)
Présidence de Mme Nadège Abomangoli
Article 36 (suite)
Un député du groupe UDR. Le mépris de classe, c’est bobo !
M. Erwan Balanant (DEM). Tous les festivals qui se tiennent au cœur de nos territoires sont aidés par le CNC ou le CNM, et ces petits festivals font vivre la musique populaire, la musique classique, le rock, la country. Et vous dites que tout cela, c’est pour les bobos ?
M. Erwan Balanant (DEM). Vous n’aimez pas la country ? Eh bien, je peux vous assurer que vos électeurs, eux, aiment cette musique !Vous savez ce qu’ils vous disent, les bobos ? Ils sont fiers de la culture française, de cette culture qui fait vivre notre pays et qui nous rappelle que nous sommes une grande nation ! (Exclamations sur les bancs des groupes RN et UDR.)En réalité, ce pays, vous ne l’aimez pas : vous n’aimez pas la France ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes Dem, EPR, HOR et sur quelques bancs des groupes LFI-NFP, SOC et EcoS. – Protestations sur les bancs des groupes RN et UDR.)
Mme la présidente (LFI-NFP). L’amendement no 2040 de M. Christophe Marion est défendu.La parole est à M. Denis Masséglia, pour soutenir l’amendement no 3667.
M. Denis Masséglia (EPR). Je suis profondément choqué par les propos du Rassemblement national et de ses alliés. (« Oh ! » sur les bancs des groupes RN et UDR.)M. Tanguy affirme que nous soutenons la culture parce que nous sommes invités à des festivals. Mais peut-être soutient-on la culture simplement parce qu’on l’aime, sans arrière-pensée ? (M. Jean-Philippe Tanguy s’exclame.)
M. Denis Masséglia (EPR). Je le répète, vos propos sont choquants, car ils laissent entendre que nous soutenons la culture par intérêt personnel ; je vous demande de bien vouloir vous excuser. (Sourires sur les bancs du groupe RN.)
M. Inaki Echaniz (SOC). Le Rassemblement national, lui, n’aime pas l’Union européenne. Est-ce pour cela qu’il lui a piqué des millions ?
M. Denis Masséglia (EPR). Notre culture serait, selon vous, celle des bobos parisiens. Mais c’est une insulte envers toutes les personnes qui vivent en milieu rural, qui vont au cinéma et participent aux festivals ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR et Dem.)
M. Denis Masséglia (EPR). Pour ma part, je vais chaque année au Hellfest : le Hellfest, c’est à Clisson, pas à Paris ! (Exclamations sur quelques bancs du groupe RN.)Cessez de tenir ce type de propos caricaturaux ! (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR et Dem.)
Mme la présidente (LFI-NFP). L’amendement no 1413 de M. Erwan Balanant est défendu.La parole est à M. Gaëtan Dussausaye, pour soutenir l’amendement no 769.
M. Gaëtan Dussausaye (RN). Je regrette l’étroitesse d’esprit qui règne dans cette assemblée. Vouloir que l’argent public soit bien utilisé ne signifie pas que l’on déteste la culture dans notre pays ! (« Mais si ! » sur quelques bancs du groupe EPR.)Je suis désolé de vous le dire, mais la culture se porte parfois beaucoup mieux lorsque l’État ne vient pas mettre son nez dedans. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)Vous avez pris l’exemple du Hellfest, dans le petit village de Clisson. Ce festival est l’un des plus grands de France : il réunit 300 000 personnes autour d’une excellente musique – metal, hard rock, heavy metal, black metal, death metal et bien d’autres encore. Et combien d’argent public y est investi ? Il ne bénéficie que de 1 % de subventions publiques ! (« Ah ! » sur plusieurs bancs des groupes RN et UDR.)Alors, s’il vous plaît, laissez l’État en dehors de la culture : elle saura très bien se débrouiller sans lui ! (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
Mme la présidente (LFI-NFP). La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l’amendement no 961.
M. Jean-Philippe Tanguy (RN). Madame Chatelain, vous nous accusez de vos propres turpitudes !
M. Jean-Philippe Tanguy (RN). C’est vous qui censurez la culture lorsqu’elle ne correspond pas à vos préférences.Prenons un exemple : le premier parc d’attractions de France – que cela vous plaise ou non –, c’est le Puy du Fou. (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR. – Rires et exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.)Et qu’avez-vous dit du Puy du Fou ? Vous l’avez critiqué, insulté, diffamé. Lorsque le pass culture a eu le malheur de le subventionner, même modestement, vous avez lancé des pétitions, protesté avec véhémence et affirmé qu’il était honteux de s’y rendre.
Mme Dieynaba Diop (SOC). Mais on ne parle pas du Puy du Fou ! On est contre le fou du Puy ! (Sourires.)
M. Jean-Philippe Tanguy (RN). Vous n’avez aucun talent ! (Mêmes mouvements.) Non seulement vous n’en avez pas, mais vous haïssez celui des autres. C’est cela, la médiocrité fondamentale de la gauche : tout ce qui dépasse, on le coupe ; tout ce qui est beau, on le détruit ; et à la place, on impose une grenouille à quatre pattes place Vendôme… (Le temps de parole étant écoulé, la présidente coupe le micro de l’orateur. – Les députés des groupes RN et UDR rient et applaudissent ce dernier.)
Mme Amélie de Montchalin. L’Assemblée n’étant pas un théâtre (« Si ! » sur quelques bancs des groupes EPR et Dem), je vous suggère que nous revenions au fond des débats. Nous parlons de taxes affectées, ce qui devrait susciter un peu moins d’émotion.
Mme Amélie de Montchalin. Je veux simplement rappeler que l’article 36 doit être adopté. Son rejet entraînerait la nécessité de procéder à des calculs extrêmement compliqués, et il serait impossible de mettre à jour les tableaux qui arriveront plus tard dans la soirée.Dans un objectif de bonne conduite de nos travaux, je propose donc que nous avancions, comme nous l’avons fait jusqu’à présent. Je le répète, les services de Bercy ne sauront pas calculer les articles d’équilibre et l’article liminaire sans l’article 36.
Mme Amélie de Montchalin. Nos avis peuvent diverger sur les plus et les moins, mais à la fin, il faut prendre acte en adoptant cet article.
M. Manuel Bompard (LFI-NFP). On votera ce qu’on veut ! C’est quoi, cette histoire !
Mme Amélie de Montchalin. Je le précise, car l’enthousiasme des votes peut conduire à perdre de vue l’essentiel. Je pense notamment à ce qui s’est passé lors du projet de loi de fin de gestion : on peut ne pas aimer le contenu de certains alinéas, mais cet article est constitutif de l’architecture d’un projet de loi de finances.
Mme Cyrielle Chatelain (ECOS). Je n’ai jamais eu l’aspiration de jouer les clowns ; je n’ai donc pas son talent pour enflammer les salles. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et SOC.)
Mme Cyrielle Chatelain (ECOS). Cela dit, je m’en porte très bien.Je souhaite répondre aux accusations formulées par Mme Mansouri, députée iséroise : êtes-vous, par exemple, opposée au financement du festival des Tréteaux de Voiron, à celui du Voiron Jazz Festival, à celui du festival Jazz à Vienne, à celui du festival Barbara à Saint-Marcellin ou encore à celui du festival Berlioz à La Côte-Saint-André ? (Mêmes mouvements.)Vos propos témoignent d’une méconnaissance profonde de nos territoires, car l’aspiration à la culture est partout – absolument partout.
Un député du groupe RN. Mais nous n’avons pas à nous en mêler !
Mme Cyrielle Chatelain (ECOS). Lorsque nous soutenons tous ces centres – qu’il s’agisse de musique, de chorégraphie, de danse ou de cinéma –, nous permettons non seulement à de grandes structures de vivre, mais aussi à tous ces festivals d’essaimer sur l’ensemble du territoire.Il ne s’agit pas de défendre la culture pour se rendre intéressant, monsieur Tanguy. Nous la défendons car c’est, je le répète, une aspiration profonde de la société française. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes EcoS et SOC.)
Mme Ayda Hadizadeh (SOC). Et vous, collègues du RN, vous avez bien défendu le festival d’Angoulême cette semaine !
M. Frédéric Petit (DEM). Permettez-moi une remarque technique concernant ce fameux 1 % de financement public : ce pourcentage, si faible soit-il, déclenche bien souvent les autres financements. (Protestations sur les bancs des groupes RN et UDR.)
M. Frédéric Petit (DEM). L’argent public ne finance pas la buvette – nous sommes d’accord – et il y a souvent une buvette dans ces festivals. Mais l’important est ailleurs, comme dans le sport : grâce à un petit financement, vous enclenchez un processus qui permet à une fédération sportive de fonctionner.Le cofinancement a un effet incitatif essentiel – financer le démarrage, la formation et soutenir les premiers pas. Dire que cela ne représente que 1 % n’a pas de sens, car ce 1 % peut être décisif. (Mme Marine Le Pen proteste. – Le temps de parole étant écoulé, la présidente coupe le micro de l’orateur.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 229 Nombre de suffrages exprimés 223 Majorité absolue 112 Pour l’adoption 81 Contre 142
(L’amendement no 2750 n’est pas adopté.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Je mets aux voix les amendements identiques nos 1050, 1412, 2040 et 3667.
(Il est procédé au scrutin.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 229 Nombre de suffrages exprimés 225 Majorité absolue 113 Pour l’adoption 86 Contre 139
(Les amendements identiques nos 1050, 1412, 2040 et 3667 ne sont pas adoptés.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 216 Nombre de suffrages exprimés 210 Majorité absolue 106 Pour l’adoption 84 Contre 126
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 225 Nombre de suffrages exprimés 217 Majorité absolue 109 Pour l’adoption 80 Contre 137
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 226 Nombre de suffrages exprimés 220 Majorité absolue 111 Pour l’adoption 81 Contre 139
(L’amendement no 961 n’est pas adopté.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Les amendements identiques nos 1641 rectifié de Mme Olivia Grégoire, 1982 de M. Denis Masséglia et 2746 de M. Éric Ciotti sont défendus.Quel est l’avis de la commission ?
Mme la présidente (LFI-NFP). Je mets aux voix les amendements identiques nos 1641 rectifié, 1982 et 2746.
(Il est procédé au scrutin.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 219 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l’adoption 122 Contre 51
(Les amendements identiques nos 1641 rectifié, 1982 et 2746 sont adoptés.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Je suis saisie de dix amendements, nos 799, 213, 318, 802, 861, 2658, 3179, 3518, 3612 et 3741, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 213, 318, 802, 861, 2658, 3179, 3518, 3612 et 3741 sont identiques. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l’amendement no 799.
Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC). Qu’est-ce qui commence mal ? C’est le premier amendement, puis-je le défendre ?
Mme la présidente (LFI-NFP). S’il vous plaît, seule l’oratrice a la parole ! Allez-y, madame la députée.
Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC). Je vais essayer d’être rapide et de faire simple. Collègues du Rassemblement national, aimez-vous la musique ? La musique en général, qu’il s’agisse de Michel Sardou, de Charles Aznavour, de la variété française ou étrangère ?
Mme Fatiha Keloua Hachi (SOC). Le rôle du Centre national de la musique est de prélever une taxe sur toutes les billetteries de musique actuelle et de variété.Vous parlez de musique de gauchistes ; c’est délirant. Si vous aimez la musique, sachez que le CNM apporte beaucoup d’argent dans les caisses de l’État.Cet amendement demande le déplafonnement de la taxe collectée par le CNM, aujourd’hui plafonnée à 58 millions d’euros, alors que son produit dépasse chaque année ce montant.
Mme la présidente (LFI-NFP). La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir l’amendement no 213.
M. Stéphane Buchou (EPR). Cet amendement concerne les chambres des métiers. Il vise à garantir le respect de la trajectoire de baisse progressive et régulière du plafond de la taxe pour frais de chambre pour 2026.Cette trajectoire avait été votée dans le cadre de la loi de finances pour 2023 et prévoyait une diminution totale de 60 millions sur quatre ans. Elle a débuté en 2023 avec une baisse de 7 millions, suivie d’une baisse de 13,25 millions les années suivantes. Il s’agit donc, en l’espèce, de ne pas remettre en cause ce qui a été voté.
Mme la présidente (LFI-NFP). Les amendements identiques nos 318 de Mme Marie-Christine Dalloz, 802 de M. Vincent Descoeur, 861 de M. Stéphane Travert, 2658 de M. Sylvain Maillard, 3179 de M. Pierre Henriet, 3518 de M. Michel Castellani, 3612 de M. Daniel Labaronne et 3741 de M. Jacques Oberti sont défendus.
Rappel au règlement
Mme la présidente (LFI-NFP). La parole est à M. Gérard Leseul, pour un rappel au règlement.
M. Gérard Leseul (SOC). Au titre de l’article 70, alinéa 3, qui vise tout député qui se livre à une mise en cause personnelle.Au moment où ma collègue, Mme Keloua Hachi, a pris la parole pour défendre son amendement, elle s’est fait rembarrer par une remarque très désagréable : « Ça commence mal ! » (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur plusieurs bancs des groupes EPR, EcoS et Dem. – Protestations sur les bancs des groupes RN et UDR.) Il est inadmissible de réagir ainsi lorsqu’un collègue prend la parole pour défendre un amendement qui ne vise personne. Je souhaiterais que le parlementaire en question présente ses excuses. (Les protestations sur les bancs des groupes RN et UDR continuent.)
M. Alexandre Sabatou (RN). Ma remarque n’était pas dirigée contre vous, madame Keloua Hachi. La présidente nous a indiqué que la discussion commune comprenait une dizaine d’amendements et que, si chacun se contentait de dire « Défendu », on aurait le temps de voter avant 20 heures. Vous vous levez pour prendre la parole ; je réagis en disant : « Ça commence mal ! » (Protestations sur les bancs du groupe SOC. – Exclamations sur les bancs des groupes RN et UDR.)
M. Alexandre Sabatou (RN). Ce n’était pas une attaque et je ne cherchais pas à vous empêcher de vous exprimer. Votre prise de parole, en revanche, ne consistait pas tant à défendre un amendement qu’à nous attaquer. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Je pense que nous pouvons passer à la suite. L’incident est clos.
Article 36 (suite)
Mme la présidente (LFI-NFP). Quel est l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
M. Philippe Juvin (DR). Votre amendement, madame Keloua Hachi, comprend malheureusement une erreur : la ligne 71 du tableau de l’alinéa 1, que vous supprimez, n’est pas la bonne – elle concerne les chambres de métiers. Je vous suggère donc de le retirer.Quant aux autres amendements, je donne un avis favorable – j’espère que cela calmera les esprits.
Mme Amélie de Montchalin. Avis défavorable.Je réexplique pourquoi je vous ai appelés à voter pour l’article 36, indépendamment de la manière dont vous avez voté sur chacun des sujets.
Mme Amélie de Montchalin. Je cherche juste à vous expliquer les conséquences d’un vote négatif. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Si l’article 36 n’est pas voté, toutes les taxes affectées seront déplafonnées. Cela n’est jamais arrivé sous la Ve République. Il faudra plusieurs heures, voire plusieurs dizaines d’heures pour recalculer tout le budget, puisqu’il n’y aura plus de plafond aux taxes affectées. J’ai entendu que le Rassemblement national voulait en baisser plusieurs ; si l’article 36 est rejeté, plus aucune taxe n’aura de plafond, ce qui aura des conséquences budgétaires compliquées.
Mme Amélie de Montchalin. Je ne peux alors pas garantir que le vote sur la partie recettes pourra intervenir dans la nuit ; il peut être reporté à demain matin, voire à demain midi. Je vous alerte sur ces questions de procédure. Lors de l’examen du projet de loi de finances de fin de gestion, certains ont dit qu’ils n’avaient pas compris les conséquences de la suppression des annexes B, C et D ; je vous préviens donc bien en avance, et plusieurs fois, pour éviter un accident de procédure similaire. (M. Paul Midy applaudit.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Je mets aux voix les amendements identiques nos 213, 318, 802, 861, 2658, 3179, 3518, 3612 et 3741.
(Il est procédé au scrutin.)
Mme la présidente (LFI-NFP). Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 206 Nombre de suffrages exprimés 205 Majorité absolue 103 Pour l’adoption 125 Contre 80
(Les amendements identiques nos 213, 318, 802, 861, 2658, 3179, 3518, 3612 et 3741 sont adoptés.)
Mme la présidente (LFI-NFP). La suite de l’examen du projet de loi de finances est renvoyée à la prochaine séance.
Ordre du jour de la prochaine séance
Mme la présidente (LFI-NFP). Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2026. La séance est levée.