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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|
| DN572 def | 04/05/2023 | Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense | RAPPORT ANNEXÉ À la première phrase de l’alinéa 29, après le mot :
« bataille »,
insérer les mots :
« de l’attractivité, ». | Adopté |
| DN180 def | 04/05/2023 | Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense | RAPPORT ANNEXÉ (dispositif non disponible) | Sans sort Retiré |
| 1144 séance | 07/04/2023 | Mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France | Article 11 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| 697 séance | 16/03/2023 | Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable |