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EPRDéputé · Isère, 1re circonscription · Ingénieur-Cadre
| pas là |
| oui |
Adopté |
| 08/10/2026 | L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |
| 08/10/2026 | L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Adopté |
| 08/10/2026 | L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture).voir l'amendement | pas là | non | Rejeté |